travaux d'aménagement, d'entretien courant et de grosses réparations à réaliser sur les bâtiments des membres du groupement de commande

conseil departemental de loire-atlanti

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-15.

Qui ?

• conseil departemental de loire-atlanti

Qu'est-ce que c'est ?

• Infrastructures de bâtiment › Aménagements intérieurs de bâtiment
• Ossatures › Travaux de gros œuvre
• Quincaillerie › Serrurerie
• Revêtement de sols et de murs › Carrelages
• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
• Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
• Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
• Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de peinture et de vitrerie
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
• Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-15	Avis de marché

Avis de marché (2023-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 23ma00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'assainissement 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques 📦
Serrurerie 📦
Carrelages 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental de loire-atlanti
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-15 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 056-165420
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 36 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vrd, Aménagement paysager - secteur Nantes
Numéro du lot: 01a
Brève description: vrd, Aménagement paysager - secteur Nantes
Valeur estimée hors TVA: 2 835 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: vrd, Aménagement paysager - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 01b
Brève description: vrd, Aménagement paysager - secteur Saint Nazaire
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vrd, Aménagement paysager - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 01c
Brève description: vrd, Aménagement paysager - secteur Chateaubriant
Valeur estimée hors TVA: 709 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vrd, Aménagement paysager - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 01d
Brève description: vrd, Aménagement paysager - secteur Vignoble et Ancenis
Valeur estimée hors TVA: 354 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vrd, Aménagement paysager - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 01e
Brève description: vrd, Aménagement paysager - secteur Pays de Retz
Valeur estimée hors TVA: 457 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gros oeuvre, Maçonneries, Démolition - secteur Nantes
Numéro du lot: 02a
Brève description: gros ?Uvre, Maçonneries, Démolition - secteur Nantes
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gros oeuvre, Maçonneries, Démolition - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 02b
Brève description: gros ?Uvre, Maçonneries, Démolition - secteur Saint Nazaire
Valeur estimée hors TVA: 1 279 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gros oeuvre, Maçonneries, Démolition - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 02c
Brève description: gros ?Uvre, Maçonneries, Démolition - secteur Chateaubriant
Intitulé du lot: gros oeuvre, Maçonneries, Démolition - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 02d
Brève description: gros ?Uvre, Maçonneries, Démolition - secteur Vignoble et Ancenis
Intitulé du lot: gros oeuvre, Maçonneries, Démolition - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 02e
Brève description: gros ?Uvre, Maçonneries, Démolition - secteur Pays de Retz
Intitulé du lot: assainissement - secteur Nantes
Numéro du lot: 03a
Brève description: assainissement - secteur Nantes
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: assainissement - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 03b
Brève description: assainissement - secteur Saint Nazaire
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: assainissement - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 03c
Brève description: assainissement - secteur Chateaubriant
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: assainissement - secteur Ancenis et Vignoble
Numéro du lot: 03d
Brève description: assainissement - secteur Ancenis et Vignoble
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: assainissement - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 03e
Brève description: assainissement - secteur Pays de Retz
Intitulé du lot: couvertures, Zinguerie, Charpente Bois, Charpente et Couverture métallique - secteur Nantes
Numéro du lot: 04a
Brève description:

couvertures, Zinguerie, Charpente Bois, Charpente et Couverture métallique - secteur Nantes

Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: couvertures, Zinguerie, Charpente Bois, Charpente et Couverture métallique - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 04b
Brève description:

couvertures, Zinguerie, Charpente Bois, Charpente et Couverture métallique - secteur Saint Nazaire

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: couvertures, Zinguerie, Charpente Bois, Charpente et Couverture métallique - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 04c
Brève description:

couvertures, Zinguerie, Charpente Bois, Charpente et Couverture métallique - secteur Chateaubriant

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: couvertures, Zinguerie, Charpente Bois, Charpente et Couverture métallique - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 04d
Brève description:

couvertures, Zinguerie, Charpente Bois, Charpente et Couverture métallique - secteur Vignoble et Ancenis

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: couvertures, Zinguerie, Charpente Bois, Charpente et Couverture métallique - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 04e
Brève description:

couvertures, Zinguerie, Charpente Bois, Charpente et Couverture métallique - secteur Pays de Retz

Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: étanchéité - secteur Nantes
Numéro du lot: 05a
Brève description: étanchéité - secteur Nantes
Intitulé du lot: étanchéité - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 05b
Brève description: étanchéité - secteur Saint Nazaire
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: étanchéité - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 05c
Brève description: étanchéité - secteur Chateaubriant
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: étanchéité - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 05d
Brève description: étanchéité - secteur Vignoble et Ancenis
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: étanchéité - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 05e
Brève description: étanchéité - secteur Pays de Retz
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiseries extérieures (bois, Pvc, Aluminium), fermetures, vitrerie . - Secteur Nantes
Numéro du lot: 06a
Brève description:

menuiseries extérieures (bois, Pvc, Aluminium), fermetures, vitrerie . - Secteur Nantes

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiseries extérieures (bois, Pvc, Aluminium), fermetures, vitrerie - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 06b
Brève description:

menuiseries extérieures (bois, Pvc, Aluminium), fermetures, vitrerie - secteur Saint Nazaire

Valeur estimée hors TVA: 537 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiseries extérieures (bois, Pvc, Aluminium), fermetures, vitrerie. - Secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 06c
Brève description:

menuiseries extérieures (bois, Pvc, Aluminium), fermetures, vitrerie. - Secteur Chateaubriant

Valeur estimée hors TVA: 201 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiseries extérieures (bois, Pvc, Aluminium), fermetures, vitrerie. - Secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 06d
Brève description:

menuiseries extérieures (bois, Pvc, Aluminium), fermetures, vitrerie. - Secteur Vignoble et Ancenis

Intitulé du lot: menuiseries extérieures (bois, Pvc, Aluminium), fermetures, vitrerie. - Secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 06e
Brève description:

menuiseries extérieures (bois, Pvc, Aluminium), fermetures, vitrerie. - Secteur Pays de Retz

Intitulé du lot: menuiserie intérieures, stores, aménagements intérieurs, plafonds suspendus - secteur Nantes
Numéro du lot: 07a
Brève description:

menuiserie intérieures, stores, aménagements intérieurs, plafonds suspendus - secteur Nantes

Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie intérieures, stores, aménagements intérieurs, plafonds suspendus - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 07b
Brève description:

menuiserie intérieures, stores, aménagements intérieurs, plafonds suspendus - secteur Saint Nazaire

Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie intérieures, stores, aménagements intérieurs, plafonds suspendus - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 07c
Brève description:

menuiserie intérieures, stores, aménagements intérieurs, plafonds suspendus - secteur Chateaubriant

Valeur estimée hors TVA: 263 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie intérieures, stores, aménagements intérieurs, plafonds suspendus - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 07d
Brève description:

menuiserie intérieures, stores, aménagements intérieurs, plafonds suspendus - secteur Vignoble et Ancenis

Intitulé du lot: menuiserie intérieures, stores, aménagements intérieurs, plafonds suspendus - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 07e
Brève description:

menuiserie intérieures, stores, aménagements intérieurs, plafonds suspendus - secteur Pays de Retz

Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plâtrerie, cloisons sèches, isolations - secteur Nantes
Numéro du lot: 08a
Brève description: plâtrerie, cloisons sèches, isolations - secteur Nantes
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plâtrerie, cloisons sèches, isolations - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 08b
Brève description: plâtrerie, cloisons sèches, isolations - secteur Saint Nazaire
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plâtrerie, cloisons sèches, isolations - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 08c
Brève description: plâtrerie, cloisons sèches, isolations - secteur Chateaubriant
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plâtrerie, cloisons sèches, isolations - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 08d
Brève description: plâtrerie, cloisons sèches, isolations - secteur Vignoble et Ancenis
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plâtrerie, cloisons sèches, isolations - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 08e
Brève description: plâtrerie, cloisons sèches, isolations - secteur Pays de Retz
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: métallerie, serrurerie - secteur Nantes
Numéro du lot: 09a
Brève description: métallerie, serrurerie - secteur Nantes
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: métallerie, serrurerie - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 09b
Brève description: métallerie, serrurerie - secteur Saint Nazaire
Valeur estimée hors TVA: 543 000 EUR 💰
Intitulé du lot: métallerie, serrurerie - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 09c
Brève description: métallerie, serrurerie - secteur Chateaubriant
Intitulé du lot: métallerie, serrurerie - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 09d
Brève description: métallerie, serrurerie - secteur Vignoble et Ancenis
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: métallerie, serrurerie - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 09e
Brève description: métallerie, serrurerie - secteur Pays de Retz
Intitulé du lot: carrelage, faïence, revêtements de sol - secteur Nantes
Numéro du lot: 10a
Brève description: carrelage, faïence, revêtements de sol - secteur Nantes
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: carrelage, faïence, revêtements de sol - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 10b
Brève description: carrelage, faïence, revêtements de sol - secteur Saint Nazaire
Valeur estimée hors TVA: 458 000 EUR 💰
Intitulé du lot: carrelage, faïence, revêtements de sol - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 10c
Brève description: carrelage, faïence, revêtements de sol - secteur Chateaubriant
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: carrelage, faïence, revêtements de sol - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 10d
Brève description: carrelage, faïence, revêtements de sol - secteur Vignoble et Ancenis
Intitulé du lot: carrelage, faïence, revêtements de sol - pays de Retz
Numéro du lot: 10e
Brève description: carrelage, faïence, revêtements de sol - pays de Retz
Intitulé du lot: plomberie, Chauffage, Ventilation, Gestion Technique Centralisée (Gtc) - secteur Nantes
Numéro du lot: 11a
Brève description:

plomberie, Chauffage, Ventilation, Gestion Technique Centralisée (Gtc) - secteur Nantes

Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plomberie, Chauffage, Ventilation, Gestion Technique Centralisée (Gtc - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 11b
Brève description:

plomberie, Chauffage, Ventilation, Gestion Technique Centralisée (Gtc - secteur Saint Nazaire

Valeur estimée hors TVA: 1 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plomberie, Chauffage, Ventilation, Gestion Technique Centralisée (Gtc - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 11c
Brève description:

plomberie, Chauffage, Ventilation, Gestion Technique Centralisée (Gtc - secteur Chateaubriant

Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plomberie, Chauffage, Ventilation, Gestion Technique Centralisée (Gtc - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 11d
Brève description:

plomberie, Chauffage, Ventilation, Gestion Technique Centralisée (Gtc - secteur Vignoble et Ancenis

Intitulé du lot: plomberie, Chauffage, Ventilation, Gestion Technique Centralisée (Gtc - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 11e
Brève description:

plomberie, Chauffage, Ventilation, Gestion Technique Centralisée (Gtc - secteur Pays de Retz

Intitulé du lot: électricité - secteur Nantes
Numéro du lot: 12a
Brève description: électricité - secteur Nantes
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: électricité - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 12b
Brève description: électricité - secteur Saint Nazaire
Valeur estimée hors TVA: 809 000 EUR 💰
Intitulé du lot: électricité - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 12c
Brève description: électricité - secteur Chateaubriant
Intitulé du lot: électricité - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 12d
Brève description: électricité - secteur Vignoble et Ancenis
Valeur estimée hors TVA: 258 000 EUR 💰
Intitulé du lot: électricité - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 12e
Brève description: électricité - secteur Pays de Retz
Intitulé du lot: peinture, Ravalement - secteur Nantes
Numéro du lot: 13a
Brève description: peinture, Ravalement - secteur Nantes
Intitulé du lot: peinture, Ravalement - secteur Saint Nazaire
Numéro du lot: 13b
Brève description: peinture, Ravalement - secteur Saint Nazaire
Intitulé du lot: peinture, Ravalement - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 13c
Brève description: peinture, Ravalement - secteur Chateaubriant
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Intitulé du lot: peinture, Ravalement - secteur Vignoble et Ancenis
Numéro du lot: 13d
Brève description: peinture, Ravalement - secteur Vignoble et Ancenis
Intitulé du lot: peinture, Ravalement - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 13e
Brève description: peinture, Ravalement - secteur Pays de Retz
Valeur estimée hors TVA: 305 000 EUR 💰
Intitulé du lot: désamiantage - secteur Nantes
Numéro du lot: 14a
Brève description: désamiantage - secteur Nantes
Valeur estimée hors TVA: 409 000 EUR 💰
Intitulé du lot: désamiantage - secteur Saint-Nazaire
Numéro du lot: 14b
Brève description: désamiantage - secteur Saint-Nazaire
Valeur estimée hors TVA: 411 000 EUR 💰
Intitulé du lot: désamiantage - secteur Chateaubriant
Numéro du lot: 14c
Brève description: désamiantage - secteur Chateaubriant
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: désamiantage - secteur Ancenis et Vignoble
Numéro du lot: 14d
Brève description: désamiantage - secteur Ancenis et Vignoble
Intitulé du lot: désamiantage - secteur Pays de Retz
Numéro du lot: 14e
Brève description: désamiantage - secteur Pays de Retz
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 quai Ceineray - cs 94109 44041 - nantes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelspour les entreprises nouvelles , une déclaration appropriée de banques

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrathabilitation en sous-section 4 pour tous les lots :- liste des salariés de votre entreprise, et attestations de formation, susceptibles d'intervenir sur les bâtiments des membres du groupement ;- si appel à la sous-traitance, nom et attestations de qualification du sous-traitant potentiel.Habilitation électrique pour les entreprises concernées (pour les lots 11 et 12)les formations Caces (pour tous les lots concernés)formation Aipr (lots 1, 2, 11 et 12 )Au minimum qualibat 4311 / 4112 (lot 7)au minimum qualibat 41 / 42 (lot 8)au minimum qualibat 4411 (lot 9)au minimum qualibat 6312 / 6222 (lot 10)au minimum qualibat 5112 / 5313 / au minimum qualibat 51/52/53/54/55 (lot 11)au minimum qualifelec E3/Au minimum qualibat 59 (installations photovoltaïques) (lot 1)au minimum qualibat 6112 / 6121au minimum qualibat 4712 (lot 13)au minimum qualibat 1552 (lot 14)au minimum qualibat 2111 / 1341 /1321 (lots 1 et 2)au minimum qualibat / références adéquates (lot 3)au minimum qualibat 315 / 3142 / 2312 / 2411 (lot 4)au minimum qualibat 3211 (lot 5)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22440002800011
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Loire-Atlantique
Adresse postale: 3 quai Ceineray - cs 94109
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: envol Loire Atlantique
Adresse postale: envol Loire Atlantique, 20 rue du Port Boyer
Code postal: 44300
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Téléphone: +33 240991000 📞
Fax: +33 240991148 📠
Courrier électronique: contact@envol44.fr 📧
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 056-165420 (2023-03-15)

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