chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ces services nécessitent la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun (capacité supérieure à 9 places).La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans sauf pour le lot 4 pour lequel la durée est de 3 ans.Les prestations de ce marché sont divisées en 10 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports scolaires 2023
Rg-A2023004
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ces services nécessitent la mise à...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ces services nécessitent la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun (capacité supérieure à 9 places).La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans sauf pour le lot 4 pour lequel la durée est de 3 ans.Les prestations de ce marché sont divisées en 10 lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: a4 Approche de Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 - le-Puy-En-Velay”
Description du marché: a4 Approche de Bains
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pa8 Primaire et approche de Coubon
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pa8 Primaire et approche de Coubon
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p9-Pa18 Primaire de Cussac - primaire et approche de Solignac
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: p9-Pa18 Primaire de Cussac - primaire et approche de Solignac
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p33 Primaire de St Christophe
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: p33 Primaire de St Christophe
Durée de l'accord: 36
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p43 - p49 Primaire de Mézères - primaire de Blanlhac
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: p43 - p49 Primaire de Mézères - primaire de Blanlhac
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p48 Primaire de Rosières
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: p48 Primaire de Rosières
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p17-S9 Primaire de Sanssac - secondaire de Ceyssac - le Puy
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: p17-S9 Primaire de Sanssac - secondaire de Ceyssac - le Puy
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ps37 Monlet - allègre
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: ps37 Monlet - allègre
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ps51 - ps52 St Pierre du Champ - craponne - st Pierre du Champ
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: ps51 - ps52 St Pierre du Champ - craponne - st Pierre du Champ
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ps59 Pontempeyrat - craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: ps59 Pontempeyrat - craponne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-10
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 047-138160 (2023-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1169402.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 Le-Puy-En-Velay” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 047-138160
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A2023004_01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: a4 Approche de Bains
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: schmitt Voyages
Adresse postale: 182 Rue Jean Brenas
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209263.63 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A2023004_02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pa8 Primaire et approche de Coubon
Nom et adresse du contractant
Nom: migratour Transports
Adresse postale: 4 Rue Fataire
Commune postale: Sanssac L''Eglise
Code postal: 43320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132520.64 💰
3️⃣
Numéro de contrat: A2023004_03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: p9-Pa18 Primaire de Cussac - primaire et approche de Solignac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167543.56 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: p33 Primaire de St Christophe
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: p43 - p49 Primaire de Mézères - primaire de Blanlhac
6️⃣
Numéro de contrat: A2023004_06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: p48 Primaire de Rosières
Nom et adresse du contractant
Nom: eric Tavernier
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Rosieres
Code postal: 43800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56856.84 💰
7️⃣
Numéro de contrat: A2023004_07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: p17-S9 Primaire de Sanssac - secondaire de Ceyssac - le Puy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 253839.92 💰
9️⃣
Numéro de contrat: A2023004_09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: ps51 - ps52 St Pierre du Champ - craponne - st Pierre du Champ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: berger Voyages
Adresse postale: rte De Vichy
Commune postale: Saint-Paulien
Code postal: 43350
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 349377.48 💰