Avis de marché (2023-03-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: Transports collectifs
Brève description:
“transports collectifs de personnes par véhicules terrestres à moteur” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-156046
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément à l'article R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-10 du code de la commande publique.les montants...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément à l'article R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-10 du code de la commande publique.les montants indiqués au Ii.1.5 correspondent au montant total maximum tout lot confondu. Les montants indiqués au Ii.2.6 correspondent au montant total maximum de chaque lot.la date indiquée au Iv.2.7 est donnée à titre indicatifprésentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement desoffres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation
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Source: OJS 2023/S 053-156046 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-05-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-317891
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-156046
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément àl'article R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-10 du code de la commande publique. Le montant...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément àl'article R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-10 du code de la commande publique. Le montant total maximum du lot no1 est de 270 000 euro(s) (H.T.).Le montant total maximum du lot no2 est de 80 000 euros(s) (H.T.). Le montant indiqué au Ii.1.7 correspond au montant total maximum des deux lots confondus Le montant indiqué aux V.2.4 correspond au montant total maximum de chaque lot Le marché public est conclu pour une durée de quatre (4) ans non reconductible
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Source: OJS 2023/S 101-317891 (2023-05-24)