Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports collectifs de personnes par véhicules terrestres à moteur
Transports collectifs”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description: transports collectifs de personnes par véhicules terrestres à moteur
Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 - transports collectifs de personnes en autocar à l'intérieur du périmètre urbain Aurillac-Arpajon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché:
“transports collectifs de personnes en autocar à l'intérieur du périmètre urbain Aurillac-Arpajon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 - transports collectifs de personnes en autocar à l'extérieur du périmètre urbain Aurillac-Arpajon” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports collectifs de personnes en autocar à l'extérieur du périmètre urbain Aurillac-Arpajon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
10:00 📅
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément à l'article R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-10 du code de la commande publique.les montants...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément à l'article R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-10 du code de la commande publique.les montants indiqués au Ii.1.5 correspondent au montant total maximum tout lot confondu. Les montants indiqués au Ii.2.6 correspondent au montant total maximum de chaque lot.la date indiquée au Iv.2.7 est donnée à titre indicatifprésentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement desoffres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 053-156046 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-05-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 053-156046
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23021-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“transports collectifs de personnes en autocar à l'intérieur du périmètre urbain Aurillac-Arpajon”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl ouvrier
Numéro d'enregistrement national: 41960529000040
Adresse postale: 5 rue du 11 novembre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ouvrierautocars15@orange.fr📧
Région: Cantal🏙️
URL: https://www.ouvrierautocars.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 270 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23021-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“transports collectifs de personnes en autocar à l'extérieur du périmètre urbain Aurillac-Arpajon” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément àl'article R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-10 du code de la commande publique. Le montant...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément àl'article R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-10 du code de la commande publique. Le montant total maximum du lot no1 est de 270 000 euro(s) (H.T.).Le montant total maximum du lot no2 est de 80 000 euros(s) (H.T.). Le montant indiqué au Ii.1.7 correspond au montant total maximum des deux lots confondus Le montant indiqué aux V.2.4 correspond au montant total maximum de chaque lot Le marché public est conclu pour une durée de quatre (4) ans non reconductible
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Source: OJS 2023/S 101-317891 (2023-05-24)