Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport des enfants et des adolescents en situation de handicap accueillis à l'ime Montaudran”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“le marché est alloti en 2 lots :Lot no1 : Nord et Est ToulousainLot no2 : Sud et Ouest Toulousain” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit Nord et Est Toulousain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 Allée Emile Monso 31400 - toulouse
Description du marché: circuit Nord et Est Toulousain
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3.la durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3.la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“conformément à l'article 78 du décret 2016-360 du 25 Mars 2016, les accords cadres seront exécutés par émission de bons de commande”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit Sud et Ouest Toulousain
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: circuit Sud et Ouest Toulousain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“conformément à l'article 78 du décret du 25 Mars 2016, les accords cadres seront exécutés par émission de bons de commande”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusles soumissionnaires doivent fournir un attestation sociale Ursaff de moins de 6 mois et un Kbis de moins de 3 mois
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La présente consultation a pour objet le transport des enfants et des adolescents en situation de handicap accueillis à l'ime Montaudran
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 068-202403 (2023-03-31)
Informations complémentaires (2023-04-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 068-202403
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 02/05/2023 à 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 09/05/2023 à 14h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“la présente consultation a pour objet le transport des enfants et des adolescents en situation de handicap accueillis à l'ime Montaudran” Nouvelle valeur
Texte:
“la présente consultation a pour objet le transport des enfants et des adolescents en situation de handicap accueillis à l'ime MontaudranPrix total en...”
Texte
la présente consultation a pour objet le transport des enfants et des adolescents en situation de handicap accueillis à l'ime MontaudranPrix total en euro(s) Ht =(Prix moyen forfaitaire par trajet véhicules moins de 6 places x 0.70) + (prix unitaire en cas d'absence desparents véhicules moins de 6 places x 0.10) + (remise par enfant absent sur un trajet véhicules moins de 6places x 0.10) + (remise par enfant absent sur la journée aller-retour véhicules moins de 6 places)+(prix moyen forfaitaire par trajet véhicules entre 6 et 9 places x 0.70) + (prix unitaire en cas d'absencedes parents véhicules entre 6 et 9 places x 0.10) + (remise par enfant absent sur un trajet véhicules entre6 et 9 places x 0.10) + (remise par enfant absent sur la journée aller-retour véhicules entre 6 et 9 places)+(prix moyen forfaitaire par trajet véhicules Tpmr x 0.70) + (prix unitaire en cas d'absence des parentsvéhicules Tpmr x 0.10) + (remise par enfant absent sur un trajet véhicules Tpmr x 0.10) + (remise parenfant absent sur la journée aller-retour véhicules Tpmr)
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Source: OJS 2023/S 082-247373 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2 Allée Emile Monso 31400 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 068-202403
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-31
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: circuit Nord et Est Toulousain
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: alcis Ste Grand Sud
Adresse postale: 130 Rte De Castres
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-32
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: circuit Sud et Ouest Toulousain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Source: OJS 2023/S 147-470896 (2023-07-28)