le présent accord-cadre concerne les prestations de transports de personnes avec chauffeur, pour les besoins de la Ville de Chassieu et du Centre communal d'action sociale (Ccas) de Chassieu. Pour l'exécution des prestations, la Ville et le Ccas sont organisateurs de transport.Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande.Les commandes seront notifiées par le représentant de l'acheteur par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur.L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-01.
Avis de marché (2023-03-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: S-22-12
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne les prestations de transports de personnes avec chauffeur, pour les besoins de la Ville de Chassieu et du Centre communal...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne les prestations de transports de personnes avec chauffeur, pour les besoins de la Ville de Chassieu et du Centre communal d'action sociale (Ccas) de Chassieu. Pour l'exécution des prestations, la Ville et le Ccas sont organisateurs de transport.Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande.Les commandes seront notifiées par le représentant de l'acheteur par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur.L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-01 📅
Date limite de soumission: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 046-135826
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
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Source: OJS 2023/S 046-135826 (2023-03-01)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-284368
Se réfère à l'avis: 2023/S 046-135826
Numéro JO-S: 92
Source: OJS 2023/S 092-284368 (2023-05-09)