transport d'enfants et d'adolescents par autocars pour le service Accompagnement des Jeunes et le service sport de l'agglo Pays d'issoire

CA Agglo Pays d'Issoire

le contexte, les enjeux et l'objet détaillé du marché sont définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-10 Avis de marché
2023-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ca agglo pays D'Issoire
Numéro d'enregistrement national: 20007040700222
Adresse postale: 20 rue de la Liberté
Commune postale: Issoire
Code postal: 63504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 415622000 📞
Courrier électronique: marches-publics@capissoire.fr 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.capissoire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transport d'enfants et d'adolescents par autocars pour le service Accompagnement des Jeunes et le service sport de l'agglo Pays d'issoire 2023_03”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“le contexte, les enjeux et l'objet détaillé du marché sont définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 557 380 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Brassac-Les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 20 Rue de la Liberté 63500 - issoire
Description du marché:
“le contexte, les enjeux et l'objet détaillé du marché sont définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 1 an à compter de la fin de la période initiale et sous réserve de la consommation des...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Saint-Germain-Lembron et Ardes-Sur-Couze
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 500 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Issoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 900 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Sauxillanges
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 480 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Champeix et Chidrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 400 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Plauzat
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 600 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“secteur Plauzat - circuits de ramassage pour l'accueil de loisirs : - circuit 1- circuit 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“tous secteurs confondus : transports dans le cadre de sorties pédagogiques et sportives”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans le règlement de consultation (Rc)”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-13 12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): agglo Pays d'issoire

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 053-157320 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 005 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20 Rue de la Liberté 63500 Issoire
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 053-157320

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023_08
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Brassac-Les-Mines
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: faure Auvergne
Adresse postale: megecoste
Commune postale: Sainte Florine
Code postal: 43250
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Saint-Germain-Lembron et Ardes-Sur-Couze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur Issoire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur Sauxillanges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: secteur Champeix et Chidrac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: secteur Plauzat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“secteur Plauzat - circuits de ramassage pour l'accueil de loisirs : - circuit 1- circuit 2”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“tous secteurs confondus : transports dans le cadre de sorties pédagogiques et sportives”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Source: OJS 2023/S 124-391321 (2023-06-26)