services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le département d e l Allier et les départements voisins 2 lots
la consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans l Allier et les départements voisins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le département d e l Allier et les départements voisins 2 lots”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“la consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans l Allier et les...”
Brève description
la consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans l Allier et les départements voisins
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles Collège Bourbon l Archambault (circuit 134 1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“service de transports scolaires sur la ligne Ecoles Collège Bourbon l Archambault (circuit 134 1)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur de Jaligny sur Roudon (circuit 310 4)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“services de transports scolaires sur la ligne Secteur de Jaligny sur Roudon (circuit 310 4)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“lorsque le présent marché arrivera à terme, une nouvelle procédure sera lancée, soit en 2025” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551 1 du code de justiceadministrative).- Référé contractuel : après la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551 1 du code de justiceadministrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551 13 du code de justiceadministrative)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 020-055968 (2023-01-24)