l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Saint-etienne Métropole souhaite, par le biais de ce contrat :- le renouvellement de son système billettique sur le réseau de transport public stéphanois;- le déploiement d'une solution d'open Payment ;- l'extension de son interopérabilité avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“renouvellement du système billettique pour le réseau de transport de voyageur dénommé Stas sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
2023-Tm-0008”
Produits/services: Équipement de transport et pièces détachées divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Saint-etienne Métropole souhaite, par le...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Saint-etienne Métropole souhaite, par le biais de ce contrat :- le renouvellement de son système billettique sur le réseau de transport public stéphanois;- le déploiement d'une solution d'open Payment ;- l'extension de son interopérabilité avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et pièces détachées divers📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Saint-etienne Métropole souhaite, par le...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Saint-etienne Métropole souhaite, par le biais de ce contrat :- le renouvellement de son système billettique sur le réseau de transport public stéphanois;- le déploiement d'une solution d'open Payment ;- l'extension de son interopérabilité avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“les critères retenus pour la sélection des candidatures sont :- critère 1 noté sur 10 points concernant le chiffre d'affaires (le calcul de la note sera...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
les critères retenus pour la sélection des candidatures sont :- critère 1 noté sur 10 points concernant le chiffre d'affaires (le calcul de la note sera réalisé au regard de la formule non linéaire de gramp)- critère 2 noté sur 10 points concernant les effectifs (le calcul de la note sera réalisé au regard de la formule non linéaire de gramp)- critère 3 noté sur 10 points concernant les moyens matériels et informatique- critère 4 noté sur 30 points : Appréciation de la pertinence des expériences similaires en taille et en complexité aux prestations objets de l'accord-cadre, basée sur des technologies sans contact dans le domaine des systèmes de transports, sur les fonctionnalités développées plus haut et sur l'interopérabilité billettique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.frLes candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur candidature selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.A ce stade de la procédure, il s'agit de la phase candidature donc les candidats ne doivent pas remettre une offre. Le dossier complet comportant les offres sera transmis aux candidats admis à participer à la phase offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 072-219165 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 194 545 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-219165
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dtm266
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: conduent Business Solutions (France) Sas
Adresse postale: rue Claude Chappe
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07500
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 194 545 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2023/S 169-532771 (2023-08-30)