remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports Métropolitains

Régie des transports métropolitains

remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Les accords-cadres sont mono-attributaires et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. Les marchés à passer se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs) approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-17 Avis de marché
2023-09-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: régie des Transports Métropolitains
Adresse postale:
“département Achats Marchés Approvisionnements - entité Marchés Publics - 80 boulevard du Métro”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491105225 📞
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.rtm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3drW7o0Syf 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3drW7o0Syf 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3drW7o0Syf 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports Métropolitains EM/CP/23/020”
Produits/services: Moteurs (véhicules) 📦
Brève description:
“remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: remise en état de moteurs de marque IVECO et MERCEDES
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de remise en état de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché: remise en état de moteurs de marque IVECO et MERCEDES
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur Technique, voir article du présent AAPC "Autres informations complémentaires"”
Critère de qualité (pondération): 34
Prix (pondération): 66
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“la durée des accords-cadres est de trois (3) ans, à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles deux (2) fois de manière tacite. Chaque...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée. (H.T.). Il est conclu avec un...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: echange standard de moteurs de marque IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Moteurs (véhicules) 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de moteurs 📦
Description du marché: echange standard de moteurs de marque IVECO
Informations complémentaires:
“en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée. (H.T.). Il est conclu avec un...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: echange standard de moteurs de marque MERCEDES
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: echange standard de moteurs de marque MERCEDES
Informations complémentaires:
“en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée. (H.T.). Il est conclu avec un...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: echange standard de boîtes de vitesse et de ponts de marque ZF
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Boîtes de vitesses 📦
Description du marché: echange standard de boîtes de vitesse et de ponts de marque ZF
Informations complémentaires:
“en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée. (H.T.). Il est conclu avec un...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles L.2141-1 à L.2141-6 et en application des articles R.2142-1,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3/ Le candidat renseigne le chiffre d'affaires global sur chacun des trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4/ Le candidat fournit une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“recours aux capacités d'autres opérateurs économiques: Un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que...”    Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“il n'est pas prévu de retenue de garantie pour les prestations des présents contrats. Dans les conditions de l'article R 2191-7 dernier alinéa, l'avance...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations objet de la présente consultation, sont financées sur le budget d'investissement de la Régie des Transports Métropolitains. Le paiement est...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les candidats peuvent présenter une proposition soit en tant que candidat individuel soit sous la forme d'un groupement. Aucune forme de groupement n'est...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“a/ La transmission des candidatures (et des offres en phase ultérieure) par voie électronique est obligatoire: les candidatures doivent donc être transmises...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, Préfecture de la région PACA...”    Afficher plus
Adresse postale: place Félix - baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 038-111837 (2023-02-17)
Avis d'attribution de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 636 344 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 038-111837

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023.00041
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: remise en état de moteur de marque IVECO et MERCEDES
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ste motoropbrm industries mbi sas riorges 42
Adresse postale: zi Beaucueil la Vilette 1356 rue Louise Michel
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 585 265 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023.00049
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: echange standard de moteurs de marque IVECO
Nom et adresse du contractant
Nom: ste motorop brm industries mbi sas riorges 42
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 388 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023.00050
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: echange standard de moteurs de marque MERCEDES
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 700 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023.00062
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: echange standard de boîtes de vitesse et de ponts de marque ZF
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bh service
Adresse postale: 12 rue de Madrid BP 20066
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13742
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 485 991 💰
Source: OJS 2023/S 188-589293 (2023-09-26)