le marché a pour objet la réalisation de levés hydrographiques et des reconnaissances géophysiques à visées archéologiques préalables aux aménagements portuaires sur l'ensemble de la circonscription du Grand Port Maritime de la Guadeloupe
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de levés hydrographiques et de reconnaissances géophysiques
202302071024”
Produits/services: Services de levés hydrographiques📦
Brève description:
“le marché a pour objet la réalisation de levés hydrographiques et des reconnaissances géophysiques à visées archéologiques préalables aux aménagements...”
Brève description
le marché a pour objet la réalisation de levés hydrographiques et des reconnaissances géophysiques à visées archéologiques préalables aux aménagements portuaires sur l'ensemble de la circonscription du Grand Port Maritime de la Guadeloupe
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de levés hydrographiques📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“pointe-À-Pitre / Jarry Baie-Mahault / Basse-Terre et Folle Anse 97165 - pointe-À-Pitre cédex”
Description du marché:
“le marché a pour objet la réalisation de levés hydrographiques et des reconnaissances géophysiques à visées archéologiques préalables aux aménagements...”
Description du marché
le marché a pour objet la réalisation de levés hydrographiques et des reconnaissances géophysiques à visées archéologiques préalables aux aménagements portuaires sur l'ensemble de la circonscription du Grand Port Maritime de la Guadeloupe
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est d'une durée d' 1 an, reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: voir article 4 du Ccap
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- extrait Kbis datant de moins de trois mois ou Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pouvoir ou habilitation à engager l'entreprise- présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pouvoir ou habilitation à engager l'entreprise- présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pointe-À-Pitre
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Conformément à l'article R2132-2 du Code de la Commande publique, le dossier de consultation est mis à disposition par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info.Renseignements administratifs : Grand Port Maritime de la Guadeloupe - mme Marie-Josée TRAMIS - tél : 0590686292 - courriel : marchespublics@port-guadeloupe.com.Délai de paiement : 30 joursfinancement : GpmgPrécisions concernant les délais d'introduction de recours :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; Pour les marchés et accords-cadres passés selon une procédure formalisée, la signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique).- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.Plan de sous-traitanceconformément aux dispositions de l'article 73- 3ème alinéa, de la loi no 2017-256 du 28.2.2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique et du décret no 2018-57 du 31.1. 2018 pris pour l'application du 3ème alinéa de l'article 73 à compter du 1.4.2018, les soumissionnaires :1. Doivent présenter un plan de sous-traitance prévoyant le montant et les modalités de participation des PME locales ;2. Ce plan de sous-traitance doit notamment indiquer les modalités de participation des PME locales à l'exécution du contrat, il doit comporter, pour chacune des entreprises concernées, les informations prévues par la déclaration de sous-traitance ;3. Dans le cas où le soumissionnaire n'a pas prévu de sous-traiter à des PME locales, il est tenu d'en préciser les motifs dans le plan
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“tribunal Administratif De Guadeloupe : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le...”
Nom
tribunal Administratif De Guadeloupe : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet : www. Telerecours.fr
Avis d'attribution de marché (2023-09-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“pointe-À-Pitre / Jarry Baie-Mahault / Basse-Terre et Folle Anse 97165 Pointe-À-Pitre cédex” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-161913
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-19
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet Simon et Associés
Adresse postale: 18, route du lagon
Commune postale: Le Gosier
Code postal: 97190
Pays: France 🇫🇷
Région: Guadeloupe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 550 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le titulaire est un groupement conjoint solidaire entre Cabinet Simon et Associés et Ingeo.Accord-Cadre sur 1 an(s) reconductible 3 fois pour une durée...”
le titulaire est un groupement conjoint solidaire entre Cabinet Simon et Associés et Ingeo.Accord-Cadre sur 1 an(s) reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans, dont le mini-maxi annuel se situe entre 50 000,00 et 200 000,00 euro(s) (H.T.).Modalité de consultation du dossier de marché :Contacter Mme Tramis Marie-JoséeGrand Port Maritime De La GuadeloupeDdjamService Achats-MarchésQuai Ferdinand de LessepsBp 48597 165 Pointe-À-Pitre CédexTel : +33 0590686292fax : +33 0590686291le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet : www. Telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 190-595913 (2023-09-28)