réalisation de la ligne de BHNS B4 entre le pôle Gèze et le pôle La Fourragère - marseille ? 12ème, 13ème,14ème arrondissements
metropole d aix marseille provence
il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124 1 et suivants du code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Systèmes d'information et serveurs › Systèmes d'information
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
- • Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes › Feux de circulation
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-10 | Avis de marché |
| 2023-04-03 | Informations complémentaires |
| 2023-04-21 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 71230080
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Éclairage public 📦
Feux de circulation 📦
Systèmes d'information 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: le Pharo 58 bd Charles Livon
Code postal: 13567
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507114&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-156651
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: vrd Secteur Gèze et Aménagements de la L2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 14 mois
Intitulé du lot: vrd Secteur Sévigné et Frais Vallon
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: vrd Secteur St Julien et La Fourragère
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: equipements - eclairage public
Numéro du lot: 4
Brève description: equipements - eclairage publicla description précise du besoin figure au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 1 030 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 34 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: equipements - sLT
Numéro du lot: 5
Brève description: equipements - sltLa description précise du besoin figure au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: equipements - vidéo, systèmes, totems
Numéro du lot: 6
Brève description:
Durée de l'accord: 46 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: aménagements paysagers - secteurs Gèze, Aménagements L2, Sévigné et Frais Vallon
Numéro du lot: 7
Brève description:
Durée de l'accord: 77 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Durée de l'accord: 43 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: marseille (13012,13013,13014)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Metropole
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Service des marches
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 053-156651 (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 71230080
Brève description:
il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124 1 et suivants du code de la commande publique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Éclairage public 📦
Feux de circulation 📦
Systèmes d'information 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: le Pharo 58 bd Charles Livon
Code postal: 13567
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507114&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-156651
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
estimation Tranche Ferme (secteurs Sévigné et Frais Vallon) : 460 000 euro(s)htestimation Tranche Optionnelle 1 (secteurs Gèze et aménagement de surface L2) : 240 000 euro(s)htestimation Tranche Optionnelle 2 (secteurs St Julien et La Fourragère) : 330 000 euro(s)ht
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
pour les lots 1, 2 et 3 Il est possible de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, au vu de la complexité de réalisation des travaux en zone péri-urbaine très dense, il ne pourra être attribué qu'un seul lot à un même candidat dans les conditions prévues à l'article " critère de jugement des offres "
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Numéro du lot: 1
Brève description:
vrd Secteur Gèze et Aménagements de la L2La description précise du besoin figure au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 4 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 14 mois
Intitulé du lot: vrd Secteur Sévigné et Frais Vallon
Numéro du lot: 2
Brève description:
vrd Secteur Sévigné et Frais VallonLa description précise du besoin figure au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 7 980 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: vrd Secteur St Julien et La Fourragère
Numéro du lot: 3
Brève description:
vrd Secteur St Julien et La FourragèreLa description précise du besoin figure au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 6 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: equipements - eclairage public
Numéro du lot: 4
Brève description: equipements - eclairage publicla description précise du besoin figure au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 1 030 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 34 mois
Description des options:
le délai maximum d'affermissement de la tranche optionnelle 1 du lot 4 est de 18 mois, à compter de la date de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme fixée par ordre de service. Le délai maximum d'affermissement de la tranche optionnelle 2 du lot 4 est de 18 mois, à compter de la date de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme fixée par ordre de service. Les délais d'exécution des tranches pourront donc se chevaucher.la décision d'affermissement de chaque tranche sera notifiée par ordre de service. Le non-affermissement d'une ou des tranches optionnelles ne donnera lieu à aucune indemnité
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estimation Tranche Ferme (secteurs Sévigné et Frais Vallon) : 460 000 euro(s)htestimation Tranche Optionnelle 1 (secteurs Gèze et aménagement de surface L2) : 240 000 euro(s)htestimation Tranche Optionnelle 2 (secteurs St Julien et La Fourragère) : 330 000 euro(s)ht
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Numéro du lot: 5
Brève description: equipements - sltLa description précise du besoin figure au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description des options:
le délai maximum d'affermissement de la tranche optionnelle 1 du lot 5 est de 18 mois, à compter de la date de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme fixée par ordre de service. Le délai maximum d'affermissement de la tranche optionnelle 2 du lot 5 est de 18 mois, à compter de la date de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme fixée par ordre de service. Les délais d'exécution des tranches pourront donc se chevaucher.la décision d'affermissement de chaque tranche sera notifiée par ordre de service. Le non-affermissement d'une ou des tranches optionnelles ne donnera lieu à aucune indemnité
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estimation Tranche Ferme (secteurs Sévigné et Frais Vallon) : 640 000 euro(s)htestimation Tranche Optionnelle 1 (secteurs Gèze et aménagement de surface L2) : 290 000 euro(s)htestimation Tranche Optionnelle 2 (secteurs St Julien et La Fourragère) : 110 000 euro(s)ht
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Numéro du lot: 6
Brève description:
equipements - vidéo, systèmes, totemsla description précise du besoin figure au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 1 860 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 46 mois
Description des options:
le délai maximum d'affermissement de la tranche optionnelle 1 du lot 6 est de 18 mois, à compter de la date de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme fixée par ordre de service. Le délai maximum d'affermissement de la tranche optionnelle 2 du lot 6 est de 18 mois, à compter de la date de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme fixée par ordre de service. Les délais d'exécution des tranches pourront donc se chevaucher.la décision d'affermissement de chaque tranche sera notifiée par ordre de service. Le non-affermissement d'une ou des tranches optionnelles ne donnera lieu à aucune indemnité
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estimation Tranche Ferme (secteurs Sévigné et Frais Vallon) : 470 000 euro(s)htestimation Tranche Optionnelle 1 (secteurs Gèze et aménagement de surface L2) : 1 000 000 euro(s)htestimation Tranche Optionnelle 2 (secteurs St Julien et La Fourragère) : 390 000 euro(s)ht
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Numéro du lot: 7
Brève description:
aménagements paysagers - secteurs Gèze, Aménagements L2, Sévigné et Frais VallonLa description précise du besoin figure au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 77 mois
Description des options:
la décision d'affermissement de la tranche optionnelle du lot 7 sera notifiée par ordre de service. Le non-affermissement de la tranche optionnelle ne donnera lieu à aucune indemnité.le délai maximum d'affermissement de la tranche optionnelle du lot 7 est de 18 mois, à compter de la date de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme fixée par ordre de service. Les délais d'exécution des deux tranches pourront donc se chevaucher
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estimation Tranche Ferme (secteurs Sévigné et Frais Vallon) : 590 000 euro(s)htestimation Tranche Optionnelle 1 (secteurs Gèze et aménagement de surface L2) : 390 000 euro(s)ht
Intitulé du lot: aménagements paysagers - secteurs St Julien et la Fourragère
Numéro du lot: 8
Brève description:
aménagements paysagers - secteurs St Julien et la FourragèreLa description précise du besoin figure au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 43 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: marseille (13012,13013,13014)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
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chiffre d'affaire annuel minimal exigé pour les lot 1, 2 et 3 - vRD : 5 millions d'euros HT de chiffre d'affaire annuel moyen sur les trois dernières années
Capacité technique et professionnelle:
conformément aux dispositions de l'article 3.i de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements ou documents suivants :-Liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années.pour les lots 1, 2 et 3 : Le candidat présentera un dossier de références de moins de 5 ans dans le domaine de la réalisation d'infrastructures routières en zone urbaine.Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution.Ces attestations indiquent le montant, la période en année et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Pour les lots 4,5 et 6 : Le candidat présentera un dossier de références de moins de 5 ans dans le domaine de la réalisation d'équipements d'infrastructures routières en zone urbaine.Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution.Ces attestations indiquent le montant, la période en année et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Pour les lots 7 et 8 : Le candidat présentera un dossier de références de moins de 5 ans dans le domaine de la réalisation d'aménagements paysagers en zone urbaine.Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution.Ces attestations indiquent le montant, la période en année et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
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-Certificat(S) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendants. Le niveau minimum exigé est le suivant :Pour le lot 1 :Qualifications professionnelles définies par la nomenclature FNTP :oouvrages d'art et de génie civil industriel1131 : Ouvrages de technicité courante, ou équivalent ;opréparation et réhabilitation des sites, fondations et terrassements2321 : travaux de terrassements courants en milieu urbain, ou équivalent ;ovoiries, routes, pistes d'aéroport3421 : Chaussées urbaines en Enrobés classiques, ou équivalent ;oeau, assainissement, autres fluides5143 : construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre Pour le lot 2 :oouvrages d'art et de génie civil industriel1131 : Ouvrages de technicité courante, ou équivalent ;opréparation et réhabilitation des sites, fondations et terrassements2321 : travaux de terrassements courants en milieu urbain, ou équivalent ;ofondations spéciales2421 Micropieux à injection répétitive et sélectiveoautres types de soutènement2532 Soutènements hauteur ≤ 6movoiries, routes, pistes d'aéroport3421 : Chaussées urbaines en Enrobés classiques, ou équivalent ;oeau, assainissement, autres fluides5143 : construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre Pour le lot 3 :Qualifications professionnelles définies par la nomenclature FNTP :oouvrages d'art et de génie civil industriel1131 : Ouvrages de technicité courante, ou équivalent ;opréparation et réhabilitation des sites, fondations et terrassements2321 : travaux de terrassements courants en milieu urbain, ou équivalent ;ovoiries, routes, pistes d'aéroport321 : Assises de chaussées - trafic important (150 < TMJA < 750 Pl/Jour)3221 : Revêtements en matériaux enrobés - enrobés classiques - trafic important (150 < TMJA < 750 Pl/Jour)3421 : Chaussées urbaines en Enrobés classiques, ou équivalent ;oeau, assainissement, autres fluides5143 : construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre Pour le lot 4 :Qualifications professionnelles définies par le répertoire du FNTP :oréseaux souterrains électriques en zone urbaine6413 Bt<1kvOeclairage public651 : Travaux neufs, ou équivalentpour le lot 5 :Qualifications professionnelles définies par le répertoire du FNTP :oréseaux souterrains électriques en zone urbaine6413 Bt<1kvOsignalisation électrique662 : Routes, ou équivalentpour le lot 6 :Qualifications professionnelles définies par le répertoire du FNTP :oréseaux souterrains électriques en zone urbaine6413 Bt<1kvOtélécommunication, vidéocommunication6721 : Réseaux d'accès sur supports fibres optiques ou à quartes métalliques, ou équivalentpour le lot 7 :Qualifications professionnelles définies par la nomenclature FNTP :opréparation des sites, fondations et terrassements2321 : travaux de terrassements courants en milieu urbain, ou équivalent Qualifications professionnelles définies par le répertoire Qualipaysage :oaménagements paysagers - statut Spécialisé ; ou équivalentoarrosage automatique - statut Spécialisé : ou équivalent ;oentretien d'aménagements paysagers - statut spécialisé ; ou équivalentpour le lot 8 :Qualifications professionnelles définies par la nomenclature FNTP :opréparation des sites, fondations et terrassements2321 : travaux de terrassements courants en milieu urbain, ou équivalent Qualifications professionnelles définies par le répertoire Qualipaysage :oaménagements paysagers - statut Spécialisé ; ou équivalentoarrosage automatique - statut Spécialisé : ou équivalent ;oentretien d'aménagements paysagers - statut spécialisé ; ou équivalentl'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Metropole
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Service des marches
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R.2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8 du Règlement de la consultation.------------------------------------le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous. Lot1 * Sous-Critère A : Qualité des moyens humains, pertinence de l'organisation dédiée au projet : 50 % * Sous-Critère B : Qualité de la méthodologie d'exécution, pertinence du planning, et phasage proposés : 50 %Lot2 et Lot3* Sous-Critère A : Qualité des moyens humains, pertinence de l'organisation dédiée au projet : 40 % * Sous-Critère B : Qualité de la méthodologie d'exécution, pertinence du planning, et phasage proposés : 60 %Lot4, Lot5 et Lot6* Sous-Critère A : Qualité des moyens humains, pertinence de l'organisation dédiée au projet : 50 % * Sous-Critère B : Pertinence des équipements proposés : 50 %Lot7 et Lot8* Sous-Critère A :Qualité des moyens humains, pertinence de l'organisation dédiée au projet : 40 % * Sous-Critère B : : Qualité de la méthodologie d'exécution des travaux : 60 %------------------------------------Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement.Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-Ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires.L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrementconsultée.------------------------------------conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/-------------------------------------Les candidats sont informés que le maître d'ouvrage n'organisera aucune visite de site. Il appartient à chaque candidat de se rendre sur place afin de prendre connaissance de l'environnement de l'opération
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)
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Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 053-156651 (2023-03-10)
Informations complémentaires (2023-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Feux de circulation 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-210941
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-156651
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2023/S 070-210941 (2023-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Feux de circulation 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-210941
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-156651
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2023/S 070-210941 (2023-04-03)
Informations complémentaires (2023-04-21)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-247848
Numéro JO-S: 82
Source: OJS 2023/S 082-247848 (2023-04-21)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-247848
Numéro JO-S: 82
Source: OJS 2023/S 082-247848 (2023-04-21)
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