programme Qualifiant Saône-Et-Loire 2024

Région Bourgogne Franche-Comté

programme Qualifiant Saône-Et-Loire 2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-03 Avis de marché
2025-12-15 Avis d'attribution de marché
2026-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: 14GQG786
Brève description:
“programme Qualifiant Saône-Et-Loire 2024”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 4 Square Castan - cS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.saintaubin@bourgognefranchecomte.fr 📧
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-141742
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

“programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027”

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: opérateur sur machine- zE Chalon sur Saône
Numéro du lot: 1
Brève description:
“une action de formation préparant au métier d'opérateur sur machine à commande numérique et machines conventionnelles”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027
Intitulé du lot: Soudeur industriel - zE Chalon sur Saône
Numéro du lot: 2
Brève description:
“une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une licence soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.”

“Il est attendu un module Hydrogène de maximum 7h de sensibilisation à la découverte des entreprises locales et de sensibilisation aux risques ATEX”
Intitulé du lot: soudeur industriel - zE Le Creusot/Montceau les Mines
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Il est attendu un module Hydrogène de maximum 7h de sensibilisation à la découverte des entreprises locales et de sensibilisation aux risques ATEX et un...”    Afficher plus
Intitulé du lot: opérateur sur machine-bresse Louhannaise Intercom
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: hygiène et propreté- saône et Loire
Numéro du lot: 5
Brève description:
“"Une action de formation dans le domaine de l'hygiène et de la propreté incluant les techniques mécanisées de nettoyage (mono brosse et auto laveuse)."”

“"les stagiaires devront être sensibilisés à l'utilisation de produits écologiques ou écolabellisés.”
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“Il est attendu un module FLE à visée professionnelle de 70h maximum pourra être proposé aux publics. Celui-Ci devra être intégré tout au long de la...”    Afficher plus
Intitulé du lot: enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière -ZE Chalon sur Saône
Numéro du lot: 6
Brève description:
“une action de formation préparant au métier d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière”
Intitulé du lot: métier de conseiller de vente -ZE Chalon sur Saône
Numéro du lot: 7
Brève description:
“une action de formation préparant au métier de conseiller de vente”
Intitulé du lot: domaine de la vente - zE Macon
Numéro du lot: 8
Brève description:
“une action de formation dans le domaine de la vente.”
Intitulé du lot: conseiller de vente - zE Macon
Numéro du lot: 9
Brève description:
“une action de formation préparant au métier de conseiller de vente.”
Intitulé du lot: manutention/Magasinage - zE Autun
Numéro du lot: 10
Brève description:
“une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et...”    Afficher plus

“Il est attendu un module FLE à visée professionnelle de 70h maximum pourra être proposé aux publics. Celui-Ci devra être intégré tout au long de la...”    Afficher plus
Intitulé du lot: transport routier de marchandises- zE Chalon sur Saône
Numéro du lot: 11
Brève description:
“une action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse...”    Afficher plus

“La durée de la formation qualifiante ne devra pas excéder 450h et au maximum 70h pour le permis.”
Intitulé du lot: transport routier de marchandises- zE Le Charolais
Numéro du lot: 12
Brève description:
“"La durée de la formation qualifiante ne devra pas excéder 450h et au maximum de 70h pour le permis."”
Informations complémentaires:
“programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027”
Intitulé du lot: conduite de train-ze Le Creusot/Montceau les Mines
Numéro du lot: 13
Brève description:
“une action de formation dans le domaine de la conduite de train.”
Intitulé du lot: transport routier de voyageurs-ze Chalon sur Saône
Numéro du lot: 14
Brève description:
“une action de formation dans le domaine de la conduite routière transport de voyageurs”
Intitulé du lot: conducteur de taxi- cC Bresse Louhannaise Intercom
Numéro du lot: 15
Brève description:
“une action de formation préparant au métier de conducteur de taxi.”
Intitulé du lot: transport routier de marchandises- zE Macon
Numéro du lot: 16
Brève description:
“La durée de la formation qualifiante ne devra pas excéder 450h et au maximum de 70h pour le permis.”
Intitulé du lot: manutention/Magasinage- zE Macon
Numéro du lot: 17
Brève description:
“une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et...”    Afficher plus
Intitulé du lot: développeur web -ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Numéro du lot: 18
Brève description:
“une action de formation préparant au métier de développeur web et autres applications.”
Intitulé du lot: fonctions transverses de l'entreprise -ZE Chalon sur Saône
Numéro du lot: 19
Brève description:
“"Un dispositif de formation type plateforme tertiaire de niveau 4 préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de la comptabilité...”    Afficher plus

“"cette action proposera des parcours très individualisés autour de contenus modulaires avec certifications partielles ou totales. Ce dispositif doit...”    Afficher plus
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“La répartition du volume horaire pourra etre ajustée en cours de marché en fonction des orientations et sous réserve de l'accord préalable de la région...”    Afficher plus
Intitulé du lot: métiers de la comptabilité -ZE Le Charolais
Numéro du lot: 20
Brève description:
“une action de formation dans le domaine de la comptabilité avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paie et son traitement sur les...”    Afficher plus
Intitulé du lot: assistant commercial et communication- zE Le Charolais
Numéro du lot: 21
Brève description:
“une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paye et...”    Afficher plus
Intitulé du lot: métiers de la comptabilité- zE Le Creusot/Montceau les Mines
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: assistant commercial et communication- zE Le Creusot/Montceau les Mines
Numéro du lot: 23
Brève description:
“une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paye et...”    Afficher plus
Intitulé du lot: métiers de la comptabilité- zE Macon
Numéro du lot: 24
Brève description:
“une action de formation dans le domaine de la comptabilité avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paie et son traitement sur les...”    Afficher plus
Intitulé du lot: assistant commercial et communication -ZE Macon
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: gestionnaire de paie- zE Macon
Numéro du lot: 26
Brève description:
“une action de formation préparant au métier de gestionnaire de paie”
Intitulé du lot: arboriste élagueur- zE Autun
Numéro du lot: 27
Brève description:
“une formation préparant au métier d'arboriste élagueur.”

“Il est attendu un module FLE à visée professionnelle de 70h maximum pourra être proposé aux publics. Celui-Ci devra être intégré tout au long de la...”    Afficher plus
Intitulé du lot: métiers des productions forestières- zE Autun
Numéro du lot: 28
Brève description:
“une formation préparant aux métiers des productions forestières (sylviculture, pépinières).”
Intitulé du lot: responsable de chantiers forestiers- zE Autun
Numéro du lot: 29
Brève description:
“une formation préparant au métier de responsable de chantiers forestiers”
Intitulé du lot: agent polyvalent de scierie-ze Autun
Numéro du lot: 30
Brève description:
“une formation préparant au métier d'agent polyvalent de scierie et permettant l'accès à une certification partielle reconnue par la profession.”
Intitulé du lot: gestion d'entreprise agricole "Multi-Spécialités- saône et Loire
Numéro du lot: 31
Brève description:
“une formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole "Multi-Spécialités" .”

“Il est attendu un stage en entreprise d'une durée de 400h maximum.”
Intitulé du lot: domaine des travaux d'aménagement paysager -ZE Le Charolais
Numéro du lot: 32
Brève description:
“une action de formation dans le domaine des travaux d'aménagement paysager permettant l'accès soit à un niveau 3, soit à un niveau 4”
Intitulé du lot: responsable d'entreprise en élevage caprin -ZE Macon
Numéro du lot: 33
Brève description:
“une formation préparant au métier de responsable d'entreprise en élevage caprin incluant un module de transformation.”
Intitulé du lot: ouvrier polyvalent en viticulture-ze Macon
Numéro du lot: 34
Brève description:
“une formation préparant au métier d'ouvrier polyvalent en viticulture - taille de la vigne.”

“Il est attendu une durée du parcours maximum (centre et entreprise) de 400h.”
Intitulé du lot: cuisinier- zE Chalon sur Saône
Numéro du lot: 35
Brève description:
“une formation préparant au métier de cuisinier.”

“Un module FLE à visée professionnelle de 70h maximum pourra être proposé aux publics. Celui-Ci devra être intégré tout au long de la formation et en...”    Afficher plus
Intitulé du lot: métiers de la restauration - zE Chalon sur Saône
Numéro du lot: 36
Brève description:
“une action de formation en restauration incluant de la préparation, de la distribution et de la vente.”
Intitulé du lot: serveur en restauration/sommellerie- zE Chalon sur Saône
Numéro du lot: 37
Brève description:
“formation préparant au métier de serveur en restauration, option sommellerie.”
Intitulé du lot: gouvernante- zE Chalon sur Saône
Numéro du lot: 38
Brève description:
“une action de formation préparant au métier de gouvernante.”
Intitulé du lot: agent polyvalent de restauration et /Ou de cuisinier- zE Le Charolais
Numéro du lot: 39
Brève description:
“une action de formation permettant l'accès au métier d'agent polyvalent de restauration et / ou de cuisinier.”
Intitulé du lot: agent d'accueil de tourisme et loisirs -ZE Le Charolais
Numéro du lot: 40
Brève description:
“une formation préparant au métier d'agent d'accueil de tourisme et loisirs”
Intitulé du lot: agent polyvalent de restauration-ze Le Creusot/Montceau les Mines
Numéro du lot: 41
Brève description:
“une action permettant la validation totale d'un diplôme visant le métier d'agent polyvalent de restauration et la poursuite éventuelle visant une validation...”    Afficher plus

“Un module FLE à visée professionnelle de 70h maximum pourra être proposé aux publics. Celui-Ci devra être intégré tout au long de la formation et en...”    Afficher plus
Intitulé du lot: agent de prévention et de sécurité-ze Chalon sur Saône
Numéro du lot: 42
Brève description:
“une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité”

“"un dispositif de formation modulaire, cadencé dans l'année, comprenant à minima un module en prévention, sécurité + sst + habilitation électrique + siap 1.”
Afficher plus (1)
“Il est attendu une durée maximum en centre de 470h."”
Intitulé du lot: agent de prévention et de sécurité-ze Macon
Numéro du lot: 43
Brève description:
“une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.”
Intitulé du lot: agent de prévention et de sécurité-ze Le Creusot/Montceau les Mines
Numéro du lot: 44
Brève description:
“"un dispositif de formation modulaire, cadencé dans l'année, comprenant à minima un module en prévention, sécurité + sst + habilitation électrique + siap 1 .”

“Il est attendu une durée maximum en centre de 400h."”
Intitulé du lot: domaine des activités physiques ou sportives/sport santé-ze Le Creusot/Montceau les Mines
Numéro du lot: 45
Brève description:
“une action de formation dans le domaine des activités physiques ou sportives.”

“Le parcours stagiaire ne pourra dépasser 1400h (centre + entreprise).”
Intitulé du lot: animation et sport-ze Le Creusot/Montceau les Mines et ZE Chalon
Numéro du lot: 46
Brève description:
“une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport.”

“"Le parcours ne pourra pas dépasser 920h (centre + entreprise). L'Action devra tourner une année sur deux sur les territoires visés par la commande et...”    Afficher plus
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“Un module FLE à visée professionnelle de 70h maximum pourra être proposé aux publics. Celui-Ci devra être intégré tout au long de la formation et en...”    Afficher plus
Intitulé du lot: services à la personne- zE Montceau les Mines/Le Creusot
Numéro du lot: 47
Brève description:
“"Une action de formations préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et...”    Afficher plus

“"une alternance entre centre de formation et entreprise est attendue. La proposition de parcours différenciés est souhaitée. La proposition de plusieurs...”    Afficher plus
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“Les stagiaires devront être sensibilisés à l'utilisation de produits écologiques ou écolabellisés."”
Intitulé du lot: services à la personne-ze Autun
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: services à la personne-ze Chalon sur Saône
Numéro du lot: 49
Brève description:
“"Une action de formations préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et...”    Afficher plus
Intitulé du lot: services à la personne-ze Macon
Numéro du lot: 50
Brève description:
“"Une action de formation visant l'approche professionnelle des métiers de la petite enfance."”

“"une alternance entre centre de formation et entreprise est attendue. La proposition de parcours différenciés est attendue.”
Numéro du lot: 51
Brève description:
“"cette action proposera des parcours très individualisés autour de contenus modulaires. La proposition de plusieurs certifications est possible autour des...”    Afficher plus
Intitulé du lot: transport routier de marchandises- zE Lons
Numéro du lot: 52
Brève description:
“une action de formation visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une...”    Afficher plus

“La durée de la formation qualifiante ne devra pas excéder 450h et au maximum de 70h pour le permis”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“l'Accès aux formulaires de réponse intégré dans système d'information de la formation professionnelle (SIFP Athena1), se fait via le site de Territoires...”    Afficher plus

“la remise des plis (candidature et offre) par voie électronique est Obligatoire.”
Afficher plus (2)
“La transmission par voie électronique sera effectuée vers le site Territoires numériques directement depuis le sifp athena 1”

“Le détail des minimum et maximum par lot est renseigné dans l'annexe 1 du Règlement de la Consultation.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de besancon
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 048-141742 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme Qualifiant Saône-et-Loire 2024
Brève description:
“Programme Qualifiant Saône-et-Loire 2024”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 11836143.52 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11836143.52 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Opérateur sur machine- ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier d'opérateur sur machine à commande numérique et machines conventionnelles.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5- Hygiène et de la propreté- Saône et Loire
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de l'hygiène et de la propreté incluant les techniques mécanisées de nettoyage (mono brosse et auto laveuse).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise -ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Un dispositif de formation type plateforme tertiaire de niveau 4 préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de la comptabilité (80...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Métiers de la comptabilité -ZE Le Charolais
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de la comptabilité avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paie et son traitement sur les...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Opérateur sur machine-Bresse Louhannaise Intercom
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière -ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Métier de conseiller de vente -ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de conseiller de vente.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Manutention/magasinage - ZE Autun
Description du marché:
“Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Transport routier de marchandises- ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Transport routier de voyageurs-ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de la conduite routière transport de voyageurs.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Manutention/magasinage- ZE Macon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Développeur web -ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de développeur web et autres applications.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Domaine de la vente - ZE Macon
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de la vente.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Transport routier de marchandises- ZE Macon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Métiers de la comptabilité- ZE Macon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Assistant commercial et communication -ZE Macon
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication avec un module spécifique de 105h maximum sur les éléments de la paye et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Responsable d'entreprise en élevage caprin -ZE Macon
Description du marché:
“Une formation préparant au métier de responsable d'entreprise en élevage caprin incluant un module de transformation.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: Serveur en restauration/sommellerie- ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Formation préparant au métier de serveur en restauration, option sommellerie.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 40
Titre: Agent d?accueil de tourisme et loisirs -ZE Le Charolais
Description du marché:
“Une formation préparant au métier d?agent d?accueil de tourisme et loisirs.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: Agent de prévention et de sécurité-ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 43
Titre: Agent de prévention et de sécurité-ZE Macon
Description du marché:
“Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 46
Titre: Animation et sport-ZE Le Creusot/Montceau les Mines et ZE Chalon
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: Services à la personne-ZE Autun
Description du marché:
“Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Ouvrier polyvalent en viticulture-ZE Macon
Description du marché:
“Une formation préparant au métier d?ouvrier polyvalent en viticulture - taille de la vigne.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Gouvernante- ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de gouvernante.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: Agent de prévention et de sécurité-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: Domaine des activités physiques ou sportives/sport santé-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine des activités physiques ou sportives.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 47
Titre: Services à la personne- ZE Montceau les Mines/Le Creusot
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 49
Titre: Services à la personne-ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 51
Titre: Services à la personne-ZE Macon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Transport routier de marchandises- ZE Le Charolais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Conduite de train-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de la conduite de train.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Gestionnaire de paie- ZE Macon
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de gestionnaire de paie.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Cuisinier- ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une formation préparant au métier de cuisinier.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Assistant commercial et communication- ZE Le Charolais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Assistant commercial et communication- ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Arboriste élagueur- ZE Autun
Description du marché:
“Une formation préparant au métier d'arboriste élagueur.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Métiers des productions forestières- ZE Autun
Description du marché:
“Une formation préparant aux métiers des productions forestières (sylviculture, pépinières).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Responsable de chantiers forestiers- ZE Autun
Description du marché:
“Une formation préparant au métier de responsable de chantiers forestiers.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Agent polyvalent de scierie-ZE Autun
Description du marché:
“Une formation préparant au métier d'agent polyvalent de scierie et permettant l'accès à une certification partielle reconnue par la profession”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Domaine des travaux d'aménagement paysager -ZE Le Charolais
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine des travaux d'aménagement paysager permettant l'accès soit à un niveau 3, soit à un niveau 4.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 50
Description du marché:
“Une action de formation visant l'approche professionnelle des métiers de la petite enfance.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 52
Titre: Transport routier de marchandises- ZE Lons
Description du marché:
“Une action de formation visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Soudeur industriel - ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une licence soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Soudeur industriel - ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Conseiller de vente - ZE Macon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Conducteur de taxi- CC Bresse Louhannaise Intercom
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de conducteur de taxi.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Métiers de la comptabilité- ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités- Saône et Loire
Description du marché:
“Une formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités" .”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Métiers de la restauration - ZE Chalon sur Saône
Description du marché:
“Une action de formation en restauration incluant de la préparation, de la distribution et de la vente.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: Agent polyvalent de restauration et /ou de cuisinier- ZE Le Charolais
Description du marché:
“Une action de formation permettant l'accès au métier d'Agent polyvalent de restauration et / ou de cuisinier.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: Agent polyvalent de restauration-ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Description du marché:
“Une action permettant la validation totale d'un diplôme visant le métier d'Agent polyvalent de restauration et la poursuite éventuelle visant une validation...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 443 520 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 443 520 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPI LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AFPI BOURGOGNE 21 71
Nom et adresse du contractant
Nom: AFPI BOURGOGNE 21 71
Numéro d'enregistrement national: 77821328000044
Adresse postale: 75 GRANDE RUE ST COSME
Code postal: 71100
Commune postale: ChalonsurSaône
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 340 032 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 032 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPI LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 394 240 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 394 240 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPI LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 512 256 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 512 256 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Nom et adresse du contractant
Nom: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Numéro d'enregistrement national: 19710012600048
Adresse postale: 33 TER AVENUE DE PARIS
Commune postale: Chalon-sur-Saône

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 157 136 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 157 136 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE IRFA 71 LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Institut regional de formation pour adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: Institut regional de formation pour adultes
Numéro d'enregistrement national: 32820184300120
Adresse postale: 28 RUE PAUL SABATIER

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 294 400 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 294 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE HELO LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hélène Marchand
Nom et adresse du contractant
Nom: Hélène Marchand
Numéro d'enregistrement national: 50892723300041
Adresse postale: 7 rue du Moulin Patin
Commune postale: SaintRémy

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 134 848 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 134 848 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CCI 21-71 LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cci formation cote d'or saone et loire
Nom et adresse du contractant
Nom: Cci formation cote d'or saone et loire
Numéro d'enregistrement national: 13002948100012
Adresse postale: 2 AVENUE DE MARBOTTE
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144 704 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 704 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE IRFA 71 LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
Valeur totale du contrat/lot: 168 560 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 560 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CCI 21-71 LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046

1️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

1️⃣1️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

1️⃣3️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 251 160 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 251 160 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFTRAL LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aftral
Nom et adresse du contractant
Nom: Aftral
Numéro d'enregistrement national: 30540504500520
Adresse postale: 17 RUE BERTIN
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 102636.8 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102636.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CFCR2 LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CFCR 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CFCR 2
Numéro d'enregistrement national: 75401639200013
Adresse postale: ZA De L'Aupretin Allée Pierre et Marie Curie
Code postal: 71500
Commune postale: Louhans

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 768 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 768 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFTRAL LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Valeur totale du contrat/lot: 327 152 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 327 152 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE IRFA 71 LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 387 072 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 387 072 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 308 880 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 308 880 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 286 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 286 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Valeur totale du contrat/lot: 263 120 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 263 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
Valeur totale du contrat/lot: 353484.8 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 353484.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE IFPA LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Institut de formation et de promotion des adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: Institut de formation et de promotion des adultes
Numéro d'enregistrement national: 89121353000019
Adresse postale: 29 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 427115.52 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 427115.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VELET LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lycee professionnel agricole velet
Nom et adresse du contractant
Nom: Lycee professionnel agricole velet
Numéro d'enregistrement national: 19718503600021
Adresse postale: Route de st didier
Code postal: 71190
Commune postale: ÉtangsurArroux

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 322 752 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 322 752 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VELET LOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
Valeur totale du contrat/lot: 327787.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 327787.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VELET LOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0049
Valeur totale du contrat/lot: 574 080 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 574 080 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA CHAROLLES LOT 31
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eplefpa fontaines sud bourgogne
Nom et adresse du contractant
Nom: Eplefpa fontaines sud bourgogne
Numéro d'enregistrement national: 19711068700013
Adresse postale: 7 CHEMIN D OUZE
Code postal: 71120
Commune postale: Charolles

3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 522 720 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 522 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA CHAROLLES LOT 32
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041

3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Valeur totale du contrat/lot: 612 720 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 612 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VITICAP LOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eplefpa agro bio campus davaye
Nom et adresse du contractant
Nom: Eplefpa agro bio campus davaye
Numéro d'enregistrement national: 19711067900036
Adresse postale: rue des Poncétys
Code postal: 71960
Commune postale: Davayé

3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 194 040 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 194 040 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VITICAP LOT 34
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Valeur totale du contrat/lot: 292 824 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 292 824 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE STELO LOT 35
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stelo formation
Nom et adresse du contractant
Nom: Stelo formation
Numéro d'enregistrement national: 31513169800120
Adresse postale: PLACE PIERRE JEANNIIN 13 RUE DES HALLES
Code postal: 71150
Commune postale: Chagny

3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0050
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 201801.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 201801.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE STELO LOT 36
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050

3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Valeur totale du contrat/lot: 186278.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 186278.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE STELO LOT 37
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Valeur totale du contrat/lot: 144698.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144698.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE STELO LOT 38
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Valeur totale du contrat/lot: 380 800 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 40
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0052
Valeur totale du contrat/lot: 400125.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400125.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPA LOT 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpa acces a l'emploi dr ae bourgogne franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpa acces a l'emploi dr ae bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 82436343601248
Adresse postale: 2 RUE DU CHATEAU
Code postal: 21800
Commune postale: ChevignySaintSauveur

4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 312418.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312418.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ACTIV PREVENTION LOT 42
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Activ prevention
Nom et adresse du contractant
Nom: Activ prevention
Numéro d'enregistrement national: 82248638700027
Adresse postale: 47 RUE DU CONCOURS
Code postal: 71000
Commune postale: Mâcon

4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 367953.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 367953.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ACTIV PREVENTION LOT 43
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Valeur totale du contrat/lot: 342235.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 342235.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ACTIV PREVENTION LOT 44
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Valeur totale du contrat/lot: 277 488 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 277 488 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LIGUE BFCHB LOT 45
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ligue Bourgogne Franche Comté Handball
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue Bourgogne Franche Comté Handball
Numéro d'enregistrement national: 32743711700036
Adresse postale: 19 rue Alain Savary
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️

4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 400 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LIGUE BFCHB LOT 46
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Valeur totale du contrat/lot: 173 376 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 173 376 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 47
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Valeur totale du contrat/lot: 147 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 147 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE IRFA 71 LOT 48
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Valeur totale du contrat/lot: 173 376 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 173 376 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 49
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
Valeur totale du contrat/lot: 172 480 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 172 480 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 50
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042

5️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Valeur totale du contrat/lot: 151 704 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 704 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 51
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

5️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380444075 📞
Source: OJS 2025/S 243-838209 (2025-12-15)
Avis d'attribution de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 11836143.52 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11836143.52 EUR 💰

Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 443 520 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 443 520 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 340 032 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 032 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 394 240 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 394 240 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 512 256 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 512 256 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 157 136 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 157 136 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 294 400 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 294 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 134 848 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 134 848 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 144 704 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 704 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 168 560 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 560 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 251 160 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 251 160 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 102636.8 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102636.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 110 768 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 768 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 327 152 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 327 152 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 387 072 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 387 072 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 308 880 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 308 880 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 286 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 286 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 263 120 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 263 120 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 353484.8 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 353484.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 427115.52 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 427115.52 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 322 752 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 322 752 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 327787.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 327787.2 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 574 080 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 574 080 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 522 720 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 522 720 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 612 720 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 612 720 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 194 040 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 194 040 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 292 824 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 292 824 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 201801.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 201801.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 186278.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 186278.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 144698.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144698.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 380 800 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400125.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400125.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 312418.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312418.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 367953.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 367953.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 342235.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 342235.2 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 277 488 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 277 488 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 400 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 173 376 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 173 376 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 147 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 147 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 173 376 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 173 376 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 172 480 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 172 480 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 151 704 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 704 EUR 💰
Source: OJS 2026/S 005-009685 (2026-01-06)