programme Qualifiant Haute-Saône 2024

Avis d'attribution de marché (2025-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme Qualifiant Haute-Saône 2024
Brève description:
“Programme Qualifiant Haute-Saône 2024”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 7229737.12 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7229737.12 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Technicien spécialisé en réemploi- ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier de technicien spécialisé en réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques. Cette...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Domaine de la DAO-CAO- ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de la DAO-CAO pour les secteurs de l'industrie et du batiment.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités"et apiculture- ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités" et apiculture.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Travaux d'aménagement paysager - Haute-Saône
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine des travaux d'aménagement paysager.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Usinage numérique et traditionnel -ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action certifiante dans le domaine de l'usinage numérique et traditionnel.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Soudeur industriel - CC Val de Gray
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une qualification soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Soudeur industriel - ZE Vesoul
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- CC du Pays de Luxeuil-les-Bains
Description du marché:
“Un dispositif de formation type plateforme tertiaire de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 h ) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- CC Val de Gray
Description du marché:
“Un dispositif de formation type plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 h) préparant aux fonctions transverses de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Vesoul
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Manutention/magasinage - CC Val de Gray
Description du marché:
“Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock, le suivi des stocks, à traiter les commandes de produits et les...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Transport routier de voyageurs- ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier de conducteur du transport en commun.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Transport routier de marchandises -ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Métiers de bouche- ZE Vesoul
Description du marché:
“Une formation préparant aux métiers de bouche (boulanger, pâtissier, boucher, charcutier?).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Préparateur de commandes en entrepôt- ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier de préparateur de commandes en entrepôt comportant les CACES nécessaires à l'exercice du métier.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Formateur pour adultes- ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier de formateur pour adultes.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Cuisinier - CC de Luxeuil-les-Bains
Description du marché:
“Une action conduisant au métier de cuisinier avec un module professionnalisant de service en salle.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Agent de prévention et de sécurité- ZE Vesoul
Description du marché:
“Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Employé commercial- CC Val de Gray
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier d'employé commercial.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Domaine de l'animation et du sport -Canton de Lure et Canton de Gray
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport. Cette action devra tourner une année sur deux sur les territoires visés par la commande.”
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Domaine de l'animation - CA de Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de l'animation avec une spécialisation sociale.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Hygiène et propreté-Haute-Saône
Description du marché:
“Une action de formation conduisant dans le domaine de la propreté et de l'hygiène.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Services à la personne- CC Val de Gray
Description du marché:
“Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Employé commercial -CC du Pays de Lure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Designer web - ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine du design web, de la conception et réalisation d'outils de communication numérique.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Services à la personne- CC du pays Riolais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Services à la personne - CA Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235 620 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 235 620 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Onlineformapro
Nom et adresse du contractant
Nom: Onlineformapro
Numéro d'enregistrement national: 42478033600014
Adresse postale: 19 rue du Praley
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 273890.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 273890.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 574 080 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 574 080 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VESOUL LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eplefpa de vesoul cfppa
Nom et adresse du contractant
Nom: Eplefpa de vesoul cfppa
Numéro d'enregistrement national: 19700827900022
Adresse postale: 16 RUE EDOUARD BELIN

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 347 904 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 347 904 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE MFR AILLEVILERS LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Maison familiale rurale
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison familiale rurale
Numéro d'enregistrement national: 77849371800010
Adresse postale: 13 RUE DE LA VAIVRE
Code postal: 70320
Commune postale: Aillevillers-et-Lyaumont

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 251955.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 251955.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CMAR BFC LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Chambre de metiers et de l artisanat region bourgogne franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Chambre de metiers et de l artisanat region bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 13002607300010
Adresse postale: 2 RUE LOUIS DE LA VERNE
Code postal: 39100
Commune postale: Dole
Région: Jura 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 409 360 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 409 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPI NFC LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpi nord franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpi nord franche comte
Numéro d'enregistrement national: 42156068100106
Adresse postale: 5 rue du château
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
Région: Doubs 🏙️

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 688 800 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 688 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Greta haute saone nord franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta haute saone nord franche comte
Numéro d'enregistrement national: 19700905300020
Adresse postale: 18 rue Edouard BELIN

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 677 040 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 677 040 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 342 720 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 342 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 342 720 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 342 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Valeur totale du contrat/lot: 334 656 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 334 656 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur totale du contrat/lot: 234 360 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 234 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Valeur totale du contrat/lot: 211 120 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFTRAL LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aftral
Nom et adresse du contractant
Nom: Aftral
Numéro d'enregistrement national: 30540504500520
Adresse postale: 17 RUE BERTIN
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic
Région: Côte-d’Or 🏙️

1️⃣4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 113075.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113075.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPA LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpa acces a l'emploi dr ae bourgogne franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpa acces a l'emploi dr ae bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 82436343601248
Adresse postale: 2 RUE DU CHATEAU
Code postal: 21800
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur

1️⃣6️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 136 260 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 260 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Valeur totale du contrat/lot: 272 496 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 272 496 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Valeur totale du contrat/lot: 256 172 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 172 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPA LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 234 724 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 234 724 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Valeur totale du contrat/lot: 303513.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 303513.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Valeur totale du contrat/lot: 303340.8 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 303340.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRAJECTOIRE FORMATION LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Trajectoire formation
Nom et adresse du contractant
Nom: Trajectoire formation
Numéro d'enregistrement national: 39851188100029
Code postal: 25200
Commune postale: Montbéliard

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 158 928 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 158 928 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Valeur totale du contrat/lot: 188 800 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 188 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRAJECTOIRE FORMATION LOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140406.4 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140406.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEOFORMAPRO LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Valeur totale du contrat/lot: 197793.12 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 197793.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AP7R LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association du Pays des 7 Rivieres
Nom et adresse du contractant
Nom: Association du Pays des 7 Rivieres
Numéro d'enregistrement national: 32745922800034
Adresse postale: Place du souvenir français
Code postal: 70190
Commune postale: Rioz

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380444075 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Source: OJS 2025/S 139-481026 (2025-07-22)