programme Qualifiant Haute-Saône 2024

Région Bourgogne Franche-Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
• afpi nord franche comte
• AFTRAL
• Association du Pays des 7 Rivières
• CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
• EPLEFPA DE VESOUL CFPPA
• greta haute saone nord franche comte
• Maison Familiale Rurale
• onlineformapro
• trajectoire formation

Qui ?

• Région Bourgogne Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services de formation

Où ?

• France › Bourgogne-Franche-Comté

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-03	Avis de marché
2025-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: T07VHAZM
Brève description: programme Qualifiant Haute-Saône 2024
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 4 square castan - cS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr/ 🌏
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-140989
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

l'Accès aux formulaires de réponse intégré dans système d'information de la formation professionnelle (SIFP Athena1), se fait via le site de Territoires Numériques à l'adresse suivante : https://marches.ternum-bfc.fr sous la référence T07vhazm La remise des plis (candidature et offre) par voie électronique est Obligatoire. La transmission par voie électronique sera effectuée vers le site Territoires numériques directement depuis le sifp athena 1 Le détail des minimum et maximum par lot est renseigné dans l'annexe 1 du Règlement de la Consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: technicien spécialisé en réemploi- zE Vesoul
Numéro du lot: 1
Brève description:

une action de formation conduisant au métier de technicien spécialisé en réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques. Cette action devra s'appuyer sur un fort partenariat avec l'écosystème du réemploi et favoriser la création d'entreprises locales. Elle devra proposer :

- la validation de blocs de compétences (la formation pourrait par exemple permettre la validation de blocs du TP Technicien d'après-vente en électroménager et audiovisuel à domicile ou du TP Agent de montage et de câblage en électronique)

- et/ou des certifications utiles à l'exercice de ce métier émergent (par exemple habilitations électriques).

Nom du projet ou programme financé par l’UE: programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027
Intitulé du lot: domaine de la dao-cao- ze Vesoul
Numéro du lot: 2
Brève description:

une action de formation dans le domaine de la DAO-CAO pour les secteurs de l'industrie et du bâtiment

Intitulé du lot: gestion d'entreprise agricole "Multi-Spécialités"Et apiculture- zE Vesoul
Numéro du lot: 3
Brève description:

une action de formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole "Multi-Spécialités" et apiculture.

Il est attendu un stage en entreprise d'une durée de 400 h maximum

Intitulé du lot: travaux d'aménagement paysager - haute-Saône
Numéro du lot: 4
Brève description: une action de formation dans le domaine des travaux d'aménagement paysager
Intitulé du lot: métiers de bouche- zE Vesoul
Numéro du lot: 5
Brève description:

une formation préparant aux métiers de bouche (boulanger, pâtissier, boucher, charcutier...)

Intitulé du lot: usinage numérique et traditionnel -ZE Vesoul
Numéro du lot: 6
Brève description: une action certifiante dans le domaine de l'usinage numérique et traditionnel
Intitulé du lot: soudeur industriel - cC Val de Gray
Numéro du lot: 7
Brève description:

une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une qualification soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.

Il est attendu un module Hydrogène de maximum 7h de sensibilisation à la découverte des entreprises locales et de sensibilisation aux risques ATEX

Intitulé du lot: soudeur industriel - zE Vesoul
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fonctions transverses de l'entreprise- cC du Pays de Luxeuil-Les-Bains
Numéro du lot: 9
Brève description:

un dispositif de formation type plateforme tertiaire de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 h ) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité et communication commerciale.

Cette action doit proposer des parcours modulaires individualisés avec certifications partielles ou totales. Ce dispositif doit permettre d'acquérir les compétences nécessaires pour faire face à la digitalisation des fonctions transverses de l'entreprise : numérisation, dématérialisation, administration digitale ...

Intitulé du lot: fonctions transverses de l'entreprise- cC Val de Gray
Numéro du lot: 10
Brève description:

un dispositif de formation type plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 h) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité et communication commerciale.

Intitulé du lot: fonctions transverses de l'entreprise- zE Vesoul
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: manutention/Magasinage - cC Val de Gray
Numéro du lot: 12
Brève description:

une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock, le suivi des stocks, à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (Caces...) nécessaire à l'exercice des missions

Intitulé du lot: transport routier de voyageurs- zE Vesoul
Numéro du lot: 13
Brève description:

une action de formation conduisant au métier de conducteur du transport en commun

Intitulé du lot: transport routier de marchandises -ZE Vesoul
Numéro du lot: 14
Brève description:

une action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes, de façon autonome et optimisée dans le contexte commercial de l'entreprise avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis Ce.

La durée de la formation qualifiante ne devra pas excéder 450h et au maximum 70h pour le permis

Intitulé du lot: préparateur de commandes en entrepôt- zE Vesoul
Numéro du lot: 15
Brève description:

une action de formation conduisant au métier de préparateur de commandes en entrepôt comportant les CACES nécessaires à l'exercice du métier

Intitulé du lot: employé commercial- cC Val de Gray
Numéro du lot: 16
Brève description: une action de formation conduisant au métier d'employé commercial
Intitulé du lot: employé commercial -CC du Pays de Lure
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: designer web - zE Vesoul
Numéro du lot: 18
Brève description:

une action de formation dans le domaine du design web, de la conception et réalisation d'outils de communication numérique

Intitulé du lot: services à la personne- CC Val de Gray
Numéro du lot: 19
Brève description:

une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail.

Cette action proposera des parcours très individualisés autour de contenus modulaires. La proposition de plusieurs certifications est possible autour des métiers du domicile et des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Une alternance entre la formation en centre et l'entreprise est attendue.

Les stagiaires devront être sensibilisés à l'utilisation de produits écologiques ou écolabellisés

Intitulé du lot: services à la personne - cA Vesoul
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: formateur pour adultes- zE Vesoul
Numéro du lot: 21
Brève description:

une action de formation conduisant au métier de formateur pour adultes

le parcours doit inclure :

- la conception d'actions intégrant les outils numériques

- la construction de parcours individualisés permettant une animation et un accompagnement multimodaux

- la coordination logistique et pédagogique en situation de blended learning (module additionnel)

L'Action doit permettre la certification par bloc ou des parcours complets

Intitulé du lot: cuisinier - cC de Luxeuil-Les-Bains
Numéro du lot: 22
Brève description:

une action conduisant au métier de cuisinier avec un module professionnalisant de service en salle.

Un module FLE à visée professionnelle de 70h maximum pourra être proposé aux publics. Celui-Ci devra être intégré tout au long de la formation et en articulation avec les contenus professionnels de la formation

Intitulé du lot: domaine de l'animation - cA de Vesoul
Numéro du lot: 23
Brève description:

une action de formation dans le domaine de l'animation avec une spécialisation sociale.

Le parcours ne pourra pas dépasser 1400h (centre+ entreprise).

Nom du projet ou programme financé par l’UE: le parcours ne pourra pas dépasser 1400h (centre+ entreprise).
Intitulé du lot: agent de prévention et de sécurité- zE Vesoul
Numéro du lot: 24
Brève description:

une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.

Un dispositif de formation modulaire, cadencé dans l'année, comprenant à minima un module en prévention, sécurité + sst + habilitation électrique + siap 1.

La durée du parcours en centre ne devra pas excéder 400h maximum

Intitulé du lot: domaine de l'animation et du sport -Canton de Lure et Canton de Gray
Numéro du lot: 25
Brève description:

une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport. Cette action devra tourner une année sur deux sur les territoires visés par la commande.

Le parcours par stagiaire ne pourra dépasser 850 h total (centre + entreprise). L'Action alternera une année sur deux sur les territoires visés par la commande et débutera par le territoire de Lure. Un rapprochement avec les opérateurs spécialisés déjà présents sur les territoires serait un plus.

Intitulé du lot: hygiène et propreté-haute-saône
Numéro du lot: 26
Brève description:

une action de formation conduisant dans le domaine de la propreté et de l'hygiène.

Les stagiaires devront être sensibilisés à l'utilisation de produits écologiques ou écolabellisés.

Intitulé du lot: services à la personne- cC du pays Riolais
Numéro du lot: 27
Brève description:

"Une action de formations préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail."

"cette action proposera des parcours très individualisés autour de contenus modulaires. La proposition de plusieurs certifications est possible autour des métiers du domicile et des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Une alternance entre la formation en centre et l'entreprise est attendue.

Les stagiaires devront être sensibilisés à l'utilisation de produits écologiques ou écolabellisés."

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La remise des plis (candidature et offre) par voie électronique est Obligatoire.

La transmission par voie électronique sera effectuée vers le site Territoires numériques directement depuis le sifp athena 1

Le détail des minimum et maximum par lot est renseigné dans l'annexe 1 du Règlement de la Consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 048-140989 (2023-03-03)

Avis d'attribution de marché (2025-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme Qualifiant Haute-Saône 2024
Brève description: Programme Qualifiant Haute-Saône 2024
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 7229737.12 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7229737.12 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Technicien spécialisé en réemploi- ZE Vesoul
Description du marché:

Une action de formation conduisant au métier de technicien spécialisé en réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques. Cette action devra s?appuyer sur un fort partenariat avec l?écosystème du réemploi et favoriser la création d?entreprises locales. Elle devra proposer : - la validation de blocs de compétences (la formation pourrait par exemple permettre la validation de blocs du TP Technicien d?après-vente en électroménager et audiovisuel à domicile ou du TP Agent de montage et de câblage en électronique) - et/ou des certifications utiles à l?exercice de ce métier émergent (par exemple habilitations électriques).

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Domaine de la DAO-CAO- ZE Vesoul
Description du marché:

Une action de formation dans le domaine de la DAO-CAO pour les secteurs de l'industrie et du batiment.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités"et apiculture- ZE Vesoul
Description du marché:

Une action de formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités" et apiculture.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Travaux d'aménagement paysager - Haute-Saône
Description du marché: Une action de formation dans le domaine des travaux d'aménagement paysager.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Usinage numérique et traditionnel -ZE Vesoul
Description du marché: Une action certifiante dans le domaine de l'usinage numérique et traditionnel.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Soudeur industriel - CC Val de Gray
Description du marché:

Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une qualification soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Soudeur industriel - ZE Vesoul
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- CC du Pays de Luxeuil-les-Bains
Description du marché:

Un dispositif de formation type plateforme tertiaire de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 h ) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité et communication commerciale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- CC Val de Gray
Description du marché:

Un dispositif de formation type plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 h) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité et communication commerciale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Vesoul
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Manutention/magasinage - CC Val de Gray
Description du marché:

Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock, le suivi des stocks, à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES?) nécessaire à l'exercice des missions.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Transport routier de voyageurs- ZE Vesoul
Description du marché:

Une action de formation conduisant au métier de conducteur du transport en commun.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Transport routier de marchandises -ZE Vesoul
Description du marché:

Une action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes, de façon autonome et optimisée dans le contexte commercial de l'entreprise avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis CE.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Métiers de bouche- ZE Vesoul
Description du marché:

Une formation préparant aux métiers de bouche (boulanger, pâtissier, boucher, charcutier?).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Préparateur de commandes en entrepôt- ZE Vesoul
Description du marché:

Une action de formation conduisant au métier de préparateur de commandes en entrepôt comportant les CACES nécessaires à l'exercice du métier.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Formateur pour adultes- ZE Vesoul
Description du marché: Une action de formation conduisant au métier de formateur pour adultes.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Cuisinier - CC de Luxeuil-les-Bains
Description du marché:

Une action conduisant au métier de cuisinier avec un module professionnalisant de service en salle.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Agent de prévention et de sécurité- ZE Vesoul
Description du marché: Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Employé commercial- CC Val de Gray
Description du marché: Une action de formation conduisant au métier d'employé commercial.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Domaine de l'animation et du sport -Canton de Lure et Canton de Gray
Description du marché:

Une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport. Cette action devra tourner une année sur deux sur les territoires visés par la commande.

Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Domaine de l'animation - CA de Vesoul
Description du marché:

Une action de formation dans le domaine de l'animation avec une spécialisation sociale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Hygiène et propreté-Haute-Saône
Description du marché:

Une action de formation conduisant dans le domaine de la propreté et de l'hygiène.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Services à la personne- CC Val de Gray
Description du marché:

Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Employé commercial -CC du Pays de Lure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Designer web - ZE Vesoul
Description du marché:

Une action de formation dans le domaine du design web, de la conception et réalisation d'outils de communication numérique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Services à la personne- CC du pays Riolais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Services à la personne - CA Vesoul
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 235 620 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 235 620 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Onlineformapro
Nom et adresse du contractant
Nom: Onlineformapro
Numéro d'enregistrement national: 42478033600014
Adresse postale: 19 rue du Praley
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 273890.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 273890.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 574 080 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 574 080 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VESOUL LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eplefpa de vesoul cfppa
Nom et adresse du contractant
Nom: Eplefpa de vesoul cfppa
Numéro d'enregistrement national: 19700827900022
Adresse postale: 16 RUE EDOUARD BELIN

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 347 904 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 347 904 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE MFR AILLEVILERS LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Maison familiale rurale
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison familiale rurale
Numéro d'enregistrement national: 77849371800010
Adresse postale: 13 RUE DE LA VAIVRE
Code postal: 70320
Commune postale: Aillevillers-et-Lyaumont

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 251955.2 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 251955.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CMAR BFC LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Chambre de metiers et de l artisanat region bourgogne franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Chambre de metiers et de l artisanat region bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 13002607300010
Adresse postale: 2 RUE LOUIS DE LA VERNE
Code postal: 39100
Commune postale: Dole
Région: Jura 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 409 360 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 409 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPI NFC LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpi nord franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpi nord franche comte
Numéro d'enregistrement national: 42156068100106
Adresse postale: 5 rue du château
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
Région: Doubs 🏙️

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 688 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 688 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Greta haute saone nord franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta haute saone nord franche comte
Numéro d'enregistrement national: 19700905300020
Adresse postale: 18 rue Edouard BELIN

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 677 040 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 677 040 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 342 720 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 342 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 334 656 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 334 656 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur maximale de l’accord-cadre: 234 360 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 234 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211 120 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 211 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFTRAL LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aftral
Nom et adresse du contractant
Nom: Aftral
Numéro d'enregistrement national: 30540504500520
Adresse postale: 17 RUE BERTIN
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic
Région: Côte-d’Or 🏙️

1️⃣4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113075.2 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 113075.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPA LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpa acces a l'emploi dr ae bourgogne franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpa acces a l'emploi dr ae bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 82436343601248
Adresse postale: 2 RUE DU CHATEAU
Code postal: 21800
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur

1️⃣6️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 260 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 136 260 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Valeur maximale de l’accord-cadre: 272 496 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 272 496 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 172 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 256 172 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPA LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 234 724 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 234 724 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Valeur maximale de l’accord-cadre: 303513.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 303513.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Valeur maximale de l’accord-cadre: 303340.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 303340.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRAJECTOIRE FORMATION LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Trajectoire formation
Nom et adresse du contractant
Nom: Trajectoire formation
Numéro d'enregistrement national: 39851188100029
Code postal: 25200
Commune postale: Montbéliard

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 158 928 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 158 928 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Valeur maximale de l’accord-cadre: 188 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 188 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRAJECTOIRE FORMATION LOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140406.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140406.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEOFORMAPRO LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Valeur maximale de l’accord-cadre: 197793.12 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 197793.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AP7R LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association du Pays des 7 Rivieres
Nom et adresse du contractant
Nom: Association du Pays des 7 Rivieres
Numéro d'enregistrement national: 32745922800034
Adresse postale: Place du souvenir français
Code postal: 70190
Commune postale: Rioz

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380444075 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 139-481026 (2025-07-22)

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