l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La réalisation de prestations de gestion des déchets non dangereux et dangereux ainsi que la mise à disposition de matériel pour les établissements du Ght de Guyane, leurs sites annexes et les Centres Délocalisés de Préventions et de Soins :-Déchets non dangereux (Dn, Daom, Dae, etc...) ;-Déchets d'activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri) en Grv et en mode diffus et Pièces Anatomiques d'origine Humaine (Paoh) ;-Déchets dangereux hors Dasri (Dd) ;-La Location et mise à disposition de matériel en lien avec la gestion des déchets.La gestion comprend la collecte, transport, traitement, valorisation et/ou élimination ainsi que la mise à disposition de matériel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations Pour La Gestion Des Dechets Dangereux Et Non Dangereux Et Mise A Dispositions De Materiels Pour Les Besoins Du Ght De Guyane
Ght/2023_fcs_006”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La réalisation de prestations de gestion des déchets non dangereux et dangereux ainsi que la mise à disposition de matériel pour les établissements du Ght de Guyane, leurs sites annexes et les Centres Délocalisés de Préventions et de Soins :-Déchets non dangereux (Dn, Daom, Dae, etc...) ;-Déchets d'activités de Soins à Risque Infectieux (Dasri) en Grv et en mode diffus et Pièces Anatomiques d'origine Humaine (Paoh) ;-Déchets dangereux hors Dasri (Dd) ;-La Location et mise à disposition de matériel en lien avec la gestion des déchets.La gestion comprend la collecte, transport, traitement, valorisation et/ou élimination ainsi que la mise à disposition de matériel
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Valeur estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des déchets non dangereux du Chc
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: *Le Centre Hospitalier de Cayenne Andrée Rosemon (Chc) 97306 - cayenne Cedex
Description du marché: gestion des déchets non dangereux du Chc
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et valeur technique pour la prestation proposée
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 478917.80 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) du Chc” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) du Chc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 174 260 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des sites annexes du Chc”
Titre
gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des sites annexes du Chc
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Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des sites annexes du Chc”
Description du marché
gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des sites annexes du Chc
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 152 278 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) du Chk” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) du Chk” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 456000.16 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) du Chog” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) du Chog” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des Centres de santé”
Titre
gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des Centres de santé
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Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des Centres de santé”
Description du marché
gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des Centres de santé
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 717 426 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des déchets dangereux hors Dasri du Chc
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: gestion des déchets dangereux hors Dasri du Chc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227809.84 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des déchets dangereux hors Dasri des Sites annexes du Chc
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: gestion des déchets dangereux hors Dasri des Sites annexes du Chc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148609.84 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des déchets dangereux hors Dasri du Chk
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: gestion des déchets dangereux hors Dasri du Chk
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 177009.84 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des déchets dangereux hors Dasri du Chog
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: gestion des déchets dangereux hors Dasri du Chog
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188209.84 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des déchets dangereux hors Dasri des Cdps
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: gestion des déchets dangereux hors Dasri des Cdps
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168409.84 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chc (compacteur à bascule)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chc (compacteur à bascule)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 389009.84 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets (Presse à balles verticales)” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets (Presse à balles verticales)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 389009.84 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chc (collecteur à verres)” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chc (collecteur à verres)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 389009.84 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chc (Bennes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chc (Bennes)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 649009.84 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chk (Bennes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chk (Bennes)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 177009.84 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chog (Bennes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chog (Bennes)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 637009.84 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chk (Collecteur à verres)” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chk (Collecteur à verres)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 201009.84 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-29
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +33 594254971 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +33 594254971 📠
Source: OJS 2023/S 036-106359 (2023-02-15)
Informations complémentaires (2023-03-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 036-106359
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 29/03/2023 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 17/04/2023 à 9h00
Source: OJS 2023/S 062-185498 (2023-03-23)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: *Le Centre Hospitalier de Cayenne Andrée Rosemon (Chc) 97306 Cayenne Cedex
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 036-106359
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023_ght_136
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: gestion des déchets dangereux hors Dasri du Chc
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ecocentre Guyane
Adresse postale: 16 avenue Préfontaine
Commune postale: Kourou
Code postal: 97310
Pays: France 🇫🇷
Région: Guyane🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56952.46 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023_ght_137
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: gestion des déchets dangereux hors Dasri des Sites annexes du Chc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37152.46 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023_ght_138
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: gestion des déchets dangereux hors Dasri du Chk
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44252.46 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023_ght_139
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: gestion des déchets dangereux hors Dasri du Chog
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47052.46 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023_ght_140
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: gestion des déchets dangereux hors Dasri des Cdps
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42102.46 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023_ght_141
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chc (compacteur à bascule)” Nom et adresse du contractant
Nom: pena Environnement
Adresse postale: 4773 Av De Pierroton
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97252.46 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023_ght_142
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chc (collecteur à verres)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97252.46 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023_ght_143
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chk (Bennes)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44252.46 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023_ght_144
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chk (Collecteur à verres)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50252.46 💰
Source: OJS 2023/S 229-721255 (2023-11-23)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: gestion des déchets non dangereux du Chc
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) du Chc”
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des sites annexes du Chc”
Titre
gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des sites annexes du Chc
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Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) du Chk”
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) du Chog”
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des Centres de santé”
Titre
gestion des déchets d'activité de soins à risques infectueux (Dasri) en Grv et en mode diffus et pièces anatomiques d'origine humaine (Paoh) des Centres de santé
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Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets (Presse à balles verticales)”
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chc (Bennes)”
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“mise à disposition et location de matériels liées à la gestion des déchets au Chog (Bennes)”
Source: OJS 2023/S 229-721527 (2023-11-23)