Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport terrestre de patients pour l'institut Paoli Calmettes
03DCPA2023”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“prestation de transport terrestre de patient pour l'institut Paoli Calmettes pour des zones géographiques identifiées”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Marseille et Bouches-Du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Marseille et Bouches-Du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 960 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière tacite pour une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans.
L'estimatif indiqué concerne la durée potentielle maximale
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Informations complémentaires:
“les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution...”
Informations complémentaires
les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Est Provence (département 83)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Est Provence (département 83)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 384 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Marseille et Bouches-Du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Marseille et Bouches-Du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Est Provence ; (département 83)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Est Provence ; (département 83)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les titulaires habilités des lots 1 à 4 sont les transporteurs sanitaires agrées dans les conditions définis aux articles R.6312-1 et suivants du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
les titulaires habilités des lots 1 à 4 sont les transporteurs sanitaires agrées dans les conditions définis aux articles R.6312-1 et suivants du Code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service (agrément) délivrée dans les conditions définies aux articles R.6312-6 à R.6312-23 du même Code.
Les titulaires habilités des lots 5 à 8 sont :
- les transports sanitaires agréés dans les conditions définies aux articles R.6312-1 du Code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service délivrée dans les conditions définies à l'article R.6312-33 du même code, à savoir les véhicules sanitaires légers (vsl) ;
- les entreprises de taxis conventionnées avec les caisses primaires d'assurance maladie pour le transport de patient qui par nature en vertu de leur conventionnement, d'une part exploitent de façon effective et continue leur autorisation de stationnement depuis plus de deux (2) ans, d'autre part proposent une prestation conforme à l'arrêté du 23 décembre 2006 fixant le référentiel de prescription de transport
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les candidats doivent être des transporteurs sanitaires agréés définis aux R.6312-1 et suivants du Code de la santé publique et bénéficiant d'une...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
les candidats doivent être des transporteurs sanitaires agréés définis aux R.6312-1 et suivants du Code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-14
14:10 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 051-149850 (2023-03-08)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport terrestre de patients pour l'institut Paoli Calmettes (8 lots)
03DCPA2023”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 051-149850
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 03DCPA2023-001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de transport terrestre de patients pour l'institut Paoli Calmettes
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances Sara
Adresse postale: 17 rue Jean Duplessis
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: ambulances Plein Sud
Adresse postale: 553 rue St Pierre
Code postal: 13012
Nom: ambulances Espérance
Adresse postale: 45 chemin du Passet
Code postal: 13016
Nom: sanka Ambulance
Adresse postale: 20 rue Léon Lagrange
Nom: ambulances Saint Victoret
Adresse postale: rue Mirabeau
Commune postale: Saint-Victoret
Code postal: 13730
Nom: ambulances MTS
Adresse postale: 553 rue Saint Pierre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 490 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 03DCPA2023-002
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 03DCPA-003
Numéro d'identification du lot: 3
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances Alpine 1
Adresse postale: 16 rue de la Boiserie, ZA de la Justice
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Nom: ambulances Alpine II
Adresse postale: 16 rue de la Boiserie, Zone Artisanale de la Justice
Nom: ambulances Alpine III
Nom: ambulances Alpine IV
Nom: ambulances Alpine V
Nom: ambulances Alpine VI
Nom: ambulances Embrun 1
Adresse postale: zone artisanale D'Entraide 1
Commune postale: Embrun
Code postal: 05200
Nom: ambulances Embrun 2
Adresse postale: zone Artisanale d'entraigues
Nom: ambulances Embrun 3
Nom: inter Ambulances
Adresse postale: 16 rue de la Boiserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 03DCPA2023-004
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances Orangeoises
Adresse postale: 655 avenue Maréchal Foch
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
Nom: ventoux Ambulances
Adresse postale: 371 allée Bellecour
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Nom: allo Ambulances l'isloises
Adresse postale: 725 CRS Fernande Peyre
Commune postale: L Isle-sur-La Sorgue
Code postal: 84800
Nom: ambulances Assistance Tillier
Adresse postale: 2 rue Victor Hugo
Commune postale: Roquemaure
Code postal: 30150
Nom: ambulances Flaud et Comte
Adresse postale: 756 Chemin de Saint Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 03DCPA2023-005
Numéro d'identification du lot: 5
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: b et B Provence
Adresse postale: 510 avenue de Jouques, Pôle Performance Bt C2
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Nom: var Assistance
Adresse postale: impasse Antoine de Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 03DCPA2023-006
Numéro d'identification du lot: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: betb Provence
Adresse postale: 510 avenue de Jouques, Pôle performance Bt C2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 03DCPA2023-007
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 510 avenue de Jouques, Pôle Performance bt C2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 03DCPA2023-008
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
Source: OJS 2023/S 233-732958 (2023-11-29)