prestations de transport par car
Ville de Cagnes sur Mer
: prestations de transport par car
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-10 | Avis de marché |
| 2023-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description:
“: prestations de transport par car”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cagnes sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville BP 79
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr/ 🌏
Courrier électronique: p.hervy@cagnes.fr 📧
Téléphone: +33 493221900 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-095602
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
“maxi par an 120 000.00 eur (H.T.).”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
“territoire communal”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“maxi par an 120 000.00 eur (H.T.).”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“hors commune”
Informations complémentaires:
“maxi par an 100 000 euros (H.T.).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire communal - commune de Cagnes-Sur-Mer”
“hors territoire de la commune de Cagnes-Sur-Mer”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“lettre de candidature (Dume) dûment remplie. Un DUME (Document Unique de Marché) est automatiquement généré à l'écran. Le DUME remplace la lettre de...”
Afficher plus
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“le présent Marché ne peut être attribué qu'aux opérateurs économiques inscrits au registre des transporteurs routiers de personnes tenu par le préfet de la...”
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires:
“séance non publique”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans”
Afficher plus
“la société sortante indique la liste des personnels concerné par l'obligation de reprise en fin de contrat. Cette liste est jointe au dossier”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 033-095602 (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description:
“: prestations de transport par car”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cagnes sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville BP 79
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr/ 🌏
Courrier électronique: p.hervy@cagnes.fr 📧
Téléphone: +33 493221900 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-095602
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
“maxi par an 120 000.00 eur (H.T.).”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
“territoire communal”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans”
Informations complémentaires:
“maxi par an 120 000.00 eur (H.T.).”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“hors commune”
Informations complémentaires:
“maxi par an 100 000 euros (H.T.).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire communal - commune de Cagnes-Sur-Mer”
“hors territoire de la commune de Cagnes-Sur-Mer”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“lettre de candidature (Dume) dûment remplie. Un DUME (Document Unique de Marché) est automatiquement généré à l'écran. Le DUME remplace la lettre de...”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“le présent Marché ne peut être attribué qu'aux opérateurs économiques inscrits au registre des transporteurs routiers de personnes tenu par le préfet de la...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires:
“séance non publique”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans”
“la société sortante indique la liste des personnels concerné par l'obligation de reprise en fin de contrat. Cette liste est jointe au dossier”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 033-095602 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations de transport par car”
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-420345
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-095602
Numéro JO-S: 132
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Nom: keolis alpes maritimes
Numéro d'enregistrement national: 41575059500068
Adresse postale: 498 rue henri laugier
Commune postale: Antibes Cedex
Code postal: 06602
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: societe des autocars martin
Numéro d'enregistrement national: 326114949000034
Adresse postale: 8 ESPACE D'Activite la valliere dp 22
Commune postale: Saint-Andre-de-la-Roche
Code postal: 06730
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des ecoles de cagnes sur mer
Adresse postale: 3 place gabriel peri
Contact
Courrier électronique: p.cano.marches@cagnes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cde-cagnes.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 132-420345 (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations de transport par car”
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-420345
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-095602
Numéro JO-S: 132
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Nom: keolis alpes maritimes
Numéro d'enregistrement national: 41575059500068
Adresse postale: 498 rue henri laugier
Commune postale: Antibes Cedex
Code postal: 06602
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: societe des autocars martin
Numéro d'enregistrement national: 326114949000034
Adresse postale: 8 ESPACE D'Activite la valliere dp 22
Commune postale: Saint-Andre-de-la-Roche
Code postal: 06730
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des ecoles de cagnes sur mer
Adresse postale: 3 place gabriel peri
Contact
Courrier électronique: p.cano.marches@cagnes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cde-cagnes.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 132-420345 (2023-07-07)
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