il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de services de traiteurs pour le Département du Nord (Hors opérations spécifiques) - relance lots 9 et 12
20230270”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
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Valeur estimée hors TVA: EUR 32 727 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“en prenant en compte l'attribution de la consultation principale (avant relance), un candidat ne pourra être attributaire que d'un maximum de 4 lots”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 9 : Café d'accueil Valenciennes Cambrai Avesnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 59300 - valenciennes Avesnes Cambrai
Description du marché: lot 9 : Café d'accueil Valenciennes Cambrai Avesnes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 818 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum dans les conditions décrites à l'article 2 du Ccap” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Description des options
l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montant minimum : 454,55 euro(s) Ht soit 500 euro(s) (T.T.C.) annuelmontant maximum : 10 909,09 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) (T.T.C.) annuel”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 12 : Plateaux-Repas Valenciennes Cambrai Avesnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: lot 12 : Plateaux-Repas Valenciennes Cambrai Avesnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 909 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum : 454,55 euro(s) Ht soit 500 euro(s) (T.T.C.) annuelmontant maximum : 5 454,55 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) (T.T.C.) annuel”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° - services sociaux et autres services spécifiques - code de la commande publique).Accord-cadre mixte (Article R2162-1 à R 2162-14 du code de la commande publique)allotissement (Article R2113-1 à R2113-3 du code de la commande publique)modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : Mai 2023informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptéeles réponses au marché se font par voie électronique uniquement
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Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Source: OJS 2023/S 035-102989 (2023-02-13)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à compter de sa notification, pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 65454.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 59300 Valenciennes Avesnes Cambrai
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 035-102989
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023027000900
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot 9 : Café d'accueil Valenciennes Cambrai Avesnes
Date de conclusion du contrat: 2023-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lalaut traiteur
Adresse postale: 2 Che De Marbaix
Commune postale: Boulogne-sur-Helpe
Code postal: 59440
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10909.09 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023027001200
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lot 12 : Plateaux-Repas Valenciennes Cambrai Avesnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5454.55 💰
Source: OJS 2023/S 088-267507 (2023-05-02)