prestations de services d'organisation et la gestion, de loisirs récréatifs, éducatifs et culturels pour les enfants et les jeunes de 3 à 17 ans de la Ville de Tournefeuille (alae, alsh, Jeunesse)
Commune de Tournefeuille
prestations de services d'organisation et de gestion, de l'offre de loisirs récréatifs, éducatifs et culturels pour les enfants et les jeunes de 3 à 17 ans de la Ville de Tournefeuille (alae, alsh, Jeunesse)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services administratifs d'agences › Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
- • Services récréatifs, culturels et sportifs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
Numéro de référence: 23-01 DGS
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux 📦
Code CPV supplémentaire: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Tournefeuille
Adresse postale: place de l'hotel de Ville Bp 80104
Code postal: 31170
Commune postale: Tournefeuille
Contact
Adresse Internet: https://mairie-tournefeuille.fr 🌏
Courrier électronique: florian.belondrade@mairie-tournefeuille.fr 📧
Téléphone: +33 562132105 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Cyjb4B3_Ho 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-087122
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 Accueils de loisirs sans hébergement périscolaires et extrascolaires et les journées découvertes pour les enfants de 3 à 11 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot 2 Accueils de loisirs sans hébergement, le PIJ, les ateliers collèges pour les jeunes (11 à 17 ans)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir CCAP et CCTP
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310557000013
Contact
Point de contact: Direction Enfance-Jeunesse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/02/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 030-087122 (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
Numéro de référence: 23-01 DGS
Brève description:
prestations de services d'organisation et de gestion, de l'offre de loisirs récréatifs, éducatifs et culturels pour les enfants et les jeunes de 3 à 17 ans de la Ville de Tournefeuille (alae, alsh, Jeunesse)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux 📦
Code CPV supplémentaire: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Tournefeuille
Adresse postale: place de l'hotel de Ville Bp 80104
Code postal: 31170
Commune postale: Tournefeuille
Contact
Adresse Internet: https://mairie-tournefeuille.fr 🌏
Courrier électronique: florian.belondrade@mairie-tournefeuille.fr 📧
Téléphone: +33 562132105 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Cyjb4B3_Ho 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-087122
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
visite de site obligatoire : Une visite de site sera organisée les 20 et 21 février 2023 à 9h30.Florian.belondrade@mairie-tournefeuille.fr
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 Accueils de loisirs sans hébergement périscolaires et extrascolaires et les journées découvertes pour les enfants de 3 à 11 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
accueils de loisirs sans hébergement périscolaires et extrascolaires et les journées découvertes pour les enfants de 3 à 11 ans
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est conclu du 1er septembre 2023 jusqu'au 31 août 2024, reconductible 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois
Description des options:
la proposition de variante est demandée pour le lot no1.offre de base : Taux d'encadrement ALAE : 1 pour 14 (- 6 ans) et 1 pour 18 (+6 ans)variante 1 : Taux d'encadrement ALAE : matin et soir = 1 pour 14 (- 6ans) et 1 pour 18 (+ 6 ans), pause méridienne = 1 pour 12 et 1 pour 16variante 2 : Taux d'encadrement ALAE : 1 pour 12 (- 6 ans) et 1 pour 16 (+6 ans)
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
accueils de loisirs sans hébergement, le PIJ, les ateliers collèges pour les jeunes (11 à 17 ans)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir CCAP et CCTP
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310557000013
Contact
Point de contact: Direction Enfance-Jeunesse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/02/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 030-087122 (2023-02-06)
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