prestations de services d'organisation et la gestion, de loisirs récréatifs, éducatifs et culturels pour les enfants et les jeunes de 3 à 17 ans de la Ville de Tournefeuille (alae, alsh, Jeunesse)

Commune de Tournefeuille

prestations de services d'organisation et de gestion, de l'offre de loisirs récréatifs, éducatifs et culturels pour les enfants et les jeunes de 3 à 17 ans de la Ville de Tournefeuille (alae, alsh, Jeunesse)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-06 Avis de marché
Avis de marché (2023-02-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Tournefeuille
Numéro d'enregistrement national: 21310557000013
Adresse postale: place de l'hotel de Ville Bp 80104
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Enfance-Jeunesse
Téléphone: +33 562132105 📞
Courrier électronique: florian.belondrade@mairie-tournefeuille.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://mairie-tournefeuille.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Cyjb4B3_Ho 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de services d'organisation et la gestion, de loisirs récréatifs, éducatifs et culturels pour les enfants et les jeunes de 3 à 17 ans de la Ville...”    Afficher plus
Produits/services: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux 📦
Brève description:
“prestations de services d'organisation et de gestion, de l'offre de loisirs récréatifs, éducatifs et culturels pour les enfants et les jeunes de 3 à 17 ans...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Accueils de loisirs sans hébergement périscolaires et extrascolaires et les journées découvertes pour les enfants de 3 à 11 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux 📦
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“accueils de loisirs sans hébergement périscolaires et extrascolaires et les journées découvertes pour les enfants de 3 à 11 ans”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu du 1er septembre 2023 jusqu'au 31 août 2024, reconductible 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“la proposition de variante est demandée pour le lot no1.offre de base : Taux d'encadrement ALAE : 1 pour 14 (- 6 ans) et 1 pour 18 (+6 ans)variante 1 : Taux...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 Accueils de loisirs sans hébergement, le PIJ, les ateliers collèges pour les jeunes (11 à 17 ans)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accueils de loisirs sans hébergement, le PIJ, les ateliers collèges pour les jeunes (11 à 17 ans)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir CCAP et CCTP

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/02/2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“visite de site obligatoire : Une visite de site sera organisée les 20 et 21 février 2023 à 9h30.Florian.belondrade@mairie-tournefeuille.fr”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 030-087122 (2023-02-06)