prestations de nettoyage en région Bourgogne Franche-Comté

INST NAL recherches archéologiques PRE

le marché a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la direction régionale Bourgogne Franche-Comté (Bfc) et de ses centres de recherches archéologiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• INST NAL recherches archéologiques PRE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-16	Avis de marché
2023-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 004SE2023
Brève description:

le marché a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la direction régionale Bourgogne Franche-Comté (Bfc) et de ses centres de recherches archéologiques

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Doubs 🏙️
Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst nal recherches archeologiques pre
Adresse postale: 121, rue d'alésia - cS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2229451&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date limite de soumission: 2023-03-28 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-108025
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.Les montants de la partie à bons de commande figurent à l'acte d'engagement

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: nettoyage des locaux de la direction régionale Bourgogne Franche-Comté et centre de recherches archéologiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

nettoyage des locaux de la direction régionale Bourgogne Franche-Comté et centre de recherches archéologiques

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date du 10/07/2023. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.Les montants de la partie à bons de commande figurent à l'acte d'engagement

Intitulé du lot: nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Besançon
Numéro du lot: 2
Brève description: nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Besançon
Description des renouvellements:

le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date du 10/07/2023. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.Les montants de la partie à bons de commande figurent à l'acte d'engagement

Intitulé du lot: nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Passy
Numéro du lot: 3
Brève description: nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Passy
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

dijon

besançon

passy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature ou Dc1 complété - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1 complété- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement

Situation économique et financière:

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat , dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou Dc2 complété

Capacité technique et professionnelle:

- une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique de la prestation citée en objet. - une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement de la prestation citée en objet

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

la mission de l'inrap consiste en l'exploitation des données scientifiques issues des fouilles et diagnostics réalisés par l'institut. A cet effet, les bâtiments sont équipés de salles techniques destinées au traitement du mobilier archéologique : salle de lavage, salles d'étude et zones de stockage. Les prestations de nettoyage concernent les zones communes, les bureaux, les locaux techniques, les espaces de dépôt et de stockage, les sanitaires et douches (selon les sites), le réfectoire et la vitrerie. Le titulaire doit tenir compte dans son offre de la spécificité de l'activité de l'inrap, tant par le degré de salissures présent dans ces salles, que par le respect des objets en cours d'analyse qui ne doivent en aucun cas être déplacés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: siège de l'inrap

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vartouhi Kolomian
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 48 mois ou avant si le marché n'est pas reconduit

visite obligatoire des sites - voir lé règlement de la consultationles candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le site de la plate-forme des achats de l'etat (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 004se2023;tous renseignements d'ordre technique ou administratif doivent être demandés via la plateforme des achats de l'etat : https://www.marches-publics.gouv.fr . Ce procédé permet aux candidats de recevoir l'ensemble des réponses aux questions posées

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: https://www.conseil-etat.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusiondu contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plustard dans un délai de deux mois suivant la réception du courrier de rejet

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 037-108025 (2023-02-16)

Avis d'attribution de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 198377.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-449932
Se réfère à l'avis: 2023/S 037-108025
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.La variante 1 est retenue.La durée du marché est de 48 mois, reconductions incluses

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise enconcurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal

Informations complémentaires:

le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.La variante 1 est retenue.La durée du marché est de 48 mois, reconductions incluses

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence du mémoire technique proposé au regard des contraintes du cahier des clauses techniques particulières
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Nom: la Pyrénéenne de nettoyage
Adresse postale: 595, rue de l'industrie
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 463623131 📞
Courrier électronique: sroger@lapyreneenne.com 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: http://La-pyreneenne.fr 🌏
Valeur totale du marché: 101012.08 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Nom: la Pyrénéenne nettoyage
Valeur totale du marché: 50894.08 EUR 💰
Nom: derichebourg Propreté
Adresse postale: 6, allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470
Téléphone: +33 325798282 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 46471.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
1
Source: OJS 2023/S 141-449932 (2023-07-20)

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