le marché a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la direction régionale Bourgogne Franche-Comté (Bfc) et de ses centres de recherches archéologiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de nettoyage en région Bourgogne Franche-Comté
004SE2023
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦
Brève description:
“le marché a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la direction régionale Bourgogne Franche-Comté (Bfc) et de ses centres de...”
Brève description
le marché a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la direction régionale Bourgogne Franche-Comté (Bfc) et de ses centres de recherches archéologiques
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des locaux de la direction régionale Bourgogne Franche-Comté et centre de recherches archéologiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: dijon
Description du marché:
“nettoyage des locaux de la direction régionale Bourgogne Franche-Comté et centre de recherches archéologiques” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date du 10/07/2023. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le...”
Description des renouvellements
, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date du 10/07/2023. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.Les montants de la partie à bons de commande figurent à...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.Les montants de la partie à bons de commande figurent à l'acte d'engagement
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: besançon
Description du marché: nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Besançon
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date du 10/07/2023. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date du 10/07/2023. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.Les montants de la partie à bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.Les montants de la partie à bons de commande figurent à l'acte d'engagement
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Passy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: passy
Description du marché: nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Passy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature ou Dc1 complété - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature ou Dc1 complété - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1 complété- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat , dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou Dc2 complété
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
- une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique de la prestation citée en objet. - une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement de la prestation citée en objet
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la mission de l'inrap consiste en l'exploitation des données scientifiques issues des fouilles et diagnostics réalisés par l'institut. A cet effet, les...”
Conditions d'exécution du contrat
la mission de l'inrap consiste en l'exploitation des données scientifiques issues des fouilles et diagnostics réalisés par l'institut. A cet effet, les bâtiments sont équipés de salles techniques destinées au traitement du mobilier archéologique : salle de lavage, salles d'étude et zones de stockage. Les prestations de nettoyage concernent les zones communes, les bureaux, les locaux techniques, les espaces de dépôt et de stockage, les sanitaires et douches (selon les sites), le réfectoire et la vitrerie. Le titulaire doit tenir compte dans son offre de la spécificité de l'activité de l'inrap, tant par le degré de salissures présent dans ces salles, que par le respect des objets en cours d'analyse qui ne doivent en aucun cas être déplacés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-28
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de l'inrap
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 48 mois ou avant si le marché n'est pas reconduit
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“visite obligatoire des sites - voir lé règlement de la consultationles candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le...”
visite obligatoire des sites - voir lé règlement de la consultationles candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le site de la plate-forme des achats de l'etat (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 004se2023;tous renseignements d'ordre technique ou administratif doivent être demandés via la plateforme des achats de l'etat : https://www.marches-publics.gouv.fr . Ce procédé permet aux candidats de recevoir l'ensemble des réponses aux questions posées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://www.conseil-etat.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusiondu contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusiondu contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plustard dans un délai de deux mois suivant la réception du courrier de rejet
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 037-108025 (2023-02-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 198377.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence du mémoire technique proposé au regard des contraintes du cahier des clauses techniques particulières”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché...”
Description des options
conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise enconcurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.La variante 1 est retenue.La durée du marché est de 48 mois, reconductions incluses”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 037-108025
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23SIG0057
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“nettoyage des locaux de la direction régionale Bourgogne Franche-Comté (Bfc) et du centre de recherches archéologiques de Dijon”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: la Pyrénéenne de nettoyage
Adresse postale: 595, rue de l'industrie
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 463623131📞
Courrier électronique: sroger@lapyreneenne.com📧
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
URL: http://La-pyreneenne.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101012.08 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23SIG0058
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: prestations de nettoyage du centre de recherches archéologiques de Besançon
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: la Pyrénéenne nettoyage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50894.08 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23SIG0059
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: prestations de nettoyage du centre de recherches archéologiques de Passy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg Propreté
Adresse postale: 6, allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470
Téléphone: +33 325798282📞
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46471.52 💰
Source: OJS 2023/S 141-449932 (2023-07-20)