prestation de transports scolaires circuits speciaux scolaires sur le ressort territorial de la communaute D'Agglomeration du pays de saint-gilles-croix-de-vie
le présent marché est un marché de prestations de services ayant pour objet :
- L'Exécution de circuits spéciaux scolaire à destination des établissements scolaires du second degré de Saint Gille-Croix de Vie, à savoir le Collège Public Garcie-Ferande, le collège privé de Saint-Gilles Croix de Vie et le Lycée de Saint-Gilles-Croix de Vie.
- L'Exécution des circuits spéciaux scolaire à destination des écoles primaires et maternelles de Saint Hilaire de Riez et de l'école primaire de Commequiers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports scolaires circuits speciaux scolaires sur le ressort territorial de la communaute D'Agglomeration du pays de...”
Titre
prestation de transports scolaires circuits speciaux scolaires sur le ressort territorial de la communaute D'Agglomeration du pays de saint-gilles-croix-de-vie
MP2023-042 à 053
le présent marché est un marché de prestations de services ayant pour objet :
- L'Exécution de circuits spéciaux scolaire à destination des établissements scolaires du second degré de Saint Gille-Croix de Vie, à savoir le Collège Public Garcie-Ferande, le collège privé de Saint-Gilles Croix de Vie et le Lycée de Saint-Gilles-Croix de Vie.
- L'Exécution des circuits spéciaux scolaire à destination des écoles primaires et maternelles de Saint Hilaire de Riez et de l'école primaire de Commequiers.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: desserte des écoles de Commequiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“ce lot se compose de 1 circuit : A 1 desserte de l'école privée St Pierre et de l'école publique Robert Doisneau de Commequiers” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-08-01 📅
Date de fin: 2024-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 1 an.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier...”
Description des renouvellements
le lot 1 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 1 an.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier sa décision éventuelle de non reconduction, au plus tard 2 mois calendaires minimum avant l'échéance du renouvellement de l'année en cours.
En cas de non reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à indemnisation
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconduction tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: desserte des écoles de Saint Hilaire de Riez
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot se compose de 3 circuits :
A 2 desserte Saint Hilaire-Est école privée le Marais Bleu et école publique Henry Simon,
A 3, desserte Saint...”
Description du marché
ce lot se compose de 3 circuits :
A 2 desserte Saint Hilaire-Est école privée le Marais Bleu et école publique Henry Simon,
A 3, desserte Saint Hilaire-Ouest école privée .le Marais bleu et école publique Henry Simon
A 4. Desserte des écoles publiques de Sion Robert Desnos et La Mer et le Vent .
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Description des renouvellements:
“le lot 2 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 1 an.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier...”
Description des renouvellements
le lot 2 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 1 an.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier sa décision éventuelle de non reconduction, au plus tard 2 mois calendaires minimum avant l'échéance du renouvellement de l'année en cours.
En cas de non reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à indemnisation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - givrand centre” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ce lot se compose d'1 circuit : A 10 desserte établissements secondaires - givrand centre” Durée de l'accord
Date de fin: 2025-07-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“le lot 3 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 2 ans.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier...”
Description des renouvellements
le lot 3 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 2 ans.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier sa décision éventuelle de non reconduction, au plus tard 2 mois calendaires minimum avant l'échéance du renouvellement de l'année en cours.
En cas de non reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles Le Fenouiller centre” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“ce lot se compose d'1 circuit A 11 desserte établissements secondaires - le Fenouiller centre.”
Description des renouvellements:
“e lot 4 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 2 ans.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier...”
Description des renouvellements
e lot 4 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 2 ans.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier sa décision éventuelle de non reconduction, au plus tard 2 mois calendaires minimum avant l'échéance du renouvellement de l'année en cours.
En cas de non reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez Zone dense” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“ce lot se compose de 3 circuits de transport scolaire Desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et...”
Description du marché
ce lot se compose de 3 circuits de transport scolaire Desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez Zone dense : A 12, A 13, A 14
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Description des renouvellements:
“le lot 5 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 2 ans.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier...”
Description des renouvellements
le lot 5 est reconductible de manière tacite 2 fois par période de 2 ans.
La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie devra notifier sa décision éventuelle de non reconduction, au plus tard 2 mois calendaires minimum avant l'échéance du renouvellement de l'année en cours.
En cas de non reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez- ecarts” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez- ecarts
Ce...”
Description du marché
desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez- ecarts
Ce lot se compose de 5 circuits : A 15, A 16, A 17, A 18, A 19 desserte établissements secondaires - saint Hilaire
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Date de fin: 2029-07-31 📅
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“desserte des établissements secondaires de la zone nord (Notre Dame de Riez, Commequiers, le Fenouiller, Saint Maixent sur Vie)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“desserte des établissements secondaires de la zone nord (Notre Dame de Riez, Commequiers, le Fenouiller, Saint Maixent sur Vie).
Ce lot se compose de 8 circuits”
Description du marché
desserte des établissements secondaires de la zone nord (Notre Dame de Riez, Commequiers, le Fenouiller, Saint Maixent sur Vie).
Ce lot se compose de 8 circuits
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“desserte des établissements secondaires de la zone est (Saint Révérend, Coex, l'aiguillon sur Vie)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“desserte des établissements secondaires de la zone est (Saint Révérend, Coex, l'aiguillon sur Vie)
Ce lot se compose de 6 circuits”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9 : Desserte des établissements secondaires de la zone sud (Givrand, la Chaize Giraud, Landevieille, Brem, Brétignolles sur Mer)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“lot 9 : Desserte des établissements secondaires de la zone sud (Givrand, la Chaize Giraud, Landevieille, Brem, Brétignolles sur Mer)
Ce lot se comose de 12 circuits”
Description du marché
lot 9 : Desserte des établissements secondaires de la zone sud (Givrand, la Chaize Giraud, Landevieille, Brem, Brétignolles sur Mer)
Ce lot se comose de 12 circuits
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: desserte de 18h du lycée de Saint Gilles de Vie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: desserte de 18h du lycée de Saint Gilles de Vie
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: régulation et surveillance du Pôle de correspondance
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: régulation et surveillance du Pôle de correspondance
Informations sur les options
Description des options: tranche optionnelle 1 sur le lot 11 " Régulation et surveillance du Pôle "
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les prestations des présents lots sont réservées à une profession particulière :
- Le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports...”
Liste et brève description des conditions
les prestations des présents lots sont réservées à une profession particulière :
- Le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes,
- le titulaire doit être en possession de la licence communautaire de transports de voyageurs en cours de validité ou de la licence de transport intérieur en cours de validité.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les prestations des présents lots sont réservées à une profession particulière : - Le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
les prestations des présents lots sont réservées à une profession particulière : - Le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes, - Le titulaire doit être en possession de la licence communautaire de transports de voyageurs en cours de validité ou de la licence de transport intérieur en cours de validité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-03
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2029
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'ile Gloriette BP 24211
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 020-056610 (2023-01-23)
Informations complémentaires (2023-01-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché est un marché de prestations de services ayant pour objet : - l'Exécution de circuitsspéciaux scolaire à destination des établissements...”
Brève description
le présent marché est un marché de prestations de services ayant pour objet : - l'Exécution de circuitsspéciaux scolaire à destination des établissements scolaires du second degré de Saint Gille-Croix de Vie, à savoir le Collège Publicgarcie-Ferande, le collège privé de Saint-Gilles Croix de Vie et le Lycée de Saint-Gilles-Croix de Vie. - L'Exécution des circuits spéciaux scolaire à destination des écoles primaires et maternelles de Saint Hilaire de Riez et de l'école primaire de Commequiers
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 020-056610
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Ancienne valeur
Texte: 2 100 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 10 000 000 euros
Source: OJS 2023/S 025-069383 (2023-01-30)
Avis d'attribution de marché (2023-07-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description: prestations de transports scolaires : circuits spéciaux scolaires
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11388842.14 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: prestation de transports scolaires Desserte des écoles de Commequiers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options: reconduction possible 2 fois par période de 1 an, soit 3 ans
Description
Description du marché: prestation de transports scolaires Desserte des écoles de Saint Hilaire de Riez
Informations sur les options
Description des options: reconduction possible 2 fois par période de 1 an
Description
Description du marché:
“prestation de transports scolaires Desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles...”
Description du marché
prestation de transports scolaires Desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - givrand centre
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: reconduction 3 fois soit 6 ans maximum
Description
Description du marché:
“transports scolaires esserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles Le Fenouiller centre”
Description du marché
transports scolaires esserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles Le Fenouiller centre
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: reconduction possible 3 fois soit durée de 6 ans
Description
Description du marché:
“prestation de transports scolaires Desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles...”
Description du marché
prestation de transports scolaires Desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez Zone dense
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: reconduction possible 3 fois soit durée de 6 ans maximum
Description
Description du marché:
“prestation de transports scolaires : desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint...”
Description du marché
prestation de transports scolaires : desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - Saint Hilaire de Riez- ecarts
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Description du marché:
“prestation de transports scolaires : Desserte des établissements secondaires de la zone nord (Notre Dame de Riez, Commequiers, le Fenouiller, Saint Maixent sur Vie)”
Description du marché
prestation de transports scolaires : Desserte des établissements secondaires de la zone nord (Notre Dame de Riez, Commequiers, le Fenouiller, Saint Maixent sur Vie)
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Description du marché:
“prestation de transports scolaires Desserte des établissements secondaires de la zone est (Saint Révérend, Coex, l'aiguillon sur Vie)”
Description du marché:
“prestation de transports scolaires Desserte des établissements secondaires de la zone sud (Givrand, la Chaize Giraud, Landevieille, Brem, Brétignolles sur Mer)”
Description du marché:
“prestation de transports scolaires : desserte 18h du lycée de Saint Gilles Croix de Vie”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 020-056610
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-042
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: desserte des écoles primaires de Commequiers
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages nombalais
Numéro d'enregistrement national: 950 053 454 00050
Adresse postale: 76 C route de Soullans - bP 445
Commune postale: Challans
Code postal: 85300
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88749.66 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-043
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: desserte des écoles de Saint Hilaire de Riez
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246274.06 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-044
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - givrand centre” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275543.22 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-045
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - le Fenouiller centre” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 286399.31 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-046
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - saint hilaire centre” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 929494.88 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-047
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“desserte des établissements secondaires collège public Garcie Ferrande, Collège privé Saint-Gilles et Lycée Saint Gilles - saint Hilaire écarts” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1444299.55 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“desserte des établissements secondaires de la zone nord (Notre Dame de Riez, Commequiers, le Fenouiller, Saint Maixent sur Vie)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2417244.92 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-049
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“desserte des établissements secondaires de la zone est (Saint Révérend, Coex, l'aiguillon sur Vie)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1813533.06 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-050
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“desserte des établissements secondaires de la zone sud (Givrand, la Chaize Giraud, Landevieille, Brem, Brétignolles sur Mer)” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: voyages voisneau
Adresse postale: rue des Sables
Commune postale: Landevieille
Code postal: 85220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3195730.14 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-051
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: desserte de 18h du lycée de Saint Gilles de Vie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264982.35 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-052
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: régulation et surveillance du Pôle de correspondance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 846 591 💰
Source: OJS 2023/S 145-462641 (2023-07-26)