1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires de la ville de Noisy-Le-Grand
2023_008”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires de la ville de Noisy-Le-Grand” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes montagne - ski Alpin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: classes montagne - ski Alpin
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 125 000,00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes montagne - grand Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: classes montagne - grand Nord
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 45 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: classes mer - voile- char à voile- découverte du milieu marin
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 65 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes Sciences - géologie et volcanologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: classes Sciences - géologie et volcanologie
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes expression artistique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: classes expression artistique- cirque- cirque ou théâtre
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes découverte du patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: classes découverte du patrimoine - région imposée- région libre
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes anglais - l'Anglais en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: classes anglais - l'Anglais en France
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes de demain - de la terre à l'assiette
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: classes de demain - de la terre à l'assiette
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes campagne et nature
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: classes campagne et nature- ferme pédagogique- equitation poney
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 25 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“article 2.5 du RC : La procédure est ouverte aux opérateurs économiques qui devront impérativement réunir les compétences suivantes, sous peine de rejet de...”
Liste et brève description des règles et critères
article 2.5 du RC : La procédure est ouverte aux opérateurs économiques qui devront impérativement réunir les compétences suivantes, sous peine de rejet de leur candidature : Les agréments ministériels nécessaires à l'exercice des activités du titulaire : agrément PMI pour l'accueil des enfants de moins de 3 ans délivré par le ministère de l'education Nationale ; Avis favorable de la commission de sécurité du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (Sjdes) du département concerné datant de moins de 3 ans. Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (Bafa) Les compétences ci-dessus seront clairement énoncées dans la candidature, sous forme de cotraitance ou de sous-traitance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'1 an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu...”
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'1 an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification.3 reconductions tacites par période successive d'un 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.pour le contenu des candidatures, se reporter à l'article 8.1 du Rc.Pour le contenu des offres, se reporter à l'article 8.3 du Rc.En lieu et place de l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature, le candidat peut fournir undocument unique de marché européen (D.U.M.E.), conformément à l'article R. 2143-4 du Code de la commandepublique.les critères d'analyse suivants sont applicables à tous les lots :Valeur technique : 55 %Prix des prestations : 40 %Démarche environnementale : 5 %Conditions de modification du DCE précisées à l'article du 7.5 Rc.La réponse dématérialisée est obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des Affaires Juridiques
Adresse postale: hôtel de Ville - bP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr📧
Source: OJS 2023/S 043-126260 (2023-02-24)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 740 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 125 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 45 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 65 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 920 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”
Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 25 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 043-126260
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023_008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: classes montagne - ski Alpin
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: oeuvre universitaire du loiret (oul)
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts - cS 30 724
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238533861📞
Courrier électronique: infoclasses@capmonde.fr📧
Région: Loiret🏙️
URL: https://www.ouloiret.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: classes montagne - grand Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cap monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Téléphone: +33 130821530📞
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: classes mer : Voile, Char à voile et Découverte du milieu marin
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: siege.asso@ouloiret.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: classes Sciences - géologie et volcanologie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: evasion 78
Adresse postale: 28 Chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Téléphone: +33 134899980📞
Courrier électronique: info@evasion78.com📧
URL: https://evasion78.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: classes expression artistique - cirque et Cirque ou théâtre
Nom et adresse du contractant
Nom: odcvl
Adresse postale: parc d'activités de la Roche BP 247
Commune postale: Epinal
Code postal: 88007
Téléphone: +33 29823174📞
Courrier électronique: grand.angle@odcvl.org📧
Région: Vosges🏙️
URL: https://odcvl.org/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: classes découverte du patrimoine - région imposée et Région libre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: classes anglais - l'Anglais en France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: classes de demain - de la terre à l'assiette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: classes campagne et nature - ferme pédagogique/equitation poney
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“le présent marché a pour objet l'organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires de la ville de Noisy-Le-Grand.Il a été...”
le présent marché a pour objet l'organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires de la ville de Noisy-Le-Grand.Il a été passé en procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique concernant les services sociaux et spécifiques. Ce dernier est conclu à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'1 an. 3 reconductions tacites par période successive d'un 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.les critères d'analyse suivants ont été applicables à tous les lots :Valeur technique : 55 %Prix des prestations : 40 %Démarche environnementale : 5 %
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 220-692492 (2023-11-10)