offre de stages, sejours et formations bafa lors des vacances scolaires (zone b) des enfants des personnels D'Aix-Marseille UNIVERSITE

Université d'Aix-Marseille

il s'agit d'un accord cadre à bons de commande relevant de services sociaux et passé selon une procédure adaptée pour l'achat de prestations de différents séjours/stages de vacances et formations BAFA, à destination des enfants d'amu pour les vacances scolaires (hors Noël). Les lots 1 à 4 sont multiattributaires. Les lots 5 à 8 sont monoattributaires. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs lots ou de l'ensemble des lots.conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services pour la réalisation de prestations similaires pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné. Chaque lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois ferme au démarrage des prestations. Il peut ensuite être reconduit deux fois par période de 12 mois supplémentaire, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-20	Avis de marché
2023-10-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: AMU59-2023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université d'aix-marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: danielle.henrio@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258151&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2258151&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-177465
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

la valeur estimée tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprises)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: séjours enfants (6-12 ans) et jeunes (13-17 ans) - eté
Numéro du lot: 01
Brève description:

le lot prévoit plusieurs séjours pour les vacances d'été à destination des enfants de 6 à 12 ans et des jeunes de 13 à 17 ans, comprenant des :

-Séjours à thèmes,

-séjours en bord de mer,

-séjours avec Parcs de loisirs et d'attractions en France et pays limitrophes.

Les prestations attendues sont décrites au CCTP. Des PSE facultatives concernant le départ d'autres villes que Marseille et Aix en Provence sont prévues (voir Ccap).

Il s'agit d'un lot multi-attributaires exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions de l'article R. 2162-6 du Code de la commande publique.

Ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum de 120 000euro (T.T.C.) sur la période ferme et de 60 000euro (T.T.C.) par période de reconduction.

Le nombre de titulaires du lot est égal à quatre. Ce nombre ne peut pas être inférieur à deux.

La méthode d'attribution des bons de commande est indiquée au Ccap.

Critères d'attribution :

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

la valeur estimée tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprises)

Intitulé du lot: séjours enfants (6-12 ans) et jeunes (13-17 ans) - printemps et automne
Numéro du lot: 02
Brève description:

le lot prévoit plusieurs séjours pour les vacances de printemps et d'automne à destination des enfants de 6 à 12 ans et des jeunes de 13 à 17 ans, comprenant des :

-séjours ludiques et découverte en France et en Europe (hors Royaume Uni).

- séjours à thèmes.

Ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum de 60 000euro (T.T.C.) sur la période ferme et de 30 000euro (T.T.C.) par période de reconduction.le nombre de titulaires du lot est égal à quatre. Ce nombre ne peut pas être inférieur à deux.

Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Intitulé du lot: séjours enfants (6-12 ans) et jeunes (13-17 ans) - hiver
Numéro du lot: 03
Brève description:

le lot prévoit plusieurs séjours pour les vacances d'hiver à destination des enfants de 6 à 12 ans et des jeunes de 13 à 17 ans comprenant :

-Des séjours hiver pour les enfants primo-partants sports d'hiver et multi activités neige,

-des séjours hiver pour les enfants et les jeunes avec ski/surf avec cours ou sans cours.

Les prestations attendues sont décrites au Cctp.Des PSE facultatives concernant le départ d'autres villes que Marseille et Aix en Provence sont prévues (voir Ccap).

Ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum de 95 000euro (T.T.C.) sur la période ferme et de 47 500euro (T.T.C.) par période de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: séjour linguistiques jeunes en Europe et Royaume Uni - toutes périodes confondues
Numéro du lot: 04
Brève description:

le lot prévoit des séjours linguistiques en Europe et au Royaume Uni essentiellement pour les vacances d'été à destination des jeunes âgés de 13 à 17 ans. Les vacances de printemps et d'automne pourraient être concernées.

Ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum de 36 400euro (T.T.C.) sur la période ferme et de 18 200euro (T.T.C.) par période de reconduction.le nombre de titulaires du lot est égal à quatre. Ce nombre ne peut pas être inférieur à deux.

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: stage multisports et à thèmes (enfants et jeunes) - zone Marseille - toutes périodes confondues
Numéro du lot: 05
Brève description:

le lot prévoit des stages multisports et à thème en zone Marseille pour les vacances d'hiver/printemps/été/ automne à destination des enfants et des jeunes.

Les prestations attendues sont décrites au Cctp.

Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.

Ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum de 10 700euro (T.T.C.) sur la période ferme et de 5 350euro (T.T.C.) par période de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: stage multisports et à thèmes (enfants et jeunes) - zone Aix en Provence - toutes périodes confondues
Numéro du lot: 06
Brève description:

le lot prévoit des stages multisports et à thèmes - zone Aix-En-Provence pour les vacances d'hiver/printemps/été/ automne à destination des enfants et des jeunes.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.

Intitulé du lot: stages BAFA Base et Approfondissement PACA en internat - toutes périodes confondues
Numéro du lot: 07
Brève description:

le lot prévoit des sessions de formation BAFA (base et approfondissement) pour les vacances d'hiver/printemps/été/automne

Ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum de 26 000euro (T.T.C.) sur la période ferme et de 13 000euro (T.T.C.) par période de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: stages ludiques - toutes périodes confondues
Numéro du lot: 08
Brève description:

le lot prévoit des stages ludiques pour les vacances scolaires hiver/printemps/été/automne à destination des enfants et jeunes.

Les stages ont lieu dans la métropole Aix-Marseille et à une distance quasi équivalente entre Aix-En-Provence et Marseille avec une distance maximale de 30 km.

Ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum de 59 800euro (T.T.C.) sur la période ferme et de 29 900euro (T.T.C.) par période de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: voir CCTP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

pour les associations : agrément délivré par Délégation régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (Drajes) en cours de validité.

Autres structures : licence d'agent de voyage en cours de validité.

Se reporter également à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.

Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).

En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients ", pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide

De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.

Le courriel du référent concernant ce marché est : danielle.henrio@univ-amu.fr

les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat- pLACE à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'informations se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (Rc).

Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.

- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue juin 2023 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 4 du Rc.

- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC .

Pour l'ensemble des lots, une négociation est prévue (voir modalités au Rc).

Selon les lots, l'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :

-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;

-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;

-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".

* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Source: OJS 2023/S 060-177465 (2023-03-20)

Avis d'attribution de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 669 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610144
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-177465
Numéro JO-S: 195

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le lot prévoit plusieurs séjours pour les vacances d'été à destination des enfants de

6 à 12 ans et des jeunes de 13 à 17 ans, comprenant des :

-Séjours à thèmes,

Les prestations attendues sont décrites au CCTP

le lot prévoit plusieurs séjours pour les vacances de printemps et d'automne à

destination des enfants de 6 à 12 ans et des jeunes de 13 à 17 ans, comprenant

des :

-Séjours ludiques et découverte en France et en Europe (hors Royaume Uni).

le lot prévoit plusieurs séjours pour les vacances d'hiver à destination des enfants

de 6 à 12 ans et des jeunes de 13 à 17 ans comprenant :

-Des séjours hiver pour les enfants primo-partants sports d'hiver et multi activités

neige,

-des séjours hiver pour les enfants et les jeunes avec ski/surf avec cours ou sans

cours.

Les prestations attendues sont décrites au Cctp

le lot prévoit des séjours linguistiques en Europe et au Royaume Uni

Essentiellement pour les vacances d'été à destination des jeunes âgés de 13 à 17

ans. Les vacances de printemps et d'automne pourraient être concernées.

le lot prévoit des stages multisports et à thèmes - zone Marseille pour les vacances d'hiver/printemps/été/ automne à destination des enfants et des jeunes.

e lot prévoit des stages multisports et à thèmes - zone Aix-En-Provence pour les vacances d'hiver/printemps/été/ automne à destination des enfants et des jeunes.

le lot prévoit des sessions de formation BAFA (base et approfondissement) pour les

vacances d'hiver/printemps/été/automne

les prestations attendues sont décrites au CCTP

le lot prévoit des stages ludiques pour les vacances scolaires hiver/printemps/été/automne à destination des enfants et jeunes.

Les stages ont lieu dans la métropole Aix-Marseille et à une distance quasi équivalente entre Aix-En-Provence et Marseille (distance maximale : 30 km)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Nom: association mondial evasion et association reve
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: la ligue de L'Enseignement - fAIL 13
Valeur totale du marché: 52 000 EUR 💰
Nom: association mondial evasion
Commune postale: Bouc Bel Air
Valeur totale du marché: 116 900 EUR 💰
120 000 EUR 💰
190 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2023/S 195-610144 (2023-10-05)

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