il s'agit d'un accord cadre à bons de commande relevant de services sociaux et passé selon une procédure adaptée pour l'achat de prestations de différents séjours/stages de vacances et formations BAFA, à destination des enfants d'amu pour les vacances scolaires (hors Noël). Les lots 1 à 4 sont multiattributaires. Les lots 5 à 8 sont monoattributaires. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs lots ou de l'ensemble des lots.conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services pour la réalisation de prestations similaires pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné. Chaque lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois ferme au démarrage des prestations. Il peut ensuite être reconduit deux fois par période de 12 mois supplémentaire, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: AMU59-2023
Brève description:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande relevant de services sociaux et passé selon une procédure adaptée pour l'achat de prestations de différents...”
Brève description
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande relevant de services sociaux et passé selon une procédure adaptée pour l'achat de prestations de différents séjours/stages de vacances et formations BAFA, à destination des enfants d'amu pour les vacances scolaires (hors Noël). Les lots 1 à 4 sont multiattributaires. Les lots 5 à 8 sont monoattributaires. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs lots ou de l'ensemble des lots.conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services pour la réalisation de prestations similaires pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné. Chaque lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois ferme au démarrage des prestations. Il peut ensuite être reconduit deux fois par période de 12 mois supplémentaire, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-177465
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
“la valeur estimée tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprises)”
Source: OJS 2023/S 060-177465 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 669 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610144
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-177465
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2023/S 195-610144 (2023-10-05)