numerisation Archives Tous Supports (I)

Conseil départemental du Gard

accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les Archives départementales du Gard conservent des kilomètres linéaires d'archives, d'ouvrages de bibliothèques, de documents figurés et de microfilms. Afin de préserver ces originaux de manipulations trop fréquentes ou trop complexes, d'offrir aux chercheurs de nouveaux moyens modernes de consultation et de diffusion et afin de valoriser les archives à travers des applications intranet/internet ou extranet et divers projets multimédias, les Archives départementales procèdent à la numérisation de certains ensembles plus fréquemment consultés ou fragiles

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-03 Avis de marché
2023-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Adresse postale: rue Guillemette
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466767676 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Gard 🏙️
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: numerisation Archives Tous Supports (I) 22arch03
Produits/services: Services d'archivage 📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure jusqu'à 12 cm d'épaisseur”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: archives Departementales 30000 - nimes
Description du marché:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure jusqu'à 12 cm d'épaisseurmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure supérieure à 12 cm d'épaisseur”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure supérieure à 12 cm d'épaisseurmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: documents non reliés du Moyen Age au Xxème siècle
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“documents non reliés du Moyen Age au Xxème sièclemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: document à plat tout format
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“document à plat tout formatmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.)”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: films et cassettes vidéo professionnelles, documents sonores, disques vinyles
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“films et cassettes vidéo professionnelles, documents sonores, disques vinylesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(S) (H.T.)”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: documents photographiques (négatifs, plaques de verre, diapositives)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“documents photographiques (négatifs, plaques de verre, diapositives)montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800,00 Euro(S) (H.T.)”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: microfilms simple vue
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“microfilms simple vuemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(S) (H.T.)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires des services faisant l'objet du marché public, portant sur les...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-26 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-30 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 005-009053 (2023-01-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 181 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: archives Departementales 30000 Nimes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 005-009053

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 93057
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure jusqu'à 12 cm d'épaisseur”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.r.l. Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Commune postale: Wasselonne
Code postal: 67310
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 93058
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure supérieure à 12 cm d'épaisseur”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 93059
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: documents non reliés du Moyen Age au Xxème siècle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 93060
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: document à plat tout format
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: films et cassettes vidéo professionnelles, documents sonores, disques vinyles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro de contrat: 93061
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: documents photographiques (négatifs, plaques de verre, diapositives)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 93062
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: microfilms simple vue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Source: OJS 2023/S 134-426991 (2023-07-11)