accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les Archives départementales du Gard conservent des kilomètres linéaires d'archives, d'ouvrages de bibliothèques, de documents figurés et de microfilms. Afin de préserver ces originaux de manipulations trop fréquentes ou trop complexes, d'offrir aux chercheurs de nouveaux moyens modernes de consultation et de diffusion et afin de valoriser les archives à travers des applications intranet/internet ou extranet et divers projets multimédias, les Archives départementales procèdent à la numérisation de certains ensembles plus fréquemment consultés ou fragiles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: numerisation Archives Tous Supports (I)
22arch03
Produits/services: Services d'archivage📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les Archives départementales du Gard conservent des kilomètres linéaires d'archives, d'ouvrages de bibliothèques, de documents figurés et de microfilms. Afin de préserver ces originaux de manipulations trop fréquentes ou trop complexes, d'offrir aux chercheurs de nouveaux moyens modernes de consultation et de diffusion et afin de valoriser les archives à travers des applications intranet/internet ou extranet et divers projets multimédias, les Archives départementales procèdent à la numérisation de certains ensembles plus fréquemment consultés ou fragiles
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure jusqu'à 12 cm d'épaisseur” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: archives Departementales 30000 - nimes
Description du marché:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure jusqu'à 12 cm d'épaisseurmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120...”
Description du marché
documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure jusqu'à 12 cm d'épaisseurmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure supérieure à 12 cm d'épaisseur” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure supérieure à 12 cm d'épaisseurmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20...”
Description du marché
documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure supérieure à 12 cm d'épaisseurmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents non reliés du Moyen Age au Xxème siècle
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“documents non reliés du Moyen Age au Xxème sièclemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: document à plat tout format
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“document à plat tout formatmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: films et cassettes vidéo professionnelles, documents sonores, disques vinyles
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“films et cassettes vidéo professionnelles, documents sonores, disques vinylesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(S) (H.T.)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents photographiques (négatifs, plaques de verre, diapositives)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“documents photographiques (négatifs, plaques de verre, diapositives)montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800,00 Euro(S) (H.T.)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: microfilms simple vue
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“microfilms simple vuemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(S) (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)Les documents relatifs à la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires des services faisant l'objet du marché public, portant sur les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires des services faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Assurance couvrant l'ensemble des risques liés au transport et à la conservation des documents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-30
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Sociales et Environnementales (cf rc, ccap et son annexe).Le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 005-009053 (2023-01-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 181 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: archives Departementales 30000 Nimes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 005-009053
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 93057
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure jusqu'à 12 cm d'épaisseur”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.r.l. Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Commune postale: Wasselonne
Code postal: 67310
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 93058
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“documents reliés du Moyen Age au Xxème siècle format de reliure supérieure à 12 cm d'épaisseur” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 93059
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: documents non reliés du Moyen Age au Xxème siècle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 93060
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: document à plat tout format
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: films et cassettes vidéo professionnelles, documents sonores, disques vinyles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 93061
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: documents photographiques (négatifs, plaques de verre, diapositives)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 93062
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: microfilms simple vue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Source: OJS 2023/S 134-426991 (2023-07-11)