NETTOYAGE DES RÉSEAUX EU/EV/EP POUR LE PATRIMOINE DE LIMOGES HABITAT

Limoges habitat

Réalisation d'interventions sur les réseaux du patrimoine de Limoges Habitat concernant les colonnes d'eaux
usées, vannes et pluviales et les réseaux horizontaux d'eaux usées, vannes et pluviales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Easy Vidange
• SANI CENTRE

Qui ?

• Limoges habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services des eaux usées

Où ?

• Limousin › Haute-Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-19	Avis de marché
2023-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des eaux usées
Numéro de référence: 2023_10
Brève description:

Réalisation d'interventions sur les réseaux du patrimoine de Limoges Habitat concernant les colonnes d'eaux usées, vannes et pluviales et les réseaux horizontaux d'eaux usées, vannes et pluviales.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Habitat
Adresse postale: 224 rue François Perrin - CS 90398
Code postal: 87010
Commune postale: LIMOGES CEDEX 1
Contact
Adresse Internet: https://www.limogeshabitat.fr 🌏
Courrier électronique: anne-marie.leflaive@limogeshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 555434528 📞
URL des documents: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date limite de soumission: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-047021
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires (2 attributaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres conformes) avec émission de bons de commande, sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 150 000 euros HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'interventions sur les réseaux du patrimoine de Limoges Habitat concernant les colonnes d'eaux

usées, vannes et pluviales et les réseaux horizontaux d'eaux usées, vannes et pluviales.

Réalisation d'interventions sur les réseaux du patrimoine de Limoges Habitat concernant les colonnes d'eauxusées, vannes et pluviales et les réseaux horizontaux d'eaux usées, vannes et pluviales.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 3 fois par période d'un an.
Description des options: Marché reconductible 3 fois par période d'un an.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Limoges

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration CA, références, formation CATEC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication d'un nouveau marché en janvier 2027.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : avant la signature du marché dans un délai de 16 jours (11 si envoi électronique) à compter de la notification du rejet aux candidats non retenus - Article L.551-1 du Code de Justice

Administrative. - Référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication

de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de

conclusion de celui-ci - Article L.551-13 à L.551-23 du même code. - Recours de pleine juridiction en

contestation de la validité du contrat. : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TA de Limoges
Source: OJS 2023/S 017-047021 (2023-01-19)

Avis d'attribution de marché (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-267687
Se réfère à l'avis: 2023/S 017-047021
Numéro JO-S: 88

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Nom: Easy Vidange
Numéro d'enregistrement national: 89771924100019
Commune postale: Bosmie l'aiguille
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Nom: Sani centre
Commune postale: Limoges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Début des prestations : 20 mai 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Limoges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution - Article L.551-13 du Code de

Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat. : 2 mois à compter de la publication

de l'avis d'attribution

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Source: OJS 2023/S 088-267687 (2023-05-02)

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