Marché de travaux relatif à la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion de la chaufferie du réseau de chaleur exploité par PAYS DE GEX ENERGIES (Ferney-Voltaire)

Dalkia Centre Est

La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des équipements de production d'énergie pour la chaufferie du réseau de chaleur exploité par PAYS DE GEX ENERGIES sur la commune de Ferney-Voltaire.
Les ouvrages pourront comprendre le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-27 Avis de marché
2023-03-31 Informations complémentaires
2024-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cheminées industrielles
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des équipements de production d'énergie pour la chaufferie du réseau de chaleur exploité par PAYS DE GEX ENERGIES sur la commune de Ferney-Voltaire. Les ouvrages pourront comprendre le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cheminées industrielles 📦
Code CPV supplémentaire: Cheminées industrielles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: DALKIA Centre Est
Adresse postale: 15 A AVENUE ALBERT EINSTEIN
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.dalkia.fr 🌏
Courrier électronique: marche.centre.est@dalkia.fr 📧
URL des documents: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-194171
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage : 01/10/2023La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des équipements de production d'énergie pour la chaufferie du réseau de chaleur exploité par PAYS DE GEX ENERGIES sur la commune de Ferney-Voltaire.
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Les ouvrages pourront comprendre le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion de 3 chaudières gaz dans le cadre de la construction de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité PAYS DE GEX ENERGIES sur la commune de Ferney-Voltaire.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 400 à 630 mm environ et jusqu'à 25 mètres de hauteur environ, dont 20 m environ en gaine intérieure et 5 m environ en extérieur- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance totale du process gaz sera de 18 MW environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en septembre 2024.
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Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options: Le cas échéant les options seront définies dans le DCE.
Informations complémentaires:
Date prévisionnelle de démarrage : 01/10/2023La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Ferney-Voltaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature :
- Formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante :
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- Un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante :
- Chaque candidat doit remettre son numéro unique d'identification (SIREN), ou, à défaut, un document équivalent permettant l'identification du candidat ;
- Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants.
Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un sous-traitant), le candidat doit :
1. apporter la preuve que l'opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat ;
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2. produire pour l'opérateur économique concerné :
a. au titre de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l'exclusion du DC1 ;
b. pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis ci-après permettant d'apprécier la capacité de l'opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées.
Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.
Situation économique et financière:
La capacité économique et financière du candidat est appréciée en fonction des critères suivants sans ordre de priorité :
- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles ;
- Bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les trois (3) dernières années ;
- Attestation d'assurance de Responsabilité Civile (RC) ;
Le cas échéant, attestation d'assurance de Responsabilité décennale (RD) pour les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance tels que définis à l'article L.243-1-1 du code des assurances.
L'entité adjudicatrice fera application de l'article R2143-14 du Code de la commande publique
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
- Chiffre d'affaires global minimal : 340 000 euros par an exigé sur les 3 dernières années
- Assurance de Responsabilité Civile (RC) : Garanties minimales suivantes :
Avant comme après réception :
o 1 000 000 euros par sinistre et par an pour les dommages matériels et immatériels,
o dont 500 000 euros par sinistre et par an pour les dommages immatériels, consécutifs ou non à un dommage matériel.
- S'il dispose d'une assurance de Responsabilité Décennale garantissant les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance tels que définis à l'article L.243-1-1 du Code des assurances, le candidat en fournit l'attestation.
Il est précisé que le critère relatif au chiffre d'affaires sera apprécié dans le respect des dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n° 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique.
Capacité technique et professionnelle:
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et précisant qu'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
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- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ;
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché.
L'entité adjudicatrice fera application de l'article R2143-14 du Code de la commande publique
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
- Adéquation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs et moyens techniques, qualité et pertinence des moyens techniques et de l'encadrement humain).
- Qualité des références indiquées, appréciée en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations.
- Qualité des mesures de gestion environnementale proposées et des moyens de mise en oeuvre décrits.
Liste et brève description des règles et critères:
L'entité adjudicatrice fera application de l'article R 2143-14 du Code de la commande publique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les garanties éventuellement exigées seront définies dans les documents de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à l'avancement selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement momentané d'entreprises solidaires, ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire doit être l'entreprise ayant en charge l'exécution de la majeure partie du contrat.
Au regard des caractéristiques du marché et des engagements de résultat exigé, l'entité adjudicatrice impose la forme susmentionnée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Capacité économique, financière, technique et professionnelle appréciée selon les modalités précisées par le présent avis de publicité.
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats
Adresse Internet: www.dalkia.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R 2122-7 du Code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Source: OJS 2023/S 065-194171 (2023-03-27)
Informations complémentaires (2023-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-205111
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-194171
Numéro JO-S: 68
Source: OJS 2023/S 068-205111 (2023-03-31)
Avis d'attribution de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux relatif à la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion de la chaufferie du réseau de chaleur exploité par PAYS DE GEX ENERGIES (Ferney-Voltaire)
Numéro de référence: 928071
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des équipements de production d'énergie pour la chaufferie du réseau de chaleur exploité par PAYS DE GEX ENERGIES sur la commune de Ferney-Voltaire. Les ouvrages pourront comprendre le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements deproduction
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Cheminées industrielles 📦
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 227 900 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 928071
Description du marché:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des équipements de production d'énergie pour la chaufferie du réseau de chaleur exploité par PAYS DE GEX ENERGIES sur la commune de Ferney-Voltaire.
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Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 928071
Date de conclusion du contrat: 2024-06-21 📅
Titre: Marché de travaux relatif à la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion de la chaufferie du réseau de chaleur exploité par PAYS DE GEX ENERGIES (Ferney-Voltaire)
Adresse du marché: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 227 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 928071-UT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Union thermique
Numéro d'enregistrement national: 342 832 052 00019
Adresse postale: HAMEAU DE DEUIL 11 CHEMIN NEUF
Code postal: 77400
Commune postale: Gouvernes
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Union thermique
Courrier électronique: contact@unionthermique.fr 📧
Téléphone: 01 60 07 50 61 📞
URL: https://www.unionthermique.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dalkia sa
Numéro d'enregistrement national: 456 500 537 06585
Adresse postale: 15 A AVENUE ALBERT EINSTEIN
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: marche.centre.est@dalkia.fr 📧
Téléphone: 0487647337 📞
URL: https://www.dalkia.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://dalkia-centreest.emarchespublics.com 🌏
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Code postal: 69433
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Point de contact: Greffe du tribunal judiciaire de Lyon
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Source: OJS 2024/S 247-780473 (2024-12-17)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Nièvre Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
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