marché d'impression de supports de communication promotionnels pour les services et de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane d'après les fichiers informatiques fournis par le service communication pour le lot 1, le graphiste prestataire de Labanque et occasionnellement le graphiste prestataire du service communication (PCHP, format indesigncs5 adobe illustrator ou p.d.f. Hd) et pour le lot 2 par le service communication
ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Imprimerie l'Artésienne
• sarl hechter

Qui ?

• CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-16	Avis de marché
2023-03-02	Informations complémentaires
2023-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Numéro de référence: 23029
Brève description:

le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane d'après les fichiers informatiques fournis par le service communication pour le lot 1, le graphiste prestataire de Labanque et occasionnellement le graphiste prestataire du service communication (PCHP, format indesigncs5 adobe illustrator ou p.d.f. Hd) et pour le lot 2 par le service communication ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de bethune bruay artois lys romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: +33 321615000 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-109989
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (23029) dans l'onglet de recherche : "Consultation". Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de CAO ne sont pas publiques. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Période prévisionnelle de notification : juin 2023. Numéro de la consultation : 23029

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires.

Intitulé du lot: impression de supports de communication promotionnel pour les services de l'agglomération
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires.

Accord-cadre avec montant maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum pour la période initiale est de 150 000 euro (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: impression de supports liés à l'activité des services de l'agglomération
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre avec montant maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum pour la période initiale est de 20 000 euro (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours du dernier exercice disponible

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200072460000013
Contact
Point de contact: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: début d'année 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 037-109989 (2023-02-16)

Informations complémentaires (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane d'après les fichiers informatiques fournis par le service communication pour le lot 1, le graphiste prestataire de Labanque et occasionnellement le graphiste prestataire du service communication (PCHP, format indesigncs5 adobe illustrator ou p.d.f. Hd) et pour le lot 2 par le service communication Ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-137618
Se réfère à l'avis: 2023/S 037-109989
Numéro JO-S: 47
Source: OJS 2023/S 047-137618 (2023-03-02)

Avis d'attribution de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-506363
Numéro JO-S: 160

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

… 1, le graphiste prestataire de Labanque et occasionnellement le graphiste prestataire du service communication (PCHP, format indesigncs5 adobe illustrator ou p.d.f. Hd). Ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires. Accord-Cadre avec montant maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum pour la période initiale est de 150 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

… 2. Ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires. Accord-Cadre avec montant maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum pour la période initiale est de 20 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Nom: imprimerie L'Artesienne
Numéro d'enregistrement national: 36720045800027
Adresse postale: zi de l'alouette - rue François Jacob
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sarl hechter
Numéro d'enregistrement national: 42372877300031
Adresse postale: 155 rue Pierre Mendés France
Commune postale: Vendin-les-Béthune
Code postal: 62232
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 160-506363 (2023-08-17)

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