marché d'impression de supports de communication promotionnels pour les services et de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane d'après les fichiers informatiques fournis par le service communication pour le lot 1, le graphiste prestataire de Labanque et occasionnellement le graphiste prestataire du service communication (PCHP, format indesigncs5 adobe illustrator ou p.d.f. Hd) et pour le lot 2 par le service communication
ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché d'impression de supports de communication promotionnels pour les services et de supports liés à l'activité des services de la Communauté...”
Titre
marché d'impression de supports de communication promotionnels pour les services et de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
23029
Afficher plus
Produits/services: Services relatifs à l'impression📦
Brève description:
“le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des...”
Brève description
le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane d'après les fichiers informatiques fournis par le service communication pour le lot 1, le graphiste prestataire de Labanque et occasionnellement le graphiste prestataire du service communication (PCHP, format indesigncs5 adobe illustrator ou p.d.f. Hd) et pour le lot 2 par le service communication
ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“impression de supports de communication promotionnel pour les services de l'agglomération” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Description du marché:
“le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des...”
Description du marché
le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane d'après les fichiers informatiques fournis par le service communication pour le lot 1, le graphiste prestataire de Labanque et occasionnellement le graphiste prestataire du service communication (PCHP, format indesigncs5 adobe illustrator ou P.D.F. Hd).
Ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires.
Accord-cadre avec montant maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum pour la période initiale est de 150 000 euro (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression de supports liés à l'activité des services de l'agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des...”
Description du marché
le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane d'après les fichiers informatiques fournis par le service communication pour le lot 2.
Ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires.
Accord-cadre avec montant maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum pour la période initiale est de 20 000 euro (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours du dernier exercice disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: début d'année 2027
Informations complémentaires
“la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (23029) dans l'onglet de recherche : "Consultation". Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de CAO ne sont pas publiques. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Période prévisionnelle de notification : juin 2023. Numéro de la consultation : 23029
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 037-109989 (2023-02-16)
Informations complémentaires (2023-03-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des...”
Brève description
le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane d'après les fichiers informatiques fournis par le service communication pour le lot 1, le graphiste prestataire de Labanque et occasionnellement le graphiste prestataire du service communication (PCHP, format indesigncs5 adobe illustrator ou p.d.f. Hd) et pour le lot 2 par le service communication Ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 037-109989
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV 2.2
Ancienne valeur
Texte: 27 mars 2023 - 12h00
Nouvelle valeur
Texte: 3 avril 2023 - 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV 2.7
Ancienne valeur
Texte: 27 mars 2023 - 14h00
Nouvelle valeur
Texte: 3 avril 2023 - 14h00
Source: OJS 2023/S 047-137618 (2023-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des...”
Description du marché
le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane d'après les fichiers informatiques fournis par le service communication pour le lot 1, le graphiste prestataire de Labanque et occasionnellement le graphiste prestataire du service communication (PCHP, format indesigncs5 adobe illustrator ou p.d.f. Hd). Ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires. Accord-Cadre avec montant maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum pour la période initiale est de 150 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des...”
Description du marché
le présent marché concerne l'impression de supports de communication promotionnels pour les services et l'impression de supports liés à l'activité des services de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane d'après les fichiers informatiques fournis par le service communication pour le lot 2. Ces documents sont repris au bordereau des prix unitaires. Accord-Cadre avec montant maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum pour la période initiale est de 20 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 037-109989
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“impression de supports de communication promotionnel pour les services de l'agglomération”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie L'Artesienne
Numéro d'enregistrement national: 36720045800027
Adresse postale: zi de l'alouette - rue François Jacob
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: impression de supports liés à l'activité des services de l'agglomération
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl hechter
Numéro d'enregistrement national: 42372877300031
Adresse postale: 155 rue Pierre Mendés France
Commune postale: Vendin-les-Béthune
Code postal: 62232
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2023/S 160-506363 (2023-08-17)