concerne la location d'engins de chantier, avec ou sans chauffeur, nécessaire à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différentes directions du Département qui pourraient en faire la demande, toutes basées sur le Territoire de Belfort
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location D'Engins de chantier avec ou sans chauffeur pour les besoins du departement du territoire de belfort
2023C013”
Produits/services: Location de matériel agricole avec opérateur📦
Brève description:
“concerne la location d'engins de chantier, avec ou sans chauffeur, nécessaire à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental...”
Brève description
concerne la location d'engins de chantier, avec ou sans chauffeur, nécessaire à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différentes directions du Département qui pourraient en faire la demande, toutes basées sur le Territoire de Belfort
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Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location D'Une pelle a pneus avec ou sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de matériel agricole avec opérateur📦
Produits/services supplémentaires: Location de matériel de terrassement avec opérateur📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de belfort (90)
Description du marché:
“concerne la location d'une pelle à pneus, avec ou sans chauffeur, nécessaire à l'entretien des routes départementales. Elle concerne la direction des routes...”
Description du marché
concerne la location d'une pelle à pneus, avec ou sans chauffeur, nécessaire à l'entretien des routes départementales. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différentes directions du Département qui pourraient en faire la demande, toutes basées sur le Territoire de Belfort
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-15 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. En cas de reconduction, les deuxième, troisième et quatrième périodes iront du 1er janvier au 31 décembre de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. En cas de reconduction, les deuxième, troisième et quatrième périodes iront du 1er janvier au 31 décembre de chaque année concernée.
la reconduction est tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location D'Une pelle a chenilles avec ou sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“concerne la location d'une pelle à chenilles, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales. Elle concerne la direction des...”
Description du marché
concerne la location d'une pelle à chenilles, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différents services du Département qui pourraient en faire la demande, tous basés sur le Territoire de Belfort
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. En cas de reconduction, les deuxième, troisième et quatrième périodes iront du 1er janvier au 31 décembre de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. En cas de reconduction, les deuxième, troisième et quatrième périodes iront du 1er janvier au 31 décembre de chaque année concernée.
la reconduction est tacite.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location D'Une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes departementales” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Description du marché:
“concerne la location de balayeuse aspiratrice, avec chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales. Elle concerne la direction des routes...”
Description du marché
concerne la location de balayeuse aspiratrice, avec chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différents services du Département qui pourraient en faire la demande, tous basés sur le Territoire de Belfort
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location D'Une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les pistes cyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“concerne la location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les pistes cyclables et voies vertes. Elle concerne la direction des routes et des...”
Description du marché
concerne la location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les pistes cyclables et voies vertes. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différents services du Département qui pourraient en faire la demande, tous basés sur le Territoire de Belfort
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;
- Formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;
- Formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
- Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue charles nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 032-092622 (2023-02-09)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“concerne la location d'engins de chantier, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental...”
Brève description
concerne la location d'engins de chantier, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales. Elle concerne la direction des routes, de la mobilité et des réseaux (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différents services du Département qui pourraient en faire la demande, tous basés sur le Territoire de Belfort
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 389 272 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Belfort (90)
Description du marché:
“concerne la location d'une pelle à pneus, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental...”
Description du marché
concerne la location d'une pelle à pneus, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens supplémentaires proposés par l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Délai de mise à disposition de la pelle (à pneus ou à chenille) et /ou de son remplacement suite à immobilisation”
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“concerne la location d'une pelle à chenilles, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental...”
Description du marché
concerne la location d'une pelle à chenilles, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délai de mise à disposition de la pelle (à pneus ou à chenilles) et/ou de son remplacement suite à immobilisation” Description
Description du marché:
“concerne la location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délai de mise à disposition d'une balayeuse avec chauffeur et/ou de son remplacement suite à son immobilisation”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“concerne la location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur, nécessaires à l'entretien du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables...”
Description du marché
concerne la location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur, nécessaires à l'entretien du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 032-092622
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location d'une pelle à pneus avec ou sans chauffeur
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl georges husson
Adresse postale: 6 rue du Rhome
Commune postale: Sermamagny
Code postal: 90300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384292052📞
Courrier électronique: contact@hussontp.fr📧
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 520 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230017
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location d'une pelle à chenilles avec ou sans chauffeur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 360 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230018
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes départementales”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas carminati fariney
Adresse postale: zi Champs Frédéric
Commune postale: Hericourt
Code postal: 70400
Téléphone: +33 384467272📞
Courrier électronique: compta@fariney.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 040 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20230019
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les pistes et bandes cyclables” Nom et adresse du contractant
Nom: sas afc balayage
Adresse postale: 31b rue Victor Schoelcher
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Téléphone: +33 389590786📞
Courrier électronique: contact@afc-balayage.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 352 💰
Source: OJS 2023/S 132-420842 (2023-07-07)