création d'une piste d'athlétisme, à proximité de la Plaine des Sports d'arlod à Valserhône (Ain).Le marché prévoit la réalisation d'une piste d'athlétisme de 250 m de longueur ainsi que de son éclairage.Les travaux sont rémunérés par application d'un prix globale et forfaitaire défini à l'acte d'engagement.Une période de préparation de 1 mois est prévue pour chacun des lots, cette période de préparation n'est pas comprise dans le délai d'exécution du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la consultation a pour objet : la création d'une piste d'athlétisme, à proximité de la Plaine des Sports d'arlod à Valserhône (Ain)
Piste d'athlétisme”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“création d'une piste d'athlétisme, à proximité de la Plaine des Sports d'arlod à Valserhône (Ain).Le marché prévoit la réalisation d'une piste d'athlétisme...”
Brève description
création d'une piste d'athlétisme, à proximité de la Plaine des Sports d'arlod à Valserhône (Ain).Le marché prévoit la réalisation d'une piste d'athlétisme de 250 m de longueur ainsi que de son éclairage.Les travaux sont rémunérés par application d'un prix globale et forfaitaire défini à l'acte d'engagement.Une période de préparation de 1 mois est prévue pour chacun des lots, cette période de préparation n'est pas comprise dans le délai d'exécution du marché
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd - terrassement - revêtements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 34 rue de la république 01206 - valserhône
Description du marché:
“vrd - terrassement - revêtements pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : juillet 2023durée prévisionnelle de...”
Description du marché
vrd - terrassement - revêtements pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : juillet 2023durée prévisionnelle de fin des travaux : Novembre 2023
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 519 220 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“marchés de prestations similaires (article R.2122-7 Code de la Commande Publique)” Description
Informations complémentaires:
“les variantes libres sont autorisées pour ce lot, dans les limites des exigences minimales telles que décrites à l'article 2.4 du règlement de consultation....”
Informations complémentaires
les variantes libres sont autorisées pour ce lot, dans les limites des exigences minimales telles que décrites à l'article 2.4 du règlement de consultation. La variante doit correspondre à une offre complète, composée d'une Dpgf et d'un acte d'engagement adapté aux variantes, et accompagnée d'une note technique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'installations sportives📦
Description du marché:
“equipements sportifs pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : Septembre 2023durée prévisionnelle de fin des...”
Description du marché
equipements sportifs pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : Septembre 2023durée prévisionnelle de fin des travaux : Décembre 2023
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Description du marché:
“eclairage pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : Septembre 2023durée prévisionnelle de fin des travaux : octobre 2023”
Description du marché
eclairage pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : Septembre 2023durée prévisionnelle de fin des travaux : octobre 2023
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 050 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces vert
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs📦
Description du marché:
“espaces vert pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : Octobre 2023durée prévisionnelle de fin des travaux :...”
Description du marché
espaces vert pour la création d'une piste d'athlétisme.Durée prévisionnelle de début des travaux : Octobre 2023durée prévisionnelle de fin des travaux : Décembre 2023
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 940 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants tels que précisés pour chaque lot dans le Règlement de consultation.L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché prévoit une clause d'exécution à caractère social pour les lots 01,02 et 04 selon les dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché prévoit une clause d'exécution à caractère social pour les lots 01,02 et 04 selon les dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique. Le volume d'heures nécessaire à une action d'insertion réservé pour chaque lot concerné est fixé par le Cahier des clauses administratives particulières
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21
12:01 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles.Les critères de jugement des offres sont pondérés conformément au règlement de consultation.La visite du site est recommandée pour l'ensemble des candidats du lot 1 : Terrassement-Vrd. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils pourront contacter le directeur du service des infrastructures et réseaux secs au numéro indiqué au règlement de consultation.Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative.Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
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Source: OJS 2023/S 060-175079 (2023-03-21)
Informations complémentaires (2023-04-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 060-175079
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 21/04/2023 à 12h01
Nouvelle valeur
Texte: date: 28/04/2023 à 17h01
Source: OJS 2023/S 076-229826 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-08-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 823 004 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 34 rue de la république 01206 Valserhône
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-175079
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23f13-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vrd - terrassement - revêtements
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: famy Tp Sasu
Adresse postale: 415 Rue De La Poste
Commune postale: Valserhone
Code postal: 01200
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 534992.10 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23f13-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: equipements sportifs
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: parcs Et Sports
Adresse postale: 7 Rue Jean Mermoz
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139477.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23f13-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: eclairage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: salendre Reseaux
Adresse postale: 3 Rue Clement Ader
Commune postale: Bellegarde-sur-Valserine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 583 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 16 825 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23f13-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: espaces vert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79951.58 💰
“tous les marchés ont été signé le 10/07/2023 et notifiés le 17/07/2023 pour les lots 1 et 3 et le 18/07/2023 pour les lots 2 et 4. Cet avis vaut publicité...”
tous les marchés ont été signé le 10/07/2023 et notifiés le 17/07/2023 pour les lots 1 et 3 et le 18/07/2023 pour les lots 2 et 4. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Commande Publique, Hôtel de ville - 34 rue de la République - 01200 Valserhône, du lundi au vendredi sur rendez-vous au 04.50.56.60.86
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Source: OJS 2023/S 155-492038 (2023-08-10)