l'Objet de la consultation est un marché concernant des prestations d'entretien, curage, vidange et nettoyage de réseaux d'assainissement de la COBAN. Ces prestations sont réalisées à divers sites de la COBAN : - déchèteries - centre de transfert de déchets - zones d'activités économiques - siège de la COBAN
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: hydrocurage et enetretien des réseaux d'assainissement de la COBAN
202301SE006
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“l'Objet de la consultation est un marché concernant des prestations d'entretien, curage, vidange et nettoyage de réseaux d'assainissement de la COBAN. Ces...”
Brève description
l'Objet de la consultation est un marché concernant des prestations d'entretien, curage, vidange et nettoyage de réseaux d'assainissement de la COBAN. Ces prestations sont réalisées à divers sites de la COBAN : - déchèteries - centre de transfert de déchets - zones d'activités économiques - siège de la COBAN
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“le marché concerne des prestations d'entretien, curage, vidange et nettoyage de réseaux d'assainissement de la Coban.Ces prestations sont réalisées à divers...”
Description du marché
le marché concerne des prestations d'entretien, curage, vidange et nettoyage de réseaux d'assainissement de la Coban.Ces prestations sont réalisées à divers sites de la COBAN :- déchèteries- centre de transfert de déchets- zones d'activités économiques- siège de la COBAN
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une première période de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une première période de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“il n'est pas prévu de décomposition en lots.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Le contrat comprend...”
Informations complémentaires
il n'est pas prévu de décomposition en lots.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Le contrat comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande de 60 000euro(s)ht maximum par an pour des prestations quantitatives complémentaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/06/2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 180 cours du Maréchal de Juin Pôle c tsa 100001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
URL: http://nouvelle-aquitaine.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 033-097699 (2023-02-10)
Informations complémentaires (2023-02-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 033-097699
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“il n'est pas prévu de décomposition en lots. Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat comprend...”
Texte
il n'est pas prévu de décomposition en lots. Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande de 60 000euro(s) HT maximum par an pour des prestations quantitatives complémentaires
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre sans minimum mais avec un montant maximum de 90 000euro HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R....”
Texte
l'Accord-Cadre sans minimum mais avec un montant maximum de 90 000euro HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché composite avec :- une partie forfaitaire- et une partie à bons de commande d'un montant maximum de 60 000 euro ht par an pour des prestations quantitatives complémentaires
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Source: OJS 2023/S 037-108204 (2023-02-16)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-097699
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202301SE006
Titre:
“marché d'hydrocurage et d'entretien des canalisations d'assainissement de la COBAN ayant des prestations d'entretien, curage, vidange et nettoyage de...”
Titre
marché d'hydrocurage et d'entretien des canalisations d'assainissement de la COBAN ayant des prestations d'entretien, curage, vidange et nettoyage de réseaux d'assainissement de la COBAN
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Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp sud ouest
Adresse postale: 2 rue Copernic
Commune postale: Le Teich
Code postal: 33470
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
URL: https://agence.sarp-assainissement.fr/68-sarp-sud-ouest-bordeaux🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Source: OJS 2023/S 110-344962 (2023-06-06)