Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de signalisation et de signalétique et travaux de rénovation et d'extension de la peinture routière de la voirie communale de Fréjus”
Produits/services: Signalisation de police📦
Brève description:
“fournitures de signalisation et de signalétique et travaux de rénovation et d'extension de la peinture routière de la voirie communale de Fréjus”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 960 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de signalisation de police et directionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Signalisation de police📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: fréjus
Description du marché: fourniture et pose de signalisation de police et directionnelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2023. Il pourra être renouvelé par période successive d'un...”
Description des renouvellements
le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2023. Il pourra être renouvelé par période successive d'un (01) an pour une durée maximale de reconduction de trois (03) ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour la période initiale, le montant mini sera de 30.000,00 Euros hors taxes et le montant maxi de 250.000,00 Euros hors taxes.Les montants seront...”
Informations complémentaires
pour la période initiale, le montant mini sera de 30.000,00 Euros hors taxes et le montant maxi de 250.000,00 Euros hors taxes.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaques de rue et numérotation de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plaques d'adresse📦
Description du marché: plaques de rue et numérotation de voirie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures au vu des fiches techniques notée sur 100
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2023.Il pourra être reconduit tacitement par période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2023.Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour la période initiale, le montant mini sera de 5.000 Euros hors taxes et le montant maxi de 20.000 Euros hors taxes.Les montants seront identiques pour...”
Informations complémentaires
pour la période initiale, le montant mini sera de 5.000 Euros hors taxes et le montant maxi de 20.000 Euros hors taxes.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation de sécurité (temporaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage📦
Description du marché: signalisation de sécurité (temporaire)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité fonctionnelle des fournitures au vu des fiches techniques et des échantillons notée sur 100” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de marquage routier et produits rétrofléchissants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de marquage routier📦
Description du marché: produits de marquage routier et produits rétrofléchissants
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour la période initiale, le montant mini sera de 15.000 Euros hors taxes et le montant maxi de 100.000 Euros hors taxes.Les montants seront identiques pour...”
Informations complémentaires
pour la période initiale, le montant mini sera de 15.000 Euros hors taxes et le montant maxi de 100.000 Euros hors taxes.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de rénovation et d'extension de la peinture routière de la voirie communale” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Description du marché:
“travaux de rénovation et d'extension de la peinture routière de la voirie communale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2023. Il pourra être renouvelé par période successive d'un...”
Description des renouvellements
le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2023. Il pourra être renouvelé par période successive d'un (01) an pour une durée maximale dereconduction de trois (03) ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour la période initiale, le montant mini sera de 20.000,00 Euros hors taxes et le montant maxi de 100.000,00 Euros hors taxes.Les montants seront...”
Informations complémentaires
pour la période initiale, le montant mini sera de 20.000,00 Euros hors taxes et le montant maxi de 100.000,00 Euros hors taxes.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle procédure de consultation pourra être lancée l'issue de la durée initiale du marché ou de ses reconductions” Informations complémentaires
“le retrait du dossier de consultation, toute question relative à la procédure ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil acheteur...”
le retrait du dossier de consultation, toute question relative à la procédure ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil acheteur de la ville : https://www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative.Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique "Télérecours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voir articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative.Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 015-039667 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-039667
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et pose de signalisation de police et directionnelle
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: signature
Adresse postale: z.i du Tiragon 169 chemin des Cardelines
Commune postale: Mouans Sartoux
Code postal: 06370
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plaques de rue et numérotation de voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bourgogne Franche Comté Signaux
Adresse postale: 2 RD 101
Commune postale: Rurey
Code postal: 25290
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: signalisation de sécurité (temporaire)
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: z.i du Tiragon 169 chemin des Cadelins
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits de marquage routier et produits rétrofléchissants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société d'applications Routières
Adresse postale: hameau de Rouquerolles rue du Pâtis
Commune postale: Agnets
Code postal: 60600
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“travaux de rénovation et d'extension de la peinture routière de la voirie communale” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: z.i du Tiragon
Commune postale: Moans Sartoux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2023/S 105-328464 (2023-05-30)