le présent marché concerne l'établissement d'accord cadre à bons de commande pour la fourniture de plantes vivaces, végétaux et de bulbes à fleurs pour la Commune de Sanary-Sur-Mer
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de plantes, végétaux, bulbes a fleurs et semences pour la commune de sanary-sur-mer”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“le présent marché concerne l'établissement d'accord cadre à bons de commande pour la fourniture de plantes vivaces, végétaux et de bulbes à fleurs pour la...”
Brève description
le présent marché concerne l'établissement d'accord cadre à bons de commande pour la fourniture de plantes vivaces, végétaux et de bulbes à fleurs pour la Commune de Sanary-Sur-Mer
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal
Description du marché: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra faire l'objet de reconduction par période de vingt-quatre (24) mois renouvelable 1 fois”
Informations complémentaires:
“la Commune doit pouvoir se rendre sur site en vue de la réservation des végétaux et le cas échéant les récupérer. Une antenne ou exploitation locale (rayon...”
Informations complémentaires
la Commune doit pouvoir se rendre sur site en vue de la réservation des végétaux et le cas échéant les récupérer. Une antenne ou exploitation locale (rayon de 40 km accepté) sera nécessaire dans le cadre de l'exécution de ce marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bulbes à fleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: fourniture de bulbes à fleurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de plantes d'intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fournitures de plantes d'intérieur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1, DUME ou forme libre- le cas échéant une attestation sur l'honneur que la...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1, DUME ou forme libre- le cas échéant une attestation sur l'honneur que la candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;Assurance risque Professionnel
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les lots 1 et 3, la Commune doit pouvoir se rendre sur site en vue de la réservation des végétaux et le cas échéant les récupérer. Une antenne ou...”
Conditions d'exécution du contrat
pour les lots 1 et 3, la Commune doit pouvoir se rendre sur site en vue de la réservation des végétaux et le cas échéant les récupérer. Une antenne ou exploitation locale (rayon de 40 km accepté) sera nécessaire dans le cadre de l'exécution de ces marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-18
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mars 2027
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de To
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 055-160779 (2023-03-14)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 164 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-160779
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: presence personnes handicap intellectuel
Numéro d'enregistrement national: 63950077600054
Adresse postale: 196 rue jardin d anne marie
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de bulbes à fleurs
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: brageirac fleuri sarl
Numéro d'enregistrement national: 50443195800017
Adresse postale: 8 rue des lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fournitures de plantes d'intérieur
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2023/S 141-449531 (2023-07-20)