fournitures de doses de vaccins pour les besoins du Département de la Loire

Conseil général de la Loire

achat de vaccins pour les besoins du service de la Protection Maternelle et Infantile et de la Direction des Ressources Humaines.Accords-Cadres mono-attributaires, sans minimum et avec un maximum annuel, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Laboratoire Glaxosmithkline
• sanofi pasteur europe

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique › Vaccins

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-10	Avis de marché
2023-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 23ff-Dajcp-2024-B
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-156989
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres doivent être transmises par voie électronique sur la même adresse web.Renseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.compour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au 08 92 14 00 04ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.comles dates prévisionnelles de début des prestations sont:- pour les lots 1, 3, 4 et 5 : le 24 octobre 2023,- pour le lot 2 : le 2 septembre 2023,- pour le lot 6 : le 22 août 2023,- pour le lot 7 : fin juillet 2023.l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 536 500 EUR 💰
Intitulé du lot: vaccins diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé) pour adolescents et adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:

vaccins diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé) pour adolescents et adultes - vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé) - vaccin haemophilus influenzae type b conjugué.Sans minimum et avec un montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

les accords-cadres sont conclus pour une durée de Un an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre ou à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement,ils sont reconductibles tacitement dans la limite de trois fois sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la reconduction

Intitulé du lot: vaccins diphtérique (D), tétanique (T)
Numéro du lot: 2
Brève description:

vaccins diphtérique (D), tétanique (T) - vaccin coquelucheux acellulaire, multicomposé (Ca), de l'hépatite B (Adnr ; Hepb), poliomyélitique inactivé (P) et d'haemophilus influenzae type b (Hib) conjugué (adsorbé).Sans minimum et avec un montant maximum annuel de 55 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite B pour enfants
Numéro du lot: 3
Brève description: sans minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite B pour adolescents et adultes
Numéro du lot: 4
Brève description: sans minimum et avec un montant maximum annuel de 1 500 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux (vivant)
Numéro du lot: 5
Brève description: sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vaccin grippal
Numéro du lot: 6
Brève description: sans minimum et avec un montant maximum annuel de 2 500 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vaccin contre les diarrhées à rotavirus
Numéro du lot: 7
Brève description: sans minimum et avec un montant maximum annuel de 63 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- identification du candidat- déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

- délai de paiement : 30 jours- paiements partiels définitifs- cautionnement et garanties exigés : sans objetmarché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: département de la Loire
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Délais de livraison (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: février 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2023/S 053-156989 (2023-03-10)

Avis d'attribution de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 501972.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-540714
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-156989
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'union européenne, auprès de l'instance suivante :Tribunal administratif184 rue Duguesclin69433 Lyon Cedex 03tél: 04 78 14 10 10fax: 04 78 14 10 65mail : greffe.ta-lyon@juradm.frweb : http://lyon.tribunal-administratif.fr

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 Rue Francois Jacob
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 78160
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 40 435 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 Espace Henry Vallee
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 193 800 EUR 💰
2551.50 EUR 💰
3 891 EUR 💰
61 295 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
Source: OJS 2023/S 173-540714 (2023-09-05)

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