le présent accord-cadre a pour objet : la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les établissements municipaux accueillant des enfants (restaurants scolaires et Établissements d'accueil du Jeune Enfant
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les établissements municipaux accueillant des enfants”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet : la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les établissements municipaux accueillant des enfants...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet : la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les établissements municipaux accueillant des enfants (restaurants scolaires et Établissements d'accueil du Jeune Enfant
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-03 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 255 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains bio et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: pains bio et viennoiseries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viande fraiche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie fraiche d'origine biologique " beurre-oeufs-fromage "
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: épicerie fraiche d'origine biologique " beurre-oeufs-fromage "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-07-03 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Valbonne
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service du Greffe du Tribunal Administratif de NICE
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 022-061179 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 065 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 022-061179
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230901
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2023-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: naturdis
Numéro d'enregistrement national: 32954199900010
Adresse postale: 57 bd Marcel PAGNOL
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: épicerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 20230902
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pains bio et viennoiseries
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: le petrin du moulin
Numéro d'enregistrement national: 53473726700011
Adresse postale: 1030 route de la mer
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20230903
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viande fraiche
Nom et adresse du contractant
Nom: passion froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499200808
Adresse postale: bp 36000
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20230904
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20230905
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: épicerie fraiche d'origine biologique " beurre-oeufs-fromage "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 000 💰
Source: OJS 2023/S 077-230910 (2023-04-14)