fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective

Ville de Fos-sur-Mer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alpes Frais Production
• Felix Potin Provence
• Sysco France
• terre azur provence languedoc groupe pomona

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-22	Avis de marché
2023-04-14	Informations complémentaires
2023-04-19	Informations complémentaires
2023-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: 2023-1-8
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Viande 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits alimentaires divers 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Œufs 📦
Produits laitiers divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: isabelle.charles@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_19M9k_1vu3&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Date de début: 2023-08-27 📅
2023-08-25 📅
2023-08-22 📅
2023-08-29 📅
2023-08-28 📅
2023-08-23 📅
2023-10-26 📅
2023-10-25 📅
2023-10-23 📅
Date de fin: 2024-01-31 📅
Date de début: 2023-11-10 📅
2023-10-30 📅
2023-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-181815
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 13 000 euros HtMontant maximum annuel : 64 200 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: viandes surgelées (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 1
Brève description: viandes surgelées (bio et conventionnel)
Description des renouvellements:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 13 000 euros HtMontant maximum annuel : 64 200 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fruits et légumes surgelés (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 2
Brève description: fruits et légumes surgelés (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 13 000 euros HtMontant maximum annuel : 63 100 euros (H.T.).

Intitulé du lot: poissons et crustacés surgelés, fumés et marinés
Numéro du lot: 3
Brève description: poissons et crustacés surgelés, fumés et marinés
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 14 700 euros HtMontant maximum annuel : 73 400 euros (H.T.).

Intitulé du lot: préparations élaborées surgelées (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 4
Brève description: préparations élaborées surgelées (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 3 200 euros HtMontant maximum annuel : 15 700 euros (H.T.).

Intitulé du lot: viande rouge réfrigérée (conventionnel)
Numéro du lot: 6
Brève description: viande rouge réfrigérée (conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 19 000 euros HtMontant maximum annuel : 94 900 euros (H.T.).

Intitulé du lot: viande rouge réfrigérée (bio)
Numéro du lot: 7
Brève description: viande rouge réfrigérée (bio)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 100 euros HtMontant maximum annuel : 10 600 euros (H.T.).

Intitulé du lot: volaille (conventionnel)
Numéro du lot: 8
Brève description: volaille (conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 7 300 euros HtMontant maximum annuel : 36 400 euros (H.T.).

Intitulé du lot: volaille (bio)
Numéro du lot: 9
Brève description: volaille (bio)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 800 euros HtMontant maximum annuel : 4 100 euros (H.T.).

Intitulé du lot: viande de porc (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 10
Brève description: viande de porc (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 1 700euros HtMontant maximum annuel : 8 200 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fruits et légumes 4ème gamme de saison (bio et conventionnel)
Numéro du lot: 12
Brève description: fruits et légumes 4ème gamme de saison (bio et conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 4 500euros HtMontant maximum annuel : 22 400 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fruits, légumes et produits connexes
Numéro du lot: 13
Brève description: fruits, légumes et produits connexes
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 4 700 euros HtMontant maximum annuel : 23 100 euros (H.T.).

Intitulé du lot: plats, tartes, pizzas et pâtisseries salées réfrigérées
Numéro du lot: 15
Brève description: plats, tartes, pizzas et pâtisseries salées réfrigérées
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 700 euros HtMontant maximum annuel : 14 400 euros (H.T.).

Intitulé du lot: boissons
Numéro du lot: 17
Brève description: boissons
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 9 800 euros HtMontant maximum annuel : 48 600 euros (H.T.).

Intitulé du lot: ovo produits (conventionnel)
Numéro du lot: 20
Brève description: ovo produits (conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 200 euros HtMontant maximum annuel : 810 euros (H.T.).

Intitulé du lot: ovo produits (bio)
Numéro du lot: 21
Brève description: ovo produits (bio)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 1 500 euros HtMontant maximum annuel : 7 300 euros (H.T.).

Intitulé du lot: produits laitiers et matières grasses (conventionnel)
Numéro du lot: 22
Brève description: produits laitiers et matières grasses (conventionnel)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 19 300 euros HtMontant maximum annuel : 96 500 euros (H.T.).

Intitulé du lot: produits laitiers et matières grasses (bio)
Numéro du lot: 23
Brève description: produits laitiers et matières grasses (bio)
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 5 700 euros HtMontant maximum annuel : 28 500 euros (H.T.).

Intitulé du lot: glaces pâtisseries surgelées
Numéro du lot: 24
Brève description: glaces pâtisseries surgelées
Informations complémentaires:

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 4 700 euros HtMontant maximum annuel : 23 200 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fos-Sur-Mer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli :-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L.2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L.2141-4 : une déclaration sur l'honneur (Article 39-ii de la loi 2016-1961 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique).-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la Commande Publique : les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par l'annexe 4 du Code de la Commande Publique. Le candidat produit, établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement.Conformément à l'article R. 2143-8 du Code de la Commande Publique, le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou 5 ou D.8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L.2141-3 , la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion.Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés

Situation économique et financière:

pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen *Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_19M9k_1vu3&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R.2124-1, R.2124-3, R2124-5, R.2131-16 et 17, R.2143-1 et 2, R.2124-2, R.2151-1 à 5 , R.2161-2 à 5 du code de la Commande Publique, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et 14 du code de la Commande Publique.Prescriptions techniques et exécution du marché : Cf C.C.T.PEn application des dispositions des articles R 2142-19 et 20 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect desrègles relatives à la concurrence (cf article 3.4.1 du Rc).Le retrait des dossiers de consultation des entreprises se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la commune

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: direction de la Commande Publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477084 📞
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2023/S 061-181815 (2023-03-22)

Informations complémentaires (2023-04-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-233302
Se réfère à l'avis: 2023/S 061-181815
Numéro JO-S: 77
Source: OJS 2023/S 077-233302 (2023-04-14)

Informations complémentaires (2023-04-19)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-240986
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2023/S 080-240986 (2023-04-19)

Avis d'attribution de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1144320.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-493138
Numéro JO-S: 155

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable et mode de production des denrées
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service sur la base des rubriques du mémoire technique : Evaluation du service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Remise appliquée sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: sysco france
Adresse postale: 14 rue gerty archimede
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://sysco.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 63 100 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Valeur totale du marché: 73 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom: terre azur provence languedoc groupe pomona
Adresse postale: euroflory parc - 200 rue Alfret kastler cs 50300
Commune postale: Berre L'Etang
Code postal: 13133
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.terreazur.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 23 100 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: alpes frais production
Adresse postale: 25 Rue Maurice Rival - zA Bièvre Dauphine
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.pierre-clot.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 14 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: felix potin provence
Adresse postale: 582 Avenue des Chênes Verts - zAC Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.felixpotin.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 48 600 EUR 💰
96 500 EUR 💰
23 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
Source: OJS 2023/S 155-493138 (2023-08-10)

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