fourniture et livraison d'articles de papeterie et de librairie scolaires, de jeux et matériels pédagogiques pour les écoles de Mougins
Caisse des écoles
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Conformément à l?article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-27 | Avis de marché |
| 2023-06-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Fs 23/01cde
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des ecoles
Adresse postale: 72 Chemin De L'Horizon
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins
Contact
Adresse Internet: https://mougins.fr 🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
URL des documents: https://mougins.fr 🌏
URL pour la participation: https://mougins.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-27 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-128372
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://mougins.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Intitulé du lot: papeterie et fourniture scolaire
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: librairie scolaire
Numéro du lot: 03
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles de la commune de Mougins 06250 - mougins
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26060264400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://mougins.fr 🌏
URL des documents: https://mougins.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2023/S 045-128372 (2023-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Fs 23/01cde
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Conformément à l?article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des ecoles
Adresse postale: 72 Chemin De L'Horizon
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins
Contact
Adresse Internet: https://mougins.fr 🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
URL des documents: https://mougins.fr 🌏
URL pour la participation: https://mougins.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-27 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-128372
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://mougins.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Intitulé du lot: papeterie et fourniture scolaire
Numéro du lot: 01
Brève description:
(Fournitures d'écriture et de bureau, articles de classement.Fournitures en peinture et tout support et matériel nécessaire aux activités créatives et artistiquesproduits papier)
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: matériels éducatifs et jeux pour enfants de 3 à 11 ans
Numéro du lot: 02
Brève description:
(Matériels pédagogiques et jeux.Ce lot ne concerne pas les supports sonores, les images fixes et animées, les instruments de musique, le matériel sportif)
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: librairie scolaire
Numéro du lot: 03
Brève description:
(Manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques, livres de maîtres, livres pour bibliothèque scolaire.Ce lot ne concerne pas les Cd, Dvd, matériel et outil pédagogique.)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles de la commune de Mougins 06250 - mougins
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26060264400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://mougins.fr 🌏
URL des documents: https://mougins.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2023/S 045-128372 (2023-02-27)
Avis d'attribution de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338031
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-128372
Numéro JO-S: 108
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles de la commune de Mougins 06250 Mougins
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 16262.46 EUR 💰
1231.31 EUR 💰
22 876 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 108-338031 (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338031
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-128372
Numéro JO-S: 108
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles de la commune de Mougins 06250 Mougins
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 16262.46 EUR 💰
1231.31 EUR 💰
22 876 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 108-338031 (2023-06-02)
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