l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Conformément à l?article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: caisse des ecoles
Numéro d'enregistrement national: 26060264400015
Adresse postale: 72 Chemin De L'Horizon
Commune postale: Mougins
Code postal: 06251
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@villedemougins.com📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://mougins.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mougins.fr🌏 Communication
URL des documents: https://mougins.fr🌏
URL de participation: https://mougins.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'articles de papeterie et de librairie scolaires, de jeux et matériels pédagogiques pour les écoles de Mougins
Fs 23/01cde”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Conformément à l?article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie et fourniture scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: écoles de la commune de Mougins 06250 - mougins
Description du marché:
“(Fournitures d'écriture et de bureau, articles de classement.Fournitures en peinture et tout support et matériel nécessaire aux activités créatives et...”
Description du marché
(Fournitures d'écriture et de bureau, articles de classement.Fournitures en peinture et tout support et matériel nécessaire aux activités créatives et artistiquesproduits papier)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels éducatifs et jeux pour enfants de 3 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché:
“(Matériels pédagogiques et jeux.Ce lot ne concerne pas les supports sonores, les images fixes et animées, les instruments de musique, le matériel sportif)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: librairie scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“(Manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques, livres de maîtres, livres pour bibliothèque scolaire.Ce lot ne concerne pas les Cd, Dvd, matériel et...”
Description du marché
(Manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques, livres de maîtres, livres pour bibliothèque scolaire.Ce lot ne concerne pas les Cd, Dvd, matériel et outil pédagogique.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-04
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://mougins.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2023/S 045-128372 (2023-02-27)
Avis d'attribution de marché (2023-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 660 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: écoles de la commune de Mougins 06250 Mougins
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-128372
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023fs230101cde
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: papeterie et fourniture scolaire
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16262.46 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023fs230102cde
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: matériels éducatifs et jeux pour enfants de 3 à 11 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1231.31 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023fs230103cde
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: librairie scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 876 💰
Source: OJS 2023/S 108-338031 (2023-06-02)