Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et la livraison de plaquettes de bois
2023/HDB/01
Produits/services: Bois de chauffage📦
Brève description: fourniture et la livraison de plaquettes de bois
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chaufferie-Bois du centre de Morez (39400 Hauts de Bienne)
Description du marché:
“fourniture et la livraison de plaquettes forestières, référentiel 2017 - 1a - pFA, P63 F05 M30-M40 pour une quantité approximative de 2100 tonnes annuelles” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale dans le cadre des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Filière de livraison
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu une période de 1 an, reconductible 3 fois pour des périodes de 1 an”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 055-161027 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 868 308 💰
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“en application de l'article 2122-2 du Code de la commande publique, conformément à l'article 32 de la directive 2014/24/ue, il a été recouru à une procédure...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
en application de l'article 2122-2 du Code de la commande publique, conformément à l'article 32 de la directive 2014/24/ue, il a été recouru à une procédure sans publicité ni mise en concurrence suite à une précédente procédure formalisée où aucune offre ni aucune candidature n'a été déposée
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-161027
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/HDB/01
Titre: fourniture et la livraison de plaquettes de bois
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl nature bois énergie
Numéro d'enregistrement national: 493423180
Adresse postale: 32 rue du moulin
Commune postale: Frasne
Code postal: 25560
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
URL: https://chaleur-bois-qualite-plus.fr/annuaire/19_nature-bois-energie🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 868 308 💰
Source: OJS 2023/S 195-611563 (2023-10-05)