fourniture de produits chimiques de traitement des eaux

Grand Besançon Métropole

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'offre de prix remise pour l'accord-cadre par le candidat est une offre indicative.Le marché consiste en la fournitures de réactifs de traitement des eaux : sels de fer et d'aluminium pour le traitement d'eaux usées, sel d'aluminium pour le traitement d'eau potable et réactif chimique pour l'élimination d'h2s dans le réseau d'assainissement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-28	Avis de marché
2023-06-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: 2022-Fcs-Dea-0158
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: grand besancon metropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dea@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-189717
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 076 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sels de fer (assainissement)
Numéro du lot: 01
Brève description: sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 %
Valeur estimée hors TVA: 298 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans

Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
Intitulé du lot: polychlorure d'aluminium (assainissement)
Numéro du lot: 02
Brève description: polychlorure d'aluminium (assainissement) polychlorure d'aluminium à 17 %
Intitulé du lot: polychlorosulfate d'aluminium
Numéro du lot: 03
Brève description: polychlorosulfate d'aluminium
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chlorure ferrique
Numéro du lot: 04
Brève description: chlorure ferrique
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement
Numéro du lot: 05
Brève description:

chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement
Numéro du lot: 06
Brève description:

nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement

Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement
Numéro du lot: 07
Brève description:

nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le périmètre du Grand Besançon Métropole 25000 - besancon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner :Case F1 du Dc1 à cocher si vous n'entrez dans aucun des cas d'interdiction de soumissionneroudéclaration sur papier libre en faisant référence au code de la commande publique en vigueur depuis le 1er avril 2019

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles :sur le Dc2, en remplissant le tableau F1 " Chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles "OuSur papier libredéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement par ressources propres.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au Ccp, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre

Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement par ressources propres

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24250036100090
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Lot no 1 : Sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 %Lot no 2 : Polychlorure d'aluminium (assainissement) polychlorure d'aluminium à 17 %Lot no 3 : Polychlorosulfate d'aluminiumlot no 4 : Chlorure ferriquelot no 5 : Chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissementlot no 6 : Nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissementlot no 7 : Nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissementpendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires du (des) lot(s) correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.Les critères et modalités d'attribution des marchés subséquents sont définis dans le cahier des charges

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 065-189717 (2023-03-28)

Avis d'attribution de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'offre de prix remise pour l'accord-cadre par le candidat est une offre indicative. Le marché consiste en la fournitures de réactifs de traitement des eaux : sels de fer et d'aluminium pour le traitement d'eaux usées, sel d'aluminium pour le traitement d'eau potable et réactif chimique pour l'élimination d'h2s dans le réseau d'assainissement

Valeur totale du marché: 1 076 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-375646
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-189717
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée.

Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

L'offre de prix remise pour l'accord-cadre par le candidat est une offre indicative.

Le marché consiste en la fournitures de réactifs de traitement des eaux : sels de fer et d'aluminium pour le traitement d'eaux usées, sel d'aluminium pour le traitement d'eau potable et réactif chimique pour l'élimination d'h2s dans le réseau d'assainissement

Intitulé du lot: sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 %
Brève description:

sels de fer (assainissement)

polychlorure d'aluminium (assainissement)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: snf sas
Numéro d'enregistrement national: 430 006 643 00034
Adresse postale: rue Adrienne Bolland - zAC de Millieux
Commune postale: Andrezieux Cedex
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@snf.com 📧
Valeur totale du marché: 298 000 EUR 💰
Nom: kronos ecochem
Numéro d'enregistrement national: 419 846 159 00012
Adresse postale: société Industrielle du Titane - 58a rue du Dessous des Berges
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Courrier électronique: kronos.ecochem.sales.france@kronosww.com 📧
Nom: beauseigneur
Numéro d'enregistrement national: 535 720 346 00027
Adresse postale: 6 rue André Viellard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Courrier électronique: contact@beauseigneur.com 📧
Nom: kemira chimie
Numéro d'enregistrement national: 349 305 318 00058
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: pierre.coadic@kemira.com 📧
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: zundel et kohler
Numéro d'enregistrement national: 800 473 134 00024
Adresse postale: 4a rue de l'industrie zi est
Commune postale: Cernay
Code postal: 68700
Courrier électronique: contact@zundel-kohler.pro 📧
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Adresse postale: 4a rue de l'industrie - zi est
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: yara France
Numéro d'enregistrement national: 622 042 422 00882
Adresse postale: immeuble OPUS 12 77 esplanade du Général de Gaulle - cs90047
Commune postale: Paris-la-Defense Cedex
Code postal: 92914
Courrier électronique: stephanie.dion@yara.com 📧
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
2
3
Source: OJS 2023/S 119-375646 (2023-06-20)

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