l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'offre de prix remise pour l'accord-cadre par le candidat est une offre indicative.Le marché consiste en la fournitures de réactifs de traitement des eaux : sels de fer et d'aluminium pour le traitement d'eaux usées, sel d'aluminium pour le traitement d'eau potable et réactif chimique pour l'élimination d'h2s dans le réseau d'assainissement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits chimiques de traitement des eaux
2022-Fcs-Dea-0158
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée.Chaque lot sera...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'offre de prix remise pour l'accord-cadre par le candidat est une offre indicative.Le marché consiste en la fournitures de réactifs de traitement des eaux : sels de fer et d'aluminium pour le traitement d'eaux usées, sel d'aluminium pour le traitement d'eau potable et réactif chimique pour l'élimination d'h2s dans le réseau d'assainissement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 076 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sels de fer (assainissement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le périmètre du Grand Besançon Métropole 25000 - besancon
Description du marché: sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 %
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 298 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
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Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polychlorure d'aluminium (assainissement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: polychlorure d'aluminium (assainissement) polychlorure d'aluminium à 17 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 298 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polychlorosulfate d'aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: polychlorosulfate d'aluminium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlorure ferrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: chlorure ferrique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner :Case F1 du Dc1 à cocher si vous...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner :Case F1 du Dc1 à cocher si vous n'entrez dans aucun des cas d'interdiction de soumissionneroudéclaration sur papier libre en faisant référence au code de la commande publique en vigueur depuis le 1er avril 2019
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles :sur le Dc2, en remplissant le tableau F1 " Chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles "OuSur papier libredéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du...”
Dépôts et garanties exigés
le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement par ressources propres.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x)...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement par ressources propres.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au Ccp, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement par ressources propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Lot no 1 : Sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 %Lot no 2 : Polychlorure d'aluminium (assainissement) polychlorure d'aluminium à 17 %Lot no 3 : Polychlorosulfate d'aluminiumlot no 4 : Chlorure ferriquelot no 5 : Chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissementlot no 6 : Nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissementlot no 7 : Nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissementpendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires du (des) lot(s) correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.Les critères et modalités d'attribution des marchés subséquents sont définis dans le cahier des charges
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 065-189717 (2023-03-28)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée.
Chaque lot...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'offre de prix remise pour l'accord-cadre par le candidat est une offre indicative.
Le marché consiste en la fournitures de réactifs de traitement des eaux : sels de fer et d'aluminium pour le traitement d'eaux usées, sel d'aluminium pour le traitement d'eau potable et réactif chimique pour l'élimination d'h2s dans le réseau d'assainissement
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 076 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 %
Description
Description du marché: sels de fer (assainissement)
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Description du marché: polychlorure d'aluminium (assainissement)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-189717
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ACDEA01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique à 41 %
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: snf sas
Numéro d'enregistrement national: 430 006 643 00034
Adresse postale: rue Adrienne Bolland - zAC de Millieux
Commune postale: Andrezieux Cedex
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@snf.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 298 000 💰
2️⃣
Titre: sels de fer (assainissement) chlorosulfate ferrique
Nom et adresse du contractant
Nom: kronos ecochem
Numéro d'enregistrement national: 419 846 159 00012
Adresse postale: société Industrielle du Titane - 58a rue du Dessous des Berges
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Courrier électronique: kronos.ecochem.sales.france@kronosww.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 298 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: beauseigneur
Numéro d'enregistrement national: 535 720 346 00027
Adresse postale: 6 rue André Viellard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Courrier électronique: contact@beauseigneur.com📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 298 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: polychlorure d'aluminium (assainissement) polychlorure d'aluminium à 17 %)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 298 000 💰
5️⃣
Titre:
“polychlorure d'aluminiumpolychlorure d'aluminium (assainissement) polychlorure d'aluminium à 17 %)” Nom et adresse du contractant
Nom: kemira chimie
Numéro d'enregistrement national: 349 305 318 00058
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: pierre.coadic@kemira.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 298 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 298 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: polychlorure d'aluminium
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
8️⃣
Titre: polychlorosulfate d'aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: zundel et kohler
Numéro d'enregistrement national: 800 473 134 00024
Adresse postale: 4a rue de l'industrie zi est
Commune postale: Cernay
Code postal: 68700
Courrier électronique: contact@zundel-kohler.pro📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: chlorure ferrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4a rue de l'industrie - zi est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“chlorure ferreux (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“nitrate de calcium (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: yara France
Numéro d'enregistrement national: 622 042 422 00882
Adresse postale: immeuble OPUS 12 77 esplanade du Général de Gaulle - cs90047
Commune postale: Paris-la-Defense Cedex
Code postal: 92914
Courrier électronique: stephanie.dion@yara.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“nitrate ferrique (réactif chimique pour élimination H2s dans le réseau d'assainissement)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2023/S 119-375646 (2023-06-20)