fourniture de produits appertisés et de produits d'épicerie conventionnels ou issus de l'agriculture biologique
Ville de la Roche sur Yon
groupement de commandes : Ville et CCAS de La Roche-Sur-Yon.
La consultation se décompose en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec maximum annuel.
La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 17 avril 2023 ou à compter de sa date de notification si postérieure.
Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement.
Pour information, l'adhésion au groupement de commandes est la suivante :
- Ensemble des lots pour Ville de La Roche-Sur-Yon
- Lots no1, 2 et 3 pour le CCAS de La Roche-Sur-Yon.
Le descriptif des fournitures et des prestations figurent au CCTP et au bordereau des prix
Le délai de réception des offres était de 2023-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires divers › Produits alimentaires et produits secs divers
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
- • Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
- • Sauces, condiments et assaisonnements composés › Sauces
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-10 | Avis de marché |
| 2023-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 23RSYG001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Sauces 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: anne.tierce@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474914 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-097380
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 4 102 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits appertisés conventionnels ou issus agriculture biologique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite
Description des options: reconductions - voir ci-dessus
Intitulé du lot: produits épicerie conventionnels ou issus agriculture biologique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: produits d'épicerie spécifiques à la pâtisserie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: boissons alcoolisées
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: sauce Hollandaise en pâte
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: mogettes, millet, huile issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 85
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale de La Roche-Sur-Yon
Pays: Vendée 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune - établissement public administratif communal
Contact
Point de contact: Anne Tierce
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Anne TIERCE
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 033-097380 (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 23RSYG001
Brève description:
groupement de commandes : Ville et CCAS de La Roche-Sur-Yon.
La consultation se décompose en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec maximum annuel.
La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 17 avril 2023 ou à compter de sa date de notification si postérieure.
Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement.
Pour information, l'adhésion au groupement de commandes est la suivante :
- Ensemble des lots pour Ville de La Roche-Sur-Yon
- Lots no1, 2 et 3 pour le CCAS de La Roche-Sur-Yon.
Le descriptif des fournitures et des prestations figurent au CCTP et au bordereau des prix
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Sauces 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: anne.tierce@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474914 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-097380
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations sont indiquées en euros (Ht) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord-cadre (périodes de reconductions incluses) soit 4 ans sur la base du montant maximum annuel. Pièces à produire par les candidats dont échantillons: voir modalités au règlement de la consultation (Rc)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
groupement de commandes : Ville et CCAS de La Roche-Sur-Yon.
La consultation se décompose en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec maximum annuel.
La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 17 avril 2023 ou à compter de sa date de notification si postérieure.
Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement.
Pour information, l'adhésion au groupement de commandes est la suivante :
- Ensemble des lots pour Ville de La Roche-Sur-Yon
- Lots no1, 2 et 3 pour le CCAS de La Roche-Sur-Yon.
Le descriptif des fournitures et des prestations figurent au CCTP et au bordereau des prix
Intitulé du lot: produits appertisés conventionnels ou issus agriculture biologique
Numéro du lot: 1
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 335 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante :
Ville : 285 000 euro ht - cCAS : 50 000 euro (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite
Description des options: reconductions - voir ci-dessus
Intitulé du lot: produits épicerie conventionnels ou issus agriculture biologique
Numéro du lot: 2
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 582 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante : Ville : 372 000 euros HT - cCAS : 210 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 2 328 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois. La reconduction est tacite
Description des options: reconduction - voir ci-dessus
Intitulé du lot: produits d'épicerie spécifiques à la pâtisserie
Numéro du lot: 3
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 55 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante : Ville : 35 000 euros HT - cCAS : 20 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boissons alcoolisées
Numéro du lot: 4
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 10 000 euros (H.T.) uniquement pour Ville de La Roche-Sur-Yon
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sauce Hollandaise en pâte
Numéro du lot: 5
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 17 500 euros (H.T.) uniquement pour Ville de La Roche-Sur-Yon
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mogettes, millet, huile issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 6
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 26 000 euros (H.T.) uniquement pour Ville de La Roche-Sur-Yon
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 85
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale de La Roche-Sur-Yon
Pays: Vendée 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune - établissement public administratif communal
Contact
Point de contact: Anne Tierce
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Anne TIERCE
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 033-097380 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 4 102 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-314359
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-097380
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom: pomona episaveurs
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37301
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 340 000 EUR 💰
2 328 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: colin rhd
Commune postale: Chartre-de-Bretagne
Code postal: 35131
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: provinces bio
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 101-314359 (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
groupement de commandes : Ville et CCAS de La Roche-Sur-Yon. La consultation se décompose en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec maximum annuel. La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 17 avril 2023 ou à compter de sa date de notification si postérieure. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement. Pour information, l'adhésion au groupement de commandes est la suivante : - ensemble des lots pour Ville de La Roche-Sur-Yon - lots 1, 2 et 3 pour le CCAS de La Roche-Sur-Yon. Le descriptif des fournitures et des prestations figurent au CCTP et au bordereau des prix
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-314359
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-097380
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans. Les pièces des marchés sont consultables sur demande transmise auprès du Service Marchés Publics : marchespublics@larochesuryon.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 335 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante : Ville : 285 000 euros HT - cCAS : 50 000 euros (H.T.).
Description des options: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 26 000 euros (H.T.) uniquement pour Ville de La Roche-Sur-Yon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom: pomona episaveurs
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37301
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 340 000 EUR 💰
2 328 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: colin rhd
Commune postale: Chartre-de-Bretagne
Code postal: 35131
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: provinces bio
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 101-314359 (2023-05-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation (2)
- Cacao; chocolat et sucreries (3)
- Café, thé et produits connexes (1)
- Condiments et assaisonnements (1)
- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)
- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (14)
- Produits nutritionnels spéciaux (7)
- Pâtes alimentaires (2)
- Sucre et produits connexes (1)