groupement de commandes : Ville et CCAS de La Roche-Sur-Yon.
La consultation se décompose en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec maximum annuel.
La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 17 avril 2023 ou à compter de sa date de notification si postérieure.
Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement.
Pour information, l'adhésion au groupement de commandes est la suivante :
- Ensemble des lots pour Ville de La Roche-Sur-Yon
- Lots no1, 2 et 3 pour le CCAS de La Roche-Sur-Yon.
Le descriptif des fournitures et des prestations figurent au CCTP et au bordereau des prix
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de la roche sur yon
Numéro d'enregistrement national: 85
Adresse postale: place du théâtre
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Anne Tierce
Téléphone: +33 251474914📞
Courrier électronique: anne.tierce@larochesuryon.fr📧
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.larochesuryon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d'action Sociale de La Roche-Sur-Yon
Adresse postale: place du théâtre
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Personne de contact: Anne TIERCE
Téléphone: +33 251474914📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune - établissement public administratif communal
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits appertisés et de produits d'épicerie conventionnels ou issus de l'agriculture biologique
23RSYG001”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“groupement de commandes : Ville et CCAS de La Roche-Sur-Yon.
La consultation se décompose en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono...”
Brève description
groupement de commandes : Ville et CCAS de La Roche-Sur-Yon.
La consultation se décompose en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec maximum annuel.
La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 17 avril 2023 ou à compter de sa date de notification si postérieure.
Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement.
Pour information, l'adhésion au groupement de commandes est la suivante :
- Ensemble des lots pour Ville de La Roche-Sur-Yon
- Lots no1, 2 et 3 pour le CCAS de La Roche-Sur-Yon.
Le descriptif des fournitures et des prestations figurent au CCTP et au bordereau des prix
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 102 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits appertisés conventionnels ou issus agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 335 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 335 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante :
Ville : 285 000 euro ht - cCAS : 50 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconductions - voir ci-dessus
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits épicerie conventionnels ou issus agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 582 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 582 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante : Ville : 372 000 euros HT - cCAS : 210 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 328 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois. La reconduction est tacite” Informations sur les options
Description des options: reconduction - voir ci-dessus
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie spécifiques à la pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 55 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 55 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante : Ville : 35 000 euros HT - cCAS : 20 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 10 000 euros (H.T.) uniquement pour Ville de La Roche-Sur-Yon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sauce Hollandaise en pâte
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Sauces📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 17 500 euros (H.T.) uniquement pour Ville de La Roche-Sur-Yon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mogettes, millet, huile issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 26 000 euros (H.T.) uniquement pour Ville de La Roche-Sur-Yon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-16
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations sont indiquées en euros (Ht) sur le présent document pour la durée globale de chaque...”
paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations sont indiquées en euros (Ht) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord-cadre (périodes de reconductions incluses) soit 4 ans sur la base du montant maximum annuel. Pièces à produire par les candidats dont échantillons: voir modalités au règlement de la consultation (Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 033-097380 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“groupement de commandes : Ville et CCAS de La Roche-Sur-Yon. La consultation se décompose en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono...”
Brève description
groupement de commandes : Ville et CCAS de La Roche-Sur-Yon. La consultation se décompose en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec maximum annuel. La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 17 avril 2023 ou à compter de sa date de notification si postérieure. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement. Pour information, l'adhésion au groupement de commandes est la suivante : - ensemble des lots pour Ville de La Roche-Sur-Yon - lots 1, 2 et 3 pour le CCAS de La Roche-Sur-Yon. Le descriptif des fournitures et des prestations figurent au CCTP et au bordereau des prix
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 102 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 335 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 335 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante : Ville : 285 000 euros HT - cCAS : 50 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-097380
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: G23005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits appertisés conventionnels ou issus agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona episaveurs
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37301
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 340 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: G23006
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits épicerie conventionnels ou issus agriculture biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 328 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: G23007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits d'épicerie spécifiques à la pâtisserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: G23008
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: boissons alcoolisées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: G23009
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: sauce Hollandaise en pâte
Nom et adresse du contractant
Nom: colin rhd
Commune postale: Chartre-de-Bretagne
Code postal: 35131
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: G23010
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: mogettes, millet, huile issus de l'agriculture biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: provinces bio
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
“le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans. Les pièces des...”
le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans. Les pièces des marchés sont consultables sur demande transmise auprès du Service Marchés Publics : marchespublics@larochesuryon.fr
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Source: OJS 2023/S 101-314359 (2023-05-22)