fourniture de pains frais et de viennoiseries fraîches

Centre hospitalier universitaire

fourniture de pains frais et de viennoiseries fraîches pour les établissements du GHT Normandie Centre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sarl fournil de la touques
• touflet boulanger sa

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-20	Avis de marché
2023-06-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: GHT2023035
Brève description:

fourniture de pains frais et de viennoiseries fraîches pour les établissements du GHT Normandie Centre

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️
Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: daj - cellule marchés publics - avenue Clemenceau - cS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064785 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2227066&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-20 📅
Date limite de soumission: 2023-03-28 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Date de début: 2023-05-16 📅
Date de fin: 2024-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-114910
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini : 420 000 euro(s) HT et maxi : 870 000 euro(s) Ht)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 202 342 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: pains et viennoiseries
Numéro du lot: 1
Brève description:

pains et viennoiseries pour les CH de Falaise, d'argentan, de Lisieux, de Pont l'evêque, de Vimoutiers, d'aunay-bayeux, EPSM et le CHU de Caen

Valeur estimée hors TVA: 656061.86 EUR 💰
Description des renouvellements: 2 fois 1 an
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini : 420 000 euro(s) HT et maxi : 870 000 euro(s) Ht)

Numéro du lot: 2
Brève description: pains et viennoiseries pour l'ehpad Saint Joseph
Valeur estimée hors TVA: 9 384 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini : 6 800 euro(s) HT et maxi : 13 000 euro(s) Ht)

Numéro du lot: 3
Brève description: pains et viennoiseries pour le CH de la Côte Fleurie
Valeur estimée hors TVA: 65016.66 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini : 50 000 euro(s) HT et maxi : 95 000 euro(s) Ht)

Numéro du lot: 4
Brève description: pains et viennoiseries pour le MAS de Boulon
Valeur estimée hors TVA: 3653.86 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini : 2 800 euro(s) HT et maxi : 5 200 euro(s) Ht)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: calvados et Orne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffred'affaires
Capacité technique et professionnelle:

dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

dans le cadre de l'exécution des marchés, chaque établissement partie sera l'interlocuteur du titulaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: cellule marchés du CHU de Caen

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: M. le directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2227066&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er trimestre 2026
marché reconductible 2 fois 12 mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Source: OJS 2023/S 040-114910 (2023-02-20)

Avis d'attribution de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 895 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-376534
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-114910
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 15/05/2023 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la Cellule marchés publics au 02.31.06.48.85

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Goût texture aspect
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Tenue dans le temps
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom: touflet boulanger sa
Adresse postale: 6 rue Linus Carl Pauling
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 2 610 000 EUR 💰
Nom: sarl fournil de la touques
Adresse postale: 7 place Fernand Moureaux
Commune postale: Trouville-sur-Mer
Code postal: 14360
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 39 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 119-376534 (2023-06-20)

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