Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains frais et de viennoiseries fraîches
GHT2023035
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“fourniture de pains frais et de viennoiseries fraîches pour les établissements du GHT Normandie Centre”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 202 342 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: calvados et Orne
Description du marché:
“pains et viennoiseries pour les CH de Falaise, d'argentan, de Lisieux, de Pont l'evêque, de Vimoutiers, d'aunay-bayeux, EPSM et le CHU de Caen” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 656061.86 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-16 📅
Date de fin: 2024-05-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 fois 1 an
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini : 420 000 euro(s) HT et maxi : 870 000 euro(s) Ht)”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: pains et viennoiseries pour l'ehpad Saint Joseph
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 384 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini : 6 800 euro(s) HT et maxi : 13 000 euro(s) Ht)”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pains et viennoiseries pour le CH de la Côte Fleurie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65016.66 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini : 50 000 euro(s) HT et maxi : 95 000 euro(s) Ht)”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pains et viennoiseries pour le MAS de Boulon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3653.86 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini : 2 800 euro(s) HT et maxi : 5 200 euro(s) Ht)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffred'affaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de l'exécution des marchés, chaque établissement partie sera l'interlocuteur du titulaire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-28
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule marchés du CHU de Caen
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
marché reconductible 2 fois 12 mois
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 040-114910 (2023-02-20)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 895 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Goût texture aspect
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Tenue dans le temps
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 040-114910
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20231100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“pains et viennoiseries pour les CH de Falaise, d'argentan, de Lisieux, de Pont l'evêque, de Vimoutiers, d'aunay-bayeux, EPSM et le CHU de Caen”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: touflet boulanger sa
Adresse postale: 6 rue Linus Carl Pauling
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 610 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pains et viennoiseries pour l'ehpad Saint Joseph
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 232093
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pains et viennoiseries pour le CH de la Côte Fleurie
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl fournil de la touques
Adresse postale: 7 place Fernand Moureaux
Commune postale: Trouville-sur-Mer
Code postal: 14360
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pains et viennoiseries pour le MAS de Boulon
“recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le...”
recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 15/05/2023 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la Cellule marchés publics au 02.31.06.48.85
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 119-376534 (2023-06-20)