le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire alloti en trois lots s'exécutant par bons de commande et ayant pour objet, dans le cadre de la politique de communication du Sénat, la fourniture de produits et articles destinés à être offerts à différents publics comme cadeaux institutionnels ou protocolaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: SENAT-DCOM-2023-001
Brève description:
“le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire alloti en trois lots s'exécutant par bons de commande et ayant pour objet, dans le cadre de la...”
Brève description
le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire alloti en trois lots s'exécutant par bons de commande et ayant pour objet, dans le cadre de la politique de communication du Sénat, la fourniture de produits et articles destinés à être offerts à différents publics comme cadeaux institutionnels ou protocolaires
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion📦
Code CPV supplémentaire: Parapluies📦
Code CPV supplémentaire: Médailles📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-047053
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, cet accord-cadre est assorti d'un montant maximum contractuel, sur toute la durée du...”
en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, cet accord-cadre est assorti d'un montant maximum contractuel, sur toute la durée du marché, de 500 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 1, de 300 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 2 et de 60 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 3.Un prototype - et un seul - de chacun des articles de chaque lot est requis des candidats à l'appui de leur offre
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Source: OJS 2023/S 017-047053 (2023-01-19)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 437 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012588
Se réfère à l'avis: 2023/S 017-047053
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“le contrat peut être consulté dans un délai de deux mois sur rdv à prendre auprès du point de contact mentionné au I.1 du présent avis”
Source: OJS 2024/S 006-012588 (2024-01-04)