fourniture de menus cadeaux dans le cadre des événements liés aux missions institutionnelles du Sénat

Sénat

le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire alloti en trois lots s'exécutant par bons de commande et ayant pour objet, dans le cadre de la politique de communication du Sénat, la fourniture de produits et articles destinés à être offerts à différents publics comme cadeaux institutionnels ou protocolaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• kandinsky France SARL
• LYS ROUGE SARL

Qui ?

• Sénat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-19	Avis de marché
2024-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: SENAT-DCOM-2023-001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Parapluies 📦
Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sénat
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.senat.fr 🌏
Courrier électronique: evenementiel@senat.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143442&orgAcronyme=w3x 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143442&orgAcronyme=w3x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-047053
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, cet accord-cadre est assorti d'un montant maximum contractuel, sur toute la durée du marché, de 500 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 1, de 300 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 2 et de 60 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 3.Un prototype - et un seul - de chacun des articles de chaque lot est requis des candidats à l'appui de leur offre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 435 500 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de tote-bags, de stylos à bille, de porte-clés, et de carnets
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de tote-bags, de stylos à bille, de porte-clés, et de carnets
Valeur estimée hors TVA: 235 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché dure un an et peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans

Description des options: reconductions
Intitulé du lot: fourniture de gourdes, de tasses de type " mug ", de bougies parfumées, et de parapluies
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de gourdes, de tasses de type " mug ", de bougies parfumées, et de parapluies

Valeur estimée hors TVA: 171 800 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces ou médailles personnalisées commémoratives appelées " coins "
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de pièces ou médailles personnalisées commémoratives appelées " coins "

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la lettre de candidature et d'habilitation du candidat (formulaire Dc1) , dûment complétée, datée et SIGNÉE, comportant une adresse électronique fiable à laquelle pourra être expédiée toute correspondance concernant la consultation ;- la déclaration du candidat (formulaire Dc2)1, dûment complétée ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;- si elle ne figure pas dans le formulaire Dc1, la déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, prévue par l'article R. 2143-3 du code de la commande publique

Situation économique et financière:

- une preuve d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, si elle ne figure pas dans le Dc2 ;

Capacité technique et professionnelle:

- des références datées, précises, chiffrées et vérifiables des livraisons de produits similaires à ceux du marché, réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en cas de groupement, celui-ci devra être solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assemblée parlementaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143442&orgAcronyme=w3x 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: premier trimestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 017-047053 (2023-01-19)

Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 437 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: g.moineau@senat.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012588
Se réfère à l'avis: 2023/S 017-047053
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

le contrat peut être consulté dans un délai de deux mois sur rdv à prendre auprès du point de contact mentionné au I.1 du présent avis

Objet
Champ d'application du marché

le contrat peut être consulté dans un délai de deux mois sur rdv à prendre auprès du point de contact mentionné au I.1 du présent avis

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: lys rouge sarl
Numéro d'enregistrement national: 41460016300029
Adresse postale: 29 rue jean brunet V-11
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.lysrouge.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 235 667 EUR 💰
Nom: kandinsky France SARL
Numéro d'enregistrement national: 45409372500025
Adresse postale: 15b boulevard Carnot
Commune postale: Le Vésinet
Code postal: 78110
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://merchandising.kandinsky.fr 🌏
Valeur totale du marché: 171 167 EUR 💰
Adresse postale: 29 rue jean brunet V-1
Valeur totale du marché: 28 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2024/S 006-012588 (2024-01-04)

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