fourniture de fils, sutures et d?hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d?implants de chirurgie digestive - relance des lots déclarés sans suite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fils, sutures et d?hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d?implants de chirurgie digestive
GHT-2023-006”
Produits/services: Clips, sutures, ligatures📦
Brève description:
“fourniture de fils, sutures et d?hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d?implants de chirurgie digestive - relance des lots...”
Brève description
fourniture de fils, sutures et d?hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d?implants de chirurgie digestive - relance des lots déclarés sans suite
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fil synthetique tresse - aiguillee en polyester enduit
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Clips, sutures, ligatures📦
Produits/services supplémentaires: Hémostatiques résorbables📦
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché: fil synthetique tresse - aiguillee en polyester enduit
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fil synthetique presente en boucles en polydiaxone
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: fil synthetique presente en boucles en polydiaxone
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fil synthetique monofil en polyamide
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: fil synthetique monofil en polyamide
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lac suspenseur tubulaire en silicone 45 CM
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: lac suspenseur tubulaire en silicone 45 CM
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lac suspenseur tubulaire en polyamide 75 CM
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: lac suspenseur tubulaire en polyamide 75 CM
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone 75 CM
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone 75 CM
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter pour cholangiographie coeliochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: cathéter pour cholangiographie coeliochirurgie
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: treillis autofixant non résorbablep/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: treillis autofixant non résorbablep/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anneau gastrique pour traitement de L'Obésité
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: anneau gastrique pour traitement de L'Obésité
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“treillis autofixant non résorbable p/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie” Titre
Numéro d'identification du lot: 44
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hemostatique cellulose oxydee fibrillaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: hemostatique cellulose oxydee fibrillaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 22
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-04
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximumen quantité ou en valeur, selon les articles...”
les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximumen quantité ou en valeur, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commandepublique.Conformément à l'article 6 (remise de spécimen) du Règlement de Consultation, les candidats fourniront, à l'appui deleur offre, des échantillons de référence à titre gracieux . Le nombre de références par lot étant important, il faut seréférer à l'annexe 1 - allotissement pour savoir quelles sont les références à envoyer pour chaque lot.Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres,soit le mardi 04 avril 2023 à12h00.En absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières.Conformément à l'article 7 (fourniture d'échantillons pour les essais) du Règlement de la Consultation et afin depermettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis enplace pour tous les lots (sauf le lot 42 où les quantités annuelles sont beaucoup trop faibles).Les essais se dérouleront entre Avril 2023 et le 30 juin 2023.Un courrier de demande d'échantillons, à titre gracieux, pour les tests sera envoyé par mail aux délégués.Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met àdisposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électroniqueà l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle”
Adresse postale: rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure depassation jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure depassation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement desmesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion ducontrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a étéeffectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux moisà compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avisd'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justiceadministrative)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 045-132941 (2023-02-28)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1113499.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques du fil
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Caractéristiques de l'aiguille
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaire
Critère de qualité (nom): Atraumatique
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation
Critère de qualité (nom): Sécurité d'utilisation
Critère de qualité (nom): Facilité de pose
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Souplesse/rigidité
Critère de qualité (nom): Biblio/évaluation clinique de la prothèse
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Documentation technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Biblio/evaluation clinique de la prothèse
Critère de qualité (nom): Efficacité hemostase
Critère de qualité (nom): Manipulation de la compresse
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaies
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-132941
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-2049
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: fil synthetique presente en boucles en polydiaxone
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: b braun
Adresse postale: 26 rue armengaud
Commune postale: St Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.bbraun.fr/fr.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21937.92 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232049
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: fil synthetique monofil en polyamide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 889.92 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone 75 CM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2488.32 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20232050
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: cathéter pour cholangiographie coeliochirurgie
Nom et adresse du contractant
Nom: coloplast
Adresse postale: 6 rue de rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
URL: https://www.coloplast.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 320 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20232051
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: anneau gastrique pour traitement de L'Obésité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cousin bioserv
Adresse postale: 8 rue de L'Abbe BONPAIN
Commune postale: Wervicq Sud
Code postal: 59117
Région: Hauts-de-France🏙️
URL: https://www.eurasante.com/entreprises/cousin-bioserv-progenor/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11374.44 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20232052
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: hemostatique cellulose oxydee fibrillaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson & JOHNSON
Adresse postale: 1 rue camille desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: https://www.jnj.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284688.48 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20232053
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: treillis autofixant non résorbablep/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 boulevard romain rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
URL: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 599 040 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre:
“treillis autofixant non résorbable p/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 760 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fil synthetique tresse - aiguillee en polyester enduit
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: lac suspenseur tubulaire en silicone 45 CM
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: lac suspenseur tubulaire en polyamide 75 CM
Source: OJS 2023/S 183-569140 (2023-09-19)