fourniture de denrées alimentaires - 2 lots

Commune de Rognac

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour les 2 lots : pas de montant minimum annuel (H.T.).Montant maximum annuel euro(s) Ht :- lot 5 :170 000- lot 6 : 65 000

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-06.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-06 Avis de marché
Avis de marché (2023-03-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Rognac
Numéro d'enregistrement national: 21130081900128
Adresse postale: 1, Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Rognac
Code postal: 13655
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442877600 📞
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Fax: +33 442877626 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.ville-rognac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires - 2 lots 2023/03
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: divers établissements communaux 13340 - rognac
Description du marché: epicerie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire. Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisés, non alcoolisées et vins
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Description du marché: boissons alcoolisés, non alcoolisées et vins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue des éventuelles périodes de reconduction
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 050-147507 (2023-03-06)